Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-528Evolution du règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - renforcement de l'appui aux copropriétés dégradées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-458Convention relative à la constitution d'un regroupement pour la valorisation des CEE ( Certificats d'économie d'énergie) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-454Réseau de chaleur du Haillan - Convention pour la mise en place de moyens de production de chaleur provisoires entre Bordeaux Métropole et la ville du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-456Convention pour le raccordement au réseau de distribution publique de gaz naturel du site d'injection de biométhane CVE à AMBARES-ET-LAGRAVE et BASSENS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-527Programme 1 million d'arbres - Evolution du règlement d'intervention - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-495ZAC Cœur de Jalles à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - CRAC 2010 et clôture de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-498FLOIRAC - Résiliation totale de bail emphytéotique entre l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, la Commune de Floirac, Bordeaux Métropole et Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-486LE HAILLAN OIM AEROPARC - Projet aménagement d'un chemin nature : entrée Sud de SAFRAN et Chemin de Drolin - Parcelles BA7- BA30 - BA31- BA 33 et BA34 - Acquisition - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-542Zone industrielle de BLANQUEFORT - Conclusion d'un bail à construction par Bordeaux Métropole au profit de la société CMP Composites dans le cadre d'un bail à construction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-478BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC)Route de Toulouse - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-417LE TAILLAN-MEDOC - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 6 logements individuels locatifs sociaux situés lotissement 13 "Le Mayne de la Bechade", 11 rue Roger Ducasse - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-394EYSINES - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Bois Salut", 3 avenue de Picot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 117 239 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-515Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)
Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-418Sortie des titres de participation détenues par Bordeaux Métropole dans la Société d'économie mixte (SEM) Gironde Développement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-395BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 11 logements collectifs locatifs sociaux situés 117 rue Sainte Catherine - Emprunt de type PAM d'un montant de 483 471 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-385Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-387Remplacement de la 19 ème Vice-présidente - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-388Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-390Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2025
Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-410MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Ilot Castorama", 32 avenue de la Somme - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 894 891 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-397BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 299 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Les Aubiers", 47 rue Charles Tournemire - Emprunt de type PAM d'un montant de 10 901 614 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-432Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux individuels et de kits mulching - Mise en œuvre de la délibération - critère - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-392GRADIGNAN - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 165 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence étudiante "Paulin de Nole", rue Naudet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 13 789 954 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-401BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "La Taste de Claouey", 30 rue Michel de Montaigne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 917 544 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-406BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux situés Cours du Médoc, rue Aristide de Sousa Mendès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 318 617 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :