Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-451Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-497Mérignac - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-474Bordeaux - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SCI Jardins de Garonne Invest - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-409Association ENTER - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-401Contrat de plan Etat - Région - volet mobilité 2023-2027 - Subvention d'investissements du Grand Port Maritime de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-402Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-514Convention triennale 2026-2028 'inclusion numérique' - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-456Fond d'aides aux jeunes (FAJ)- Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-477BORDEAUX - Projet d'aménagement Brazza - Allée du Fleuve et rue René Char - Acquisition de deux parcelles cadastrées AF 203 et AF 261 appartenant à la société VILOGIA SA d'HLM formant l'îlot B8 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-452Avenants aux conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'Habitat AquitanisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-490LE HAILLAN - ZAC Cœur de Ville. Modification du dossier de réalisation - CRFA 2024 - Avenant N°3 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-478BORDEAUX - ZAC Bordeaux Bastide Niel - Acquisition d'emprises foncières auprès de la SNCF RESEAU et SNCF VOYAGEURS pour passage de la future ligne de Bus Express H - circulaire des boulevards - et aménagement de la Brazzaligne - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-475BORDEAUX - Dangeard Ouest - Abrogation de la délibération n° 2021-355 du 9 juillet 2021 et Cession d'une emprise de parcelle rue Dangeard à la société U'RSELF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-498Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - versement anticipé du solde de la subvention 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-492Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2024 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-418Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2025 en investissement immobilier en faveur de La Ruche Développement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-410Avenant n°1 à la subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-522Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2025Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2025-400SEML Routes des Lasers - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-423Règlementation funéraire - Dons issus de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-427Convention de groupement de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros hors taxes, entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-421Etablissement de conventions de disponibilité pour la formation et la mobilisation opérationnelle des membres de la Réserve Citoyenne Métropolitaine entre Bordeaux Métropole et leurs employeursThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-424Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de prestations d'agence de voyage pour les agents, les élus, l'accueil de délégations, intervenants extérieurs et personnalités extérieures de Bordeaux Métropole, de la ville de Bordeaux…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-422Communes de Cenon et de Martignas-sur-Jalle - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes -
- Avenant n°1 convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-450Politique de la ville - Avenants aux conventions d'attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :