Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2026-27Lignes de Bus Express et Projets structurants d'infrastructure de transports - Conventions entre Enedis et Bordeaux Métropole pour la modification des ouvrages électriques de distribution publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2026-43Rapport d'activité pour l'Ecole supérieure des beaux art de BORDEAUX - exercices 2023/2024 - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-87Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire grands évènements sportifs - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-82Opéra National de BORDEAUX - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-88Subventions 2026 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-91Union Bordeaux Bègles - Extension et terrain d'honneur - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-84Règlement d'intervention "Sport" - Commune de BRUGES - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-83Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2026 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-89La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-86Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel des exercices clos les 31 décembre 2024 et 31 juillet 2025 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-85Tournoi de rugby SVNS Series - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-92Association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2026 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-90Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de BORDEAUX - Piscine Jean Zay - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-26Lignes de Bus Express et Projets structurants d'infrastructure de transports - Convention entre REGAZ et Bordeaux Métropole pour la modification des ouvrages de distribution de gazThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2026-69Avenant n°1 Concession de services Gestion et exploitation des abris voyageurs du réseau de bus de Bordeaux Métropole
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2026-25Service d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur la voie publique - convention de mandat pour la gestion des recettes - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2026-129Bordeaux - quai de Bacalan - aménagement cyclable et sécurisation de la descente des enfants au droit de Cap Sciences - convention - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2026-122SEPANSO - Année 2026 - Subvention annuelle relative au fonctionnement de la Réserve Naturelle Nationale des marais de BRUGES et participation financière aux frais de location de bureaux temporaires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-45Appel à projet 2026/2027 pour l'animation, la gestion et la collecte des zones de réemploi en centres de recyclage - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2026-67Convention de financement de la régie au titre du service public de la gestion des eaux pluviales urbaines - Volet fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2026-40Projet d'implantation d'un ensemble de supercalculateur et de datacenter et développement d'un Campus de l'Intelligence Artificielle responsable à Bordeaux MétropoleThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-127Subvention de fonctionnement en faveur de l'association WoodRise ValléeThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2026-34Invest in Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2026 - Convention d'application financière 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-114GRADIGNAN - Requalification de la Route de Léognan entre Poumey et Barbut - Arrêt du bilan de la concertation réglementaire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2026-117SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Avenue Blaise Pascal (section Niox / Rol Tanguy) - Création d'un réseau d'assainissement des eaux pluviales de voirie - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de transfert de maîtrise d…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :