Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-467Stade nautique de Mérignac - Nouvelle grille tarifaire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-362BORDEAUX, LE BOUSCAT, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LORMONT, et LE TAILLAN MEDOC - Année 2025 - Subventions pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiel' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-500Volontariats de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)- Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2025-469Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension du Pôle des Arts Martiaux Métropolitains - Répartition des charges et recettes générées par l'exploitation des panneaux photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-443Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-393Fourrière - METPARK - Convention financière relative aux aménagements du site de la fourrière du Haillan - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-521Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-518Contrat de coopération public - public pour la réalisation d'études mobilité dans le cadre de projets collectifs étudiants 2025-2027
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-439Convention entre la commune de Blanquefort et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-440Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2020-E0160M - Travaux de mise en conformité des équipements de ligne aérienne de contact des phases 1 et 2 du tramway de bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-465Stade nautique de Mérignac - Protocole d'accord cause légitime CovidThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-466Stade nautique de Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-502Attribution de subventions à des actions spécifiques en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-468Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 4 rencontres sportives - Conventions de mise à disposition avec l'UBB et la FFR - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-425FLOIRAC - Aménagements cyclables de la rue Jules Guesde - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-441Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2024 - Information au conseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-438Protocole relatif aux travaux de déconstruction du dépôt bus provisoire Bastide Niel Quai de Queyries et à la libération des terrains pour le développement de la ZAC Bastide Niel - Décision - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-426Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil à la PrésidenteThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-428Désignation du Directeur Général de la Régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Procédure Rectificative - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-420Indemnisation de personnes étrangères à l'administration dans le cadre de mises en concurrence.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-473LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique " Cinq chemins "
Cession du lot A à la société HA INVEST - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-481CARBON BLANC - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV Aedipierre - Délibération modificative de la délibération n° 2025-54 du 7 février 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-489Eysines- ZAC Carès Cantinolle. CRFA 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-454SOLIHA Terres-Océan - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-368BORDEAUX - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 62 logements étudiants collectifs, situés rue des Français Libres - Emprunts de types PLS d'un montant total de 4 676 876 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :