Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-501Attribution de subventions - Appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2025-406Choix du mode de gestion pour l'extension du marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne et la création et l'exploitation d'un pôle industriel d'excellence alimentaire et lancement de la procédure de mise en concurrence pour la création d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-523Projet d'unité de conversion de Cobalt et Nickel - Société ELECTRO MOBILITY MATERIALS EUROPE (EMME) - Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 août 2025 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250711Compte-rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-279Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-285BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition-amélioration de 104 LLS collectifs étudiants, 19 23 cours Saint Louis - Emprunts de type PLS d'un montant total de 8 371 011 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-286CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 LLS mixtes, Tranche 2 de l'opération "Les Roches", îlots A et B bâtiments B2-B3, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 072 394 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-291Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-281Budget supplémentaire exercice 2025 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-290Convention de mandat entre Bordeaux Métropole et J'adopte un projet - ADEFIP - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-332Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Convention d'occupation et de mise à disposition auprès du FCGB - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-333Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-287CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 LLS collectifs, opération "Les Roches", îlots B1 et B4, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 2 991 735 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-282Mérignac - rue du Pradas - Renouvellement du réseau eaux usées - Protocole transactionnelThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-288PESSAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 224 LLS collectifs étudiants, 7 allée Ausone - Emprunts de type PLS d'un montant total de 13 986 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-289PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt complémentaire de type Prêt long terme d'un montant de 20 000 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-283LE BOUSCAT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 30 LLS mixtes situés av. de la Libération Charles de Gaulle, opération CEIBA- Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 3 245 798 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-284AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 LLS mixtes, tranche 2 de l'opération "Marsillon", avenue Leon Blum - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 286 206 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-306Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2025 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-308Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-331Désignation du Directeur/trice de la Régie du Stade Atlantique - Décision - ApprobationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-310Réutilisation de photographies métropolitaines par des candidats aux électionsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :