Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2026-105CENON - LORMONT - Porte métropolitaine les Hauts de Garonne -Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-93PESSAC - Signature d'une convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels sur les parcelles cadastrées section EO numéros 82 - 85 - 86 et 90, propriétés du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, dans le cadre du réseau de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-107Protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Garonne-Eiffel - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-79Talence Thouars - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-102SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Cession à l'Abri Familial d'un terrain non bâti situé rue Claude Debussy.
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-95CARBON-BLANC - Quartier de gare de CARBON-BLANC - SAINTE-EULALIE - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-94AMBARES ET LAGRAVE - Quartier de la gare de La Gorp - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-96BORDEAUX -Quartier de gare Caudéran - Mérignac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-3Exercice 2026 - Budget annexe pour la gestion du stade Atlantique Bordeaux Métropole -
Budget primitif - Décision - Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2026-65Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2022-E0244M - LOT 2 Infogérance support de proximité numérique - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-60Agents du Stade - Protection sociale complémentaire - Complémentaire santé - Complémentaire Prévoyance - Retraite complémentaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-119LE HAILLAN - ZAC ' Cœur de Ville ' - Convention de mise à disposition de la parcelle AY 41 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté - Décision-Convention-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2026 - Convention - Décision -
Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2026-104MERIGNAC - Porte métropolitaine de l'aéroport - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-44SPL Société Public Locale BORDEAUX AEROPARC - Réduction du capital social et participation de Bordeaux Métropole à l'augmentation de capital social par incorporation de l'apport en compte courant d'actionnaire - Validation de modifications…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-12FLOIRAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 19 rue Yves du Manoir, opération Villa du Manoir - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 76 478 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-23Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association de préfiguration de la maîtrise d'ouvrage élargie du projet Passerelle d'échanges d'informations fiscales entre collectivités et la Direction Régionale des Finances PubliquesThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-112MERIGNAC - Mise en demeure d'acquérir - Emplacement réservé P682 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-100BEGLES - Modification de l'assiette du bail Emphytéotique liant la Ville de Bègles à Bordeaux Métropole - Parcelle BL 29 - Projet de création d'une aire de stationnement réglementée par la Direction du Tourisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-98BORDEAUX - Acquisition d'un volume pour une bicycletterie par Bordeaux Métropole dans un immeuble sis 12 rue du Cloître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-111Arc en rêve - subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-103AMBARES-ET-LAGRAVE - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 16 rue du président René Coty
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-106FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2014/2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-81Société d'économie mixte locale - Bordeaux Métropole Aménagement(BMA)-Rapport 2025 relatif à l'exercice 2024(En application de l'article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales)- Information pour le conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :