Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-126Attribution de subventions en nature aux associations OREMA MPOLO (GRAND COEUR) et Bordeaux Énergies Eau Environnement et Synergies en Zones Industrielles et Portuaires (Bees-ZIP) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2026-39Caisse sociale de développement local - Année 2026 - Subvention de fonction du dispositif "Clinique des TPE" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-51Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2026 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2026-30Dispositif d'aide à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-128Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2026-41Soutien aux programmes d'action 2026 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI N-A)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-78Approbation de l'avenant n°9 à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public du Grand Projet des Villes Rive Droite portant le renouvellement de la structure jusqu'au 31 décembre 2032 et subvention 2026 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2026-131Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de BORDEAUX pour la rénovation et l'extension de l'école Gisèle Halimi (Lac 2, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain du quartier des Aubiers - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-42Subvention de fonctionnement 2026 entre Bordeaux - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-52Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emploi - Conventions 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-661Composition des commissions ordinaires-Désignations dans les organismes - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2_CR_20251205Compte-rendu du conseil métropolitain du 05 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20251205Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-527Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-542BLANQUEFORT - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 9 logements mixtes en location-accession, sis, opération Domaine de Blanca, rue Léopold Carme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 996 235 euros souscrit auprès de La Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-549TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 LLS étudiants collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 408 994 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-544LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 LLS collectifs situés opération Tivoli 2, 370 avenue de Tivoli - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 827 940 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-530Exercice 2025 - Décision modificative N°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-595Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Plaine Rive Droite - Avenant 3 -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-588Avenant à la convention de mandat au profit de la SABOM pour la gestion de la part assainissement métropolitaine : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-594Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 4 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-596Projet écopousse - Convention de partenariat et prototocle d'accord - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-557Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°7 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-598Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Bordeaux Aéroparc Energies- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :