Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18721 résultats
- N° 2025-17Dispositif d'aide à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-57BLANQUEFORT - Zone Industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-26Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière situé sur la commune de Pessac - Rachat de foncier par…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-53BORDEAUX - Rue du Professeur Dangeard - Conclusion d'un bail emphytéotique par Bordeaux Métropole au profit de la société ÏKOS - Emprise de 29 750 m² environ à détacher de la parcelle TK numéro 24 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-56BORDEAUX - Rue Yves Glotin - Déclassement rétroactif du domaine public - parcelles GT10 et GT11 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-60Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023 - Information au…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-43Nouveau règlement d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé dans le cadre du Pacte territorial France Rénov'- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-49BOULIAC - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Avenant à la convention du 2 août 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-48AMBARES ET LAGRAVE - Compte rendu d'activités comptable (CRAC) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-52Arc en rêve - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-58BEGLES - Quartier Bray, Morutiers, Monmonsseau - Cession de la parcelle AT703 d'une contenance de 2 035m² au profit de Gironde Habitat - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-41Financement du groupement d'intérêt public Grand Projet des Villes rive droite - Subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-37Modification du projet de création d'un réseau de chaleur sur la commune du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-70Programme Alimentaire de Territoire - Modification des modalités d'attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation à CREPAQ et GALAS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-76Contrat particulier portant occupation d'un espace ou local en gare de Caudéran non constitutive de droits réels, entre Gares et Connexions et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-64BORDEAUX - Aménagement de l'avenue des Quarante Journaux - Convention de mise à disposition temporaire à l'usage de la circulation publique des voiries du centre commercial de Bordeaux Lac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-62SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle Grand Angle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-65Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte à VILLENAVE D'ORNON - Bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-67Actualisation du réseau métropolitain des routes à grande circulation (RGC) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-63SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville concernant l'aménagement de l'impasse Brisson - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-69Projet d'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des JALLES - Accord de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-32Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-36Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à partir…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-40Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022-2023 - Information en…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :