Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-412Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Constitution d'un groupement d'intérêt public - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-415REP - Contrat relatif à la prise en charge de la collecte séparée et enlevement de petits appareils extincteurs (PAE)- Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-430Protocole transactionnel OTV Station d'épuration CLOS DE HILDE - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-432Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Approbation -Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-444Bordeaux - contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur et de froid Bordeaux Aéroparc et conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-413CENON - Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-416REP - Contrat relatif à la gestion des déchets pneumatiques - décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-431Règlement de services pour l'assainissement non collectif (SPANC)- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-417REP - Convention relative à la prise en charge des articles d'outillages du peintre collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-445Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023-2024 - Information en ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-449Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - Achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-463RER Métropolitain-Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2025 et Convention de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-462RER métropolitain - Avenant à la convention de financement des études de faisabilité des gares et haltes des lignes Libourne - Arcachon et Saint-Mariens - Langon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-464RER métropolitain - Avenants aux CFI pour garantir les besoins de financements des opérations IFTE et OT Arcachon - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-506LORMONT - Résorption de la discontinuité cyclable avenue de Paris / avenue de La Gardette - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-508Prise en charge financière de la pose et la mise à disposition des bouches à clés dans le cadre des travaux de voirie de la DG Mobilités - Création d'un compte de tiers - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-461Projet de pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Libourne : convention de financement pour le démarrage des travaux préparatoires en 2025 - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-460RER métropolitain - Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-434Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2024 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-414REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco- organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-511SAINT-AUBIN DE MEDOC - Fête des jardins 2025 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide pour une manifestation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-436Avenant 1 à la convention pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif par REBM pour le compte de BM et SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-476BEGLES - Mise en vente par adjudication d'un bien, 41 rue Charles Paris - Parcelle cadastrée AC 456 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-485Floirac - Zac des Quais - Ilot I - Acquisition des parcelles AY 498 AY 500 et AY 501 sises 10 rue Jules Guesde - Indemnité perte de revenus locatifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-487Mise en vente par adjudication de biens immobiliers métropolitains Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :