Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0047Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation de la 2ème phase du tramway - Réalisation de deux ponts-rails - Ligne A : Mérignac Arlac - Ligne B : Pessac - Convention - Autorisation
- N° 2004-0048Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème phase - Modification de la ligne électrique haute tension 63 KV LA GLACIERE - TALENCE - DERIVATION MEDOQUINE - Convention avec la SNCF -…
- N° 2004-0049Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - 9 avenue du Maréchal Leclerc - Indemnisation de la SARL VIDEO HELENE SODEIK - Autorisations - Décisions -
- N° 2004-0050Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Cession du bâtiment A de la SNCF et ses terrains attenants - Promesse de vente - Convention des modalités de versement de l'indemnité de reconstitution
- N° 2004-0051Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Commission consultative des services publics locaux - Désignation de nouveaux membres
- N° 2004-0052Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "La Futaie de Régaillou" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP à la Communauté Urbaine -…
- N° 2004-0053Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "Les Bosquets de Régaillou" - Modalités techniques et financières d' incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP à la Communauté…
- N° 2004-0054Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Année 2004 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0055Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Maintenance et entretien ponctuel curatif d'équipements enterrés destinés aux receptacles de grande capacité - convention avec la Société ECOVERT- Autorisation Signature
- N° 2004-0056Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Maintenance et entretien ponctuel curatif d'équipements enterrés destinés à la collecte des bacs à ordures ménagères roulants - convention avec la Société ECOLLECT -…
- N° 2004-0057Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau haut débit de télécommunication - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication - Application de la…
- N° 2004-0058Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement général de voirie de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assermentation des agents de la direction opérationnelle Voirie, Circulation et Proximité - Délibération n…
- N° 2004-0059Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Redevance annuelle - Prise d'une délibération récapitulative des…
- N° 2004-0060Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours Victor Hugo - Concours d'architecture et d'ingénierie - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
- N° 2004-0061Sans Commission - Régie de l'Abattoir - Fête de l'Aïd El Kébir 2004 - Tarification pour le dimanche 1er février - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0062Sans Commission - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Travaux de voirie rue Freyssinet et chemin du Haut Madère - Résultats de l'appel d'offres - Autorisation