Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-455ADIL 33 - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-476BEGLES - Mise en vente par adjudication d'un bien, 41 rue Charles Paris - Parcelle cadastrée AC 456 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-485Floirac - Zac des Quais - Ilot I - Acquisition des parcelles AY 498 AY 500 et AY 501 sises 10 rue Jules Guesde - Indemnité perte de revenus locatifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-487Mise en vente par adjudication de biens immobiliers métropolitains Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-451Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-497Mérignac - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-474Bordeaux - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SCI Jardins de Garonne Invest - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-495Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2024(CRFA)- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-494Mise en œuvre de la démarche labellisation Bâtiment Frugal Bordelais - Convention de partenariat pour le financement des missions d'animation et d'instruction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-404VILLENAVE D'ORNON - secteur Galgon - Instauration d'un périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-397Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université Bordeaux Montaigne - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier de la Maison des Sciences de l'Homme de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-403Appui au programme d'action d'Odeys 2025 - subvention - convention - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-409Association ENTER - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-401Contrat de plan Etat - Région - volet mobilité 2023-2027 - Subvention d'investissements du Grand Port Maritime de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-402Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-514Convention triennale 2026-2028 'inclusion numérique' - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-407CENON - secteur Lissandre - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-515Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2024 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-398Adhésion à un groupement de commandes pour le lancement d'une consultation commune en vue de mutualiser une expertise à des fins de mise en œuvre d'un équipement commun aux travaux d'infrastructures sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole et La…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-418Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2025 en investissement immobilier en faveur de La Ruche Développement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-410Avenant n°1 à la subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-522Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2025Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2025-400SEML Routes des Lasers - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-408Prix Josy Reiffers - Fondation Bergonié - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-419Economie sociale et solidaire - Association 3 S : Séjour Sportif Solidaire - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :