Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 3_PVA_20250926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250926Compte-rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-359Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-360Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-361Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-364Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2026 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-372PESSAC - SA d'HLM CDC Habitat social - Réhabilitation de 45 LLS individuels situés résidence Le Clos de Magonty, 5 allée Jacqueline Maillan / rue Bernard Blier / rue Mouloudji - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 137 462 € souscrit auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-367VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 7 LLS individuels, opération "Les Jardins de Touley" située 36 chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 183 871 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-382BLANQUEFORT - SA D'HLM Mesolia habitat - Réhabilitation des LLS de la résidence Les Coteaux de Majolan, rue du Luc / rue Gustave Piganneau - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 313 186 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-388PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements foyer de la maison relais Charles Péguy située avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 130 507 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-390BORDEAUX - SAS IMMOBILIERE D'ÏKOS - Construction d'un village du réemploi Ïkos situé rue du Professeur Dangeard - Emprunt de type prêt MLT d'un montant de 2 522 185 € à souscrire auprès de la CEAPC - Garantie à hauteur de 50 % - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-526AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT
ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LA VILLE DE CARBON BLANC,
DE l'ECOLE EMILE BARBOU
Approbation - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-368BORDEAUX - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 62 logements étudiants collectifs, situés rue des Français Libres - Emprunts de types PLS d'un montant total de 4 676 876 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-373BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération ' Valoa ', Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 984 266 € souscrit auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-375PESSAC - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 12 logements collectifs en BRS, opération d'habitat participatif située 25 rue Gustave Flaubert, opération La Clairière - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 125 742 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-383BOULIAC - SA d'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 40 avenue de la Belle Etoile, opération Hameau Luber Chaperon - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 450 767 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-369FLOIRAC - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole- Charge foncière et construction de 45 LLS mixtes, opération "Ô Garden", rue Jules Guesde - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 7 162 852 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-374BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération "Valoa", Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 885 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-389PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Extension de la pension de famille / maison relais Charles Péguy, permettant la construction de 10 LLS individuels, située 45 avenue de Madran - Emprunt de type PLAI d'un montant de 475 455 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-391PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS étudiants situés 45 avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 129 971 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-384LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 11 LLS collectifs situés 11 allée des Jalles - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 429 480 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-471Bègles - Villenave d'Ornon
Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu financier 2024 (CRF)- Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-370GRADIGNAN - SA d'HLM CDC Habitat - Réhabilitation de 211 LLS collectifs situés 9 rue des Cèdres, Résidence Saint Géry - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 988 388 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-376BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 LLS collectifs situés 12 rue du Hamel - Emprunt de type PAM d'un montant de 365 380 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :