Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2026-239BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 15 logements collectifs en BRS situés îlot B137, opération "The Way", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 188 384 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-219BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 4 LLS collectifs sis résidence étudiante Terrefort, avenue Charles de Gaulle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 270 158 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-240BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 15 logements collectifs en BRS, îlot B137, opération "The Way", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 225 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-220BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 15 LLS mixtes, opération DOCK D située 4 rue Lucie Aubrac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 206 536 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-221BORDEAUX - SA D'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 4 logements mixtes en PSLA, opération Dock D située 4 rue Lucie Aubrac - Emprunt de type PSLA d'un montant de 997 040 € souscrit auprès de la CEAPC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-254SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière de 16 logements mixtes dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, opération "Cérillan" située 26 rue Claude Debussy - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-266Création et composition de la Commission de Contrôle - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-241BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 59 logements collectifs en BRS situés îlot B133, opération "L'Epure", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 799 930 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-210Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux de droit commun et des exonérations facultatives - Reversement de tout ou partie du produit aux communes - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-242BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 59 logements collectifs en BRS, îlot B133, opération "L'Epure", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 885 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-222EYSINES - SA d'HLM-FMS ENEAL - Acquisition de l'EHPAD Le Vigean situé 2 Place André et Yvonne Baudon auprès de l'OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS - Tirage d'un montant de 4 060 200 € sur la convention souscrite auprès des Caisses Régionales du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-199Budget supplémentaire exercice 2026 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-223CENON - SA d'HLM-FMS ENEAL - Acquisition de l'EHPAD Le Bois du Loret auprès de l'OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS comprenant 82 places d'hébergement et situé 30 avenue Clément Ader - Tirage d'un montant de 5 260 600 € sur la convention souscrite…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-243VILLENAVE D'ORNON - COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 34 logements mixtes en BRS situés 583 route de Toulouse, opération Locarno - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 816 084 € souscrit auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-224BORDEAUX - SA d'HLM-FMS ENEAL - Acquisition de l'EHPAD/RSS Novaparc auprès de l'OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS situé 12 rue Jean Artus - Tirage d'un montant de 9 312 800 € sur la convention souscrite auprès des Caisses Régionales du Crédit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-244BORDEAUX - COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 28 logements collectifs en BRS situés Place d'Armagnac - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 885 936 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-225BORDEAUX - SA d'HLM-FMS ENEAL - Acquisition de l'EHPAD/RA Maryse Bastié auprès de l'OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS, comprenant 120 places et situé 16 rue Maryse Bastié - Tirage d'un montant de 3 885 600 € sur la convention souscrite auprès des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-245BORDEAUX - COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition et portage du foncier de 14 logements collectifs en BRS situés 43 à 51 rue Barreyre, opération SARAH - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 736 620 € souscrit auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-226VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 55 LLS collectifs situés résidence La Hontan, 1 rue de la mousson - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 001 449 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-246LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 25 LLS collectifs situés 43 rue de l'Ecureuil - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 2 776 492 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-247BORDEAUX - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 21 LLS collectifs situés résidence Le Clos Murat, 71 rue Murat - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 018 899 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-255AMBES - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente HLM ou en BRS de 41 LLS individuels de la résidence Saint-Exupéry située rue Abérard - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-197Renouvellement de la convention relative au contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et le service de gestion comptable de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-256MERIGNAC - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente HLM ou en BRS de 46 LLS du Clos Ballion, rue du Jard - Accord sur le maintien de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-248BRUGES - SCIC D'HLM AXANIS - Acquisition et portage du foncier de 14 logements collectifs en BRS situés 33 avenue Maryse Bastié, opération ARPEGGIA - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 352 053 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :