Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-363Dotation de solidarité métropolitaine 2025 - Ajustements 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-385LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 14 LLS collectifs situés Avenue de Soulac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 013 966 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-377BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 20 LLS collectifs situés 5-9 rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 554 338 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-378EYSINES - SA d'HLM Erilia - Charge foncière et construction de 36 LLS collectifs situés 28 chemin de Bos, opération 2148-ch de Bos - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 353 061 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-379MERIGNAC - SA D'HLM Erilia - Acquisition en VEFA de 24 LLS collectifs, opération ' La Glacière ' située 46 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLS d'un montant total de 4 565 866 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-386SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 9 allée Barradot, opération Le Barradot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 008 606 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-365ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 13 LLS collectifs, opération ' Bel Air ' située Place Despujols - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 753 054 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-371BORDEAUX - SA D'HLM CDC Habitat social - Charge foncière et construction de 30 LLS collectifs situés 348-350 avenue Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 598 043 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-380BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration d'un LLS individuel, situé 14 rue Sanche de Pomiers - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 119 285 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-387BEGLES - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 44 LLS collectifs situés Résidence Les Terres Neuves, allée Sarah Bernhardt et allée Annie Fratellini - Emprunts de type PAM d'un montant global de 1 965 967 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-366MERIGNAC - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition-amélioration de 83 LLS collectifs, Résidence San Michele, 1 et 2 rue des Thuyas - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 9 716 545 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-381BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration de 3 LLS collectifs, situés 58 rue de la Fusterie - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 162 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-423Règlementation funéraire - Dons issus de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-427Convention de groupement de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros hors taxes, entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-421Etablissement de conventions de disponibilité pour la formation et la mobilisation opérationnelle des membres de la Réserve Citoyenne Métropolitaine entre Bordeaux Métropole et leurs employeursThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-424Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations d'agence de voyage pour les agents, les élus, l'accueil de délégations, intervenants extérieurs et personnalités extérieures de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-422Communes de Cenon et de Martignas-sur-Jalle - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes -
- Avenant n°1 convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-426Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil à la PrésidenteThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-428Désignation du Directeur Général de la Régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Procédure Rectificative - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-420Indemnisation de personnes étrangères à l'administration dans le cadre de mises en concurrence.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-473LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique " Cinq chemins "
Cession du lot A à la société HA INVEST - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-481CARBON BLANC - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV Aedipierre - Délibération modificative de la délibération n° 2025-54 du 7 février 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-456Fond d'aides aux jeunes (FAJ)- Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-477BORDEAUX - Projet d'aménagement Brazza - Allée du Fleuve et rue René Char - Acquisition de deux parcelles cadastrées AF 203 et AF 261 appartenant à la société VILOGIA SA d'HLM formant l'îlot B8 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-452Avenants aux conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'Habitat AquitanisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :