Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-348Avenant numéro 1 à la convention 2026 entre Bordeaux Métropole et le COS portant sur le montant complémentaire de la subvention 2026 pour financer un diagnostic sur les risques psychosociaux au sein de l'associationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-338Evolution du Code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-349Organisation des temps de travail - Elargissement des emplois éligibles au forfait RTT - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-498Quinzaine de l'égalité 2026 - Appel à projets métropolitain - Attribution de subventions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Jacqueline CHADEBOSTDate de mise en ligne :
- N° 2026-351Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-347Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - DébatThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-350Frais de représentation du Président de Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-408Aide au développement de l'offre sociale - Liste des opérations retenues et convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-432BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac / Ginko - CRAC 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-401Concession d'aménagement pour la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux 2022 - 2026 - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-431FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-434MERIGNAC - Marne - CRFA 2025 - Avenant n°5 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2026-367GRADIGNAN - SA d'HLM CDC Habitat Social - Réitération de la garantie métropolitaine dans le cadre du transfert de 2 emprunts pour l'acquisition auprès de la SAEM CDC Habitat de la résidence La Crédentiale - Le CRD total des emprunts souscrits auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-392VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 2 LLS individuels situés 17 avenue du Marechal Foch - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 254 920 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-366BORDEAUX - SAEM ADOMA - Réhabilitation de 12 LLS, résidence Fours, 13 rue des Fours - Emprunts de type PAM et PAM Eco-prêt d'un montant global de 915 319 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-389CARBON-BLANC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 33 LLS mixtes sis opération La Fontaine, avenue La Fontaine - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 994 378 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-362BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 LLS collectifs sis 7 rue des Argentiers - Emprunts de type PAM d'un montant global de 285 970 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-388BEGLES - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 54 LLS collectifs sis opération Ilot CA1', avenue Danielle Mitterrand - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 10 280 793 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-356Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2027 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-359BORDEAUX - SA d'HLM 3F Résidences - Acquisition en VEFA de l'ULS d'une résidence universitaire de 140 LLS collectifs sise ZAC Garonne Eiffel, rue de la Garonne, îlot EB2A - Emprunts de types PLS et PHARE d'un montant global de 4 219 249 € souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-396Avenant à la méthodologie des provisions pour créances douteuses - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-370BORDEAUX - SAEM ADOMA - Réhabilitation de 10 LLS, résidence Clare, 8 rue Clare - Emprunts de type PAM et PAM Eco-prêt d'un montant global de 858 901 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-374EYSINES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation lourde de 246 LLS collectifs sis résidence Grand Louis, 2 rue Marguerite Duras - Emprunts de type PAM d'un montant global de 13 175 569 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-390BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 17 LLS collectifs sis résidence Joséphine Baker, 9-11 rue Alcide Lambert - Emprunt complémentaire de type PLAI d'un montant de 176 394 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-368BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 124 LLS collectifs sis opération Les Sècheries sur diverses adresses - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 974 915 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :