Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-261Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - PropositionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-250MERIGNAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Réhabilitation de 48 LLS individuels situés Cité des Palombes, quartier Beutre - Emprunts de types PAM et Eco-prêt d'un montant total de 2 296 841 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-257SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 1491 LLS sur plusieurs communes de la métropole bordelaise - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 124 055 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-308Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des espaces publics métropolitains à la ville de Cenon - Cité de l'enfanceThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-307Convention spécifique de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les mises à la cote d'affleurants, travaux sur les réseaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales dans le cadre de l'opération de voirie des Boulevards Joliot-Curie et Entre…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Béatrice SABOURETDate de mise en ligne :
- N° 2026-194Parc de stationnement - Mise en affectation à la régie METPARK - Parc de stationnement Camille Jullian - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne : - N° 2026-190Mise en place du nouveau Comité des partenaires de la mobilité (loi LOM) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-279Aides à la production cinématographique et audiovisuelle - Année 2026 - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-283VILLENAVE D'ORNON - secteur Galgon - Extension du périmètre de prise en
considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-195Parcs de stationnement - Camille Julian - fin de contrat et protocole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2026-277Agences de développement économique - Association Hauts de Garonne développement - Association Arc sud développement - Association Talence innovation sud développement - Conventions de financement 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-332Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2026 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-309Conventions de Partenariat : Bordeaux Métropole / Ministère des Armées dans le département de la Gironde et Bordeaux Métropole / Base Aérienne 106 - 2026 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric POULLIATDate de mise en ligne :
- N° 2026-278French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-324Actions de solidarité internationale - Prolongation des conventions de subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Pierre De Gaétan N JIKAMDate de mise en ligne :
- N° 2026-331Economie sociale et solidaire - Association 3 S : Séjour sportif solidaire - Année 2026 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-209Création de l'Association Coalition des villes pour les droits numériques (Cities Coalition for Digital Rights - CC4DR) - Adhésion de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-289BORDEAUX - Benauge - Autorisation de signature d'un acte rectificatif à l'acte de cession entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société Coligny du 22 juin 2004 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-293LE HAILLAN - Projet du Boulevard Technologique - Parcelles AZ 66-68-71-72-73-75-77 - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-301Projet Alimentaire Territorial (PAT) - Adoption des règlements d'intervention financiers "Fonds d'initiative Locale pour l'Agriculture" et "Fonds de soutien aux Initiatives de Circuits Courts et de Proximité" - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 2026-286MERIGNAC - Les Deux Poteaux Nord et 203 avenue de l'Argonne - Base aérienne 106 - Conclusion d'une Autorisation d'Occupation Temporaire constitutive de droits réels sur une propriété de l'Etat cadastrée EK 54 et ET 206 - Création du Réseau de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-297Ambarès-et-Lagrave - secteur cité Bel Air - réaménagement de l'avenue de Bel Air et de la rue de Bassens - clôture de la concertation réglementaire - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-284FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Cession des parcelles AT 110 111 112 et 113 à la société AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne : - N° 2026-319Création et adhésion à un groupement de commande pour un marché public de propreté globale sur le quartier des Aubiers - Le LacThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Madame Anne-Laure CHAZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-298Réseau de chaleur d'Hastignan à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Convention de répartition des charges en fluides - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :