Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2026-28Protocole d'accord transactionnel "La Belle énergie" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2026-113Convention cadre études et travaux d'éclairage public - Transfert de maitrise d'ouvrage des communes à Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2026-48Traitement des déchets ménagers et assimilés dans le centre de tri de BEGLES et les unités de valorisation énergétique de BEGLES et CENON - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2026-120MERIGNAC - Aménagement de la Ferme urbaine des Chênes - CODEV 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-121Structures de la solidarité alimentaire - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et pour action spécifique - Banque alimentaire, Restos du cœur, Secours Populaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-71Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne- Avenant 7 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-66Convention de financement de la régie au titre du service public de gestion des eaux pluviales urbaines - volet investissement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2026-50Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Création d'un groupement d'autorités concédantes - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2026-76Réseau de chaleur Mériadeck Energies - Raccordement du Musée des Arts Décoratifs et du Design au réseau de chaleur - demande de subvention au FEDER - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2026-73Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés REGAZ et GRDF au titre de l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2026-118Aménagement d'une voie verte sur le boulevard Feydeau entre TRESSES et ARTIGUES-PRES-BORDEAUX- Transfert de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2026-115Bègles - Voie verte entre le giratoire Clos de Hilde et la passerelle Mitterrand à Bègles - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages et d'installations d'éclairage public de compétence communale par Bordeaux Métropole lors de la…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2026-116MERIGNAC - Réaménagement du parvis du Krakatoa, sur la partie Ouest de la phase 1 de l'avenue Victor Hugo - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2026-124Programme Alimentaire Territorial - Subventions d'investissement aux associations CIVAM P.P.M.L. et Terre d'Adèles - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-46Règlement de la collecte des déchets - Décision - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2026-47Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés
Désignation des membres représentants Bordeaux Métropole au sein du groupement d'intérêt public Alliance Déchets - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : - N° 2026-49Evolution du Règlement de Redevance Spéciale- Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2026-77Bilan financier et perception des recettes de l'édition des Assises Européennes de la Transition Energétique 2023 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2026-35PLIE de Bordeaux, PLIE des Hauts de Garonne, PLIE des Graves, ADSI Technowest - Année 2026 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique - Suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-32Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon Movie du 03 au 05 mars 2026 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2026-130Soutien aux projets du GPV en faveur de l'entrepreneuriat, de l'économie circulaire et de l'aménagement économique - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2026-74Attribution de subventions aux associations - 2026 - Pôle Action Climatique et Transition Energétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2026-123Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rive droite (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 - Subvention 2026 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-72Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés Enedis et EDF au titre de l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2026-75Concession de services avec travaux portant délégation de service public - réseau de chaleur Saint Jean Belcier- Avenant 6 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :