Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 2024-556Renouvellement convention UGAP 2025 - 2028 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-564BRUGES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs sociaux situés 20 rue André Malraux, opération "Les Jardins d'Ausone" - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 751 229 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-544Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-565BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 52 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Castellane, 1 à 4 square Loupiac - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 414 715 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-557LE HAILLAN - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 46 logements collectifs locatifs sociaux situés 11 rue de la Morandière - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 509 945 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-566BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 72 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Côte d'Argent, 1 à 12 square Saint-Estèphe - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 676 107 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-558BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier de la Benauge, 1 à 7 rue Recteur Thamin - Emprunts de type PAM d'un montant total de 1 394 721 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-555Reversement des cofinancements perçus par Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine pour le compte de la Ville - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-562BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD avec création de 15 LAM, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 888 882 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-571BORDEAUX - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 37 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier Bassins à Flots, îlot A11, Cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 743 787 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-649MERIGNAC - Secteur ARLAC
Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer
- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-690Zone industrielle de BLANQUEFORT- Terrain des Circuits - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-653Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Avenant n°3 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-654BORDEAUX ZAC Bastide Niel - Délibération 2018-650 du 9 novembre 2018 - Modification de la délibération d'acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-655Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil / Chemin Long - Compte rendu
financier et d'activités 2023 (CRFA)- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-607Modification simplifiée n°6 du PLU 3.1 pour corriger des erreurs matérielles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-681Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - création de l'association Woodrise Vallée - Décision - Désignation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-586SEML Route des Lasers (RdL)- - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - - Exercice 2023 - Information au conseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-584Plateforme d'observation de la santé étudiante - Espace Santé Etudiants - Université de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-583Soutien en équipement à l'Académie MANO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-602Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route 2022-2026 - Association La Foncière solidaire Nouvelle-Aquitaine - Aide à l'émergence d'une foncière à destination des acteurs de l'ESS sur le territoire métropolitain en 2024 - Convention -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-662BORDEAUX - 28-30 rue Chantecrit - Cession d'un terrain à l'office foncier solidaire Coo.sol pour une opération en bail réel solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-694VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Engagement d'acquérir - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-605Procédure d'évaluation du PLU3.1 - Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-638Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :