Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-258MERIGNAC - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente HLM ou en BRS de 46 LLS du Clos Ballion, rue du Jard - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-227TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 120 LLS collectifs situés résidence Saint-Malo, quartier Thouars, rue Auguste Renoir - Emprunt de type PAM d'un montant de 6 304 509 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-205Corrections d'erreurs comptables sur exercices antérieurs - M57 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-198Convention relative aux modalités de dépôt et de reversement de la subvention FEDER sollicitée par Bordeaux Métropole pour le compte de la ville de Bordeaux pour l'aménagement du parc de l'arrière-base sous-marine.Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-228TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 95 LLS collectifs situés résidence Silvia quartier Thouars, rue Nicolas Poussin - Emprunt de type PAM d'un montant de 4 182 268 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-249PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction de 2 LLS individuels situés 14 rue d'Alesme - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 262 159 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-212BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 32 LLS collectifs situés opération 22GDP101 Bordeaux Heka Armagnac, rue Armagnac, ZAC Saint-Jean Belcier - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 4 321 445 € souscrits auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-229TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 39 LLS collectifs situés résidence Combourg quartier Thouars, rue Georges Braque - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 441 614 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-261Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - PropositionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-250MERIGNAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Réhabilitation de 48 LLS individuels situés Cité des Palombes, quartier Beutre - Emprunts de types PAM et Eco-prêt d'un montant total de 2 296 841 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-257SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 1491 LLS sur plusieurs communes de la métropole bordelaise - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 124 055 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-213BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 19 LLS mixtes situés Domaine de Blanca, rue Leopold Carme - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 3 511 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-230TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 73 LLS collectifs situés résidence Atala, quartier Thouars, allée Dominique Ingres - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 176 073 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-251MERIGNAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Réhabilitation de 45 LLS collectifs situés Cité du Hameau, quartier Beutre - Emprunts de type PAM et Eco-prêt d'un montant total de 2 162 594 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-231TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 31 LLS collectifs situés résidence Crespy, rue Peydavant - Emprunt de type PAM d'un montant de 307 593 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-214AMBARES-ET-LAGRAVE - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière de 6 logements individuels en VEFA dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, opération "Le Domaine de Gabory" située 36 avenue de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-252BORDEAUX - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction de 43 LLS collectifs situés ZAC Bastide Niel, îlot B015, Quai des Queyries - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 7 209 161 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-206Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001- avenant n°25 relatif à la subvention 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-272Soutien BM au 133ème Congrès national des Sapeurs Pompiers 2027 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-186Débat sur l'opportunité d'élaborer un pacte de gouvernance - Débat sur les conditions et modalités de consultation du Conseil de développement (C2D) et d'association de la population.
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne : - N° 2026-203Convention entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux et son CCAS pour cession gratuite des jouets non réclamés des arbres de Noël - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-310Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société SMAC SAS - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jérôme LAMBERTDate de mise en ligne :
- N° 2026-265PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL sur le marché n° 2021-E0260M - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-207Projet ALADDIN - Subvention aux associations contribuant à l'action métropolitaine - décision - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-200Affectation de mineurs en situation de formation professionnelle à des travaux réglementés - renouvellement de la délibération 2022-419 du 7 juillet 2022 pour la rentrée scolaire 2026/2027 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :