Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-375LORMONT - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 355 LLS collectifs, Résidence universitaire Studio Parc Fontbelleau, avenue de Paris - Emprunts de types PLS et PHARE d'un montant global de 19 119 477 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-377BORDEAUX - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 66 LLS collectifs situés à La Benauge, Tour 2, rue du professeur Lambinet - Emprunts de type PAM d'un montant global de 2 938 361 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-386BORDEAUX - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et construction de 10 logements collectifs en RHVS mobilité situés 18 rue Jardel - Emprunts de type PRHVS d'un montant total de 1 379 211 € souscrits auprès de la CDC - Garantie …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-363GRADIGNAN - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition de la résidence sociale La Crédentiale auprès de la SA d'HLM CDC Habitat, située 41 cours du Général de Gaulle - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 723 902 € souscrit auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-381PAREMPUYRE - SACP HLM AXANIS - Acquisition et portage du foncier de 10 logements individuels en BRS situés 13 rue de la Fontanille - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 320 415 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-364SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 24 LLS mixtes sis 2 rue Albert Marquet - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 3 476 211 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-376SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition de la résidence Alain Tupin constituée de 61 LLS auprès de la SA d'HLM CDC Habitat, opération 4731 située 1 à 60 rue du Sous-lieutenant Tupin et 3 à 20 rue du Lieutenant-colonel Le…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-384TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 181 LLS collectifs sis opération Crespy 2, rue Peydavant et avenue Georges Lasserre - Emprunts de type PAM d'un montant global de 14 870 308 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-373FLOIRAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire comprenant 141 LLS collectifs, sise 47 chemin Richelieu - Emprunts de types PLS et PHARE d'un montant total de 9 279 942 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-378AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 13 LLS collectifs sis rue de Bassens - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 693 321 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-361BORDEAUX - Incité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration de 2 LLS collectifs sis 71 cours de l'Yser - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 341 007 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-382PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation et résidentialisation de 300 LLS collectifs sis opération Saige-Formanoir, bâtiments 1, 2 et 11, rue des Fuchsias - Emprunts de type PAM d'un montant global de 28 920 485 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-357AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 40 LLS collectifs sis rue de Bassens - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 039 990 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-383BOULIAC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 8 LLS collectifs sis résidence L'Ecrin, 4 chemin de Mélac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 589 540 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-391BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 27 logements collectifs en location-accession sis 42 avenue Emile Counord - Emprunt de type PSLA d'un montant de 6 794 393 € souscrit auprès de La Banque Postale - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-393BEGLES - SA d'HLM Noalis - Acquisition en VEFA de 22 LLS collectifs sis boulevard Albert 1er - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 620 449 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-385BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Rénovation énergétique de 152 LLS collectifs sis résidence Le Treuil, 3 rue Brascassat - Emprunts de types PAM et PLUS d'un montant global de 10 209 876 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-360BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de la résidence universitaire LUMI comprenant 192 LLS collectifs, sise 1 quai de Brienne - Emprunts de type PLS et PHARE d'un montant total de 13 823 514 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-372CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 7 places du foyer Orion sis quartier Palmer, 9 bis rue Beaumarchais - Emprunt de type PAM d'un montant de 282 786 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-395Parcs cimetières métropolitains - Rachat de 13 caveaux par le budget principal - clôture du budget annexe caveaux - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-365BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition en VEFA de 204 LLS collectifs, Résidence universitaire Art de Rive, quai de Paludate - Emprunts de types PLS et PHARE d'un montant global de 16 333 841 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-380LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 7 LLS individuels sis Domaine Aloha, 57 chemin de Mathyadeux - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 041 437 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-369CENON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation lourde de 325 LLS collectifs sis résidence Palmer, rue Aristide Briand - Emprunts de type PAM d'un montant global de 13 269 046 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-371BORDEAUX - SAEM ADOMA - Réhabilitation de 6 LLS, résidence Monnaie, 13 rue Porte de la Monnaie - Emprunts de type PAM et PAM Eco-prêt d'un montant global de 483 999 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-398Adhésions et cotisations de Bordeaux Métropole auprès des différents organismes pour l'exercice 2026 - Délibération cadre n°3 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :