Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2025-92BEGLES - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 22 LLS collectifs, sis, opération Dorat 5, rue Laudinat et rue Marcel Cachin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 743 135 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-83Budget primitif 2025 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-84Programme d'investissement 2025 - Autorisation de programme ou d'engagement
(AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2025Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-169Aménagement de l'avenue Bon Air (section entre l'avenue Mitterrand et le chemin de Malbos) - Eclairage public - fonds de concours - décision - convention - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-170GRADIGNAN - Requalification de la Route de Léognan entre Poumey et Barbut - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-97DIVERSES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Transfert de patrimoine concernant 63 LLS situés Résidences Laverny I et Kallistos à Bègles, Allée Saint-François à Gradignan et Les Agrières au Taillan-Médoc - Emprunt de type PTP d'un montant de 1 501 602 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-109Fiscalité directe locale - Exercice 2025 - Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-81Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-82Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-96BORDEAUX - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 21 logements collectifs dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, sis, opération "Yucca E", 18 sente Armande Lacaze - Emprunt de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-87Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2025 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-98BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - VEFA de 62 LLS collectifs, opération ' IBM - COVIVO - Ilôt 2 ', 5 avenue des 40 journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 389 803 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-108Fiscalité directe Locale - Exercice 2025 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des orduresThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-104BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 24 LLS collectifs situés 16 rue Ramonet - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 856 838 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-89BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés ZAC Bastide-Niel, îlot B138-2, 144 av. Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 9 976 846 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-90BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 299 993 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-91BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs en ULS situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLS d'un montant global de 239 321 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-103BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 7 LLS collectifs situés 3 rue Ravez - Emprunt de type PAM d'un montant de 716 709 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-111Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-125Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'actions spécifique ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-117Maison de l'emploi et de l'entreprise de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2025- Subventions pour action spécifique - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-112Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'acquisition d'équipements scientifiques pour la plateforme ICNDE de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-118Bordeaux Fête le vin 2025 - Subvention 2024 et Convention de partenariat entre
Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole -
DécisionThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-181Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - Subvention de fonctionnement à l'association Woodrise Vallée - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-119SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :