Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-617Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - Exercice 2024 - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-587Dotation initiale provisoire de la régie au titre du service public de l'assainissement collectif : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-586Modification des Statuts de la régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-555Reprise des cartons issus des déchetteries de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-642Commune de Floirac - Végétalisation de la cour d'école Pasteur - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-656Rapport CRC sur la politique vélo de Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-550Amélioration en faveur des transports et des modes actifs par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie à Saint-Médard-en-Jalles - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2025-655Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2025/2026 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2025-592Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-653Contrat de coopération public pour l'animation du club de la mobilité et le conseil en mobilité auprès des entreprises 2026-2028 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-561Mutualisation - Révisions du niveau de services 2024-2025 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-529Communes de FLOIRAC et AMBARES ET LAGRAVE rave - Année 2025 - Subvention pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiels' - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 1_ODJ-20250926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-503SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs 2025 pour les exercices 2023 et 2024 - Information au ConseilThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250926Compte-rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-384LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 11 LLS collectifs situés 11 allée des Jalles - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 429 480 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-471Bègles - Villenave d'Ornon
Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Compte rendu financier 2024 (CRF)- Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-370GRADIGNAN - SA d'HLM CDC Habitat - Réhabilitation de 211 LLS collectifs situés 9 rue des Cèdres, Résidence Saint Géry - Emprunt de type PAM d'un montant de 5 988 388 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-376BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 LLS collectifs situés 12 rue du Hamel - Emprunt de type PAM d'un montant de 365 380 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-363Dotation de solidarité métropolitaine 2025 - Ajustements 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-385LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 14 LLS collectifs situés Avenue de Soulac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 013 966 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-377BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 20 LLS collectifs situés 5-9 rue Latour - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 554 338 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-378EYSINES - SA d'HLM Erilia - Charge foncière et construction de 36 LLS collectifs situés 28 chemin de Bos, opération 2148-ch de Bos - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 353 061 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-360Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :