Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-43Nouveau règlement d'intervention de Bordeaux Métropole en faveur de la réhabilitation du parc privé dans le cadre du Pacte territorial France Rénov'- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-49BOULIAC - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Avenant à la convention du 2 août 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-48AMBARES ET LAGRAVE - Compte rendu d'activités comptable (CRAC) 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-52Arc en rêve - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-58BEGLES - Quartier Bray, Morutiers, Monmonsseau - Cession de la parcelle AT703 d'une contenance de 2 035m² au profit de Gironde Habitat - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-41Financement du groupement d'intérêt public Grand Projet des Villes rive droite - Subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-37Modification du projet de création d'un réseau de chaleur sur la commune du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-70Programme Alimentaire de Territoire - Modification des modalités d'attribution de subventions sur le volet circuits courts, précarité et sensibilisation à CREPAQ et GALAS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-76Contrat particulier portant occupation d'un espace ou local en gare de Caudéran non constitutive de droits réels, entre Gares et Connexions et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-64BORDEAUX - Aménagement de l'avenue des Quarante Journaux - Convention de mise à disposition temporaire à l'usage de la circulation publique des voiries du centre commercial de Bordeaux Lac - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-62SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de la parcelle Grand Angle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-65Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte à VILLENAVE D'ORNON - Bilan de la concertation - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-67Actualisation du réseau métropolitain des routes à grande circulation (RGC) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-63SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la ville concernant l'aménagement de l'impasse Brisson - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-69Projet d'extension du Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des JALLES - Accord de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-32Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-36Réseau de chaleur Mériadeck - Protocole d'accord transactionnel avec la Ville de Bordeaux pour la fourniture d'eau géothermale à la piscine pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2024 et mise en place d'une nouvelle convention à partir…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-24ETU RECUP - collecte en déchetterie et festival étudiant - subvention 2025 - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-40Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies (BME) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022-2023 - Information en…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-34Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés REGAZ et GRDF au titre de l'exercice 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-72Maîtrise foncière du système d'endiguement de la Presqu'île d'AMBES - Demande d'ouverture de l'enquête conjointe publique et parcellaire préalable à l'instauration de servitudes d'utilité publique ' loi MAPTAM ' sur le secteur Garonne du système d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-35Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels d'activité des concessions passées avec les sociétés Enedis et EDF au titre de l'exercice 2023 - Information au conseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-4Rapport de transition écologique 2024 sur données 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-23Renouvellement de la convention de superposition d'affectation de l'ancien CET de Labarde - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-55PESSAC - Avenue de Magellan - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 3818 m² à détacher des parcelles HR 80 et HR 14 appartenant au CHU de Bordeaux pour aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :