Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-194Parc de stationnement - Mise en affectation à la régie METPARK - Parc de stationnement Camille Jullian - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-190Mise en place du nouveau Comité des partenaires de la mobilité (loi LOM) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-189Convention de financement relative à la ligne régionale de cars express - Lesparre / Bordeaux pour 2026-2027 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-187RER métropolitain - Plateforme de travail et locaux communs RER métropolitain - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-303BORDEAUX - marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-193Avenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-188RER métropolitain - Convention de financement relative aux études d'exploitation et de robustesse des trois scénarios pour le RER Métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-192Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Evolutions de l'offre TBM septembre 2026 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-312Contrat de licence de la marque l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-299Délégation de service public - Réseau de chaleur Grand Parc Energies - avenant n°2 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-314Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Protocole de fin de contrat (avenant n°8)
Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne : - N° 2026-315Attribution de subventions à l'association Etu'Recup pour ses actions de prévention et réduction des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-300LIFE Biodiver'Cité et résilience - Réduction de l'impact de la pollution lumineuse sur la biodiversité - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-317Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Nouvelle-Aquitaine (CMARNA) - prévention et gestion des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-316Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et de l'Industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) pour une expérimentation en matière de prévention et gestion des déchets - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-318Renée Bordeaux - Campagne de prévention et de réduction des déchets - Subvention 2026 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-328Grand Projet des Villes Rive Droite et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal: Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / éco pâturage itinérant et sa valorisation - Contrat de co…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-329TAILLAN MEDOC - Action de nature en ville 2024 et 2025 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide pour une manifestation - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-325Convention de recherche et développement partagée (BRGM - Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Bordeaux Métropole) relative aux risques géologiques sur le site des Coteaux de la Rive Droite.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Henri LAGARRIGUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-319Création et adhésion à un groupement de commande pour un marché public de propreté globale sur le quartier des Aubiers - Le LacThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-298Réseau de chaleur d'Hastignan à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Convention de répartition des charges en fluides - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-311Protocole taxes foncières BM/REBM au titre de l'eau potable et de l'eau industrielle - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-313Lancement de la révision de la politique de l'eau et demande d'aide financière auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2026-327Subventions 2026 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-267Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :