Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-294Lignes de cars express - Avenant 2 à la convention de financement du car express Créon-Bordeaux 2020-2027 - Avenant 1 à la convention de financement du car express Blaye-Bordeaux 2024-2027Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-319Traitement stratégique des zones de stationnement et espaces publics de l'îlot Front du Médoc - Autorisation - Décision.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-316Mise en place de l'application de programmation d'interface (API) Impôt Particulier sur le dispositif de la tarification solidaire des transportsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-356Lormont - Voie verte Avenue du Périgord - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Convention - décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-293Amélioration en faveur des transports et des modes actifs par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie à Saint-Médard. Lancement de la procédure de concertation publique. Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-341Projet de Délibération concernant la Convention de Partenariat avec le GIP Littoral - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-343Rapport d'activité 2024 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-342Contrat de coopération (CoNECT) entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes du Val de l'EyreThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-345FLOIRAC-Fil vert de Sybirol séquence 2 - Phase 2 - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention nature, agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-346Commune le Bouscat - Végétalisation de cour d'école - Contrat de co-développement 2024-2026 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-298Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024 et rapports des concessionnaires - Information et avisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-280Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 2025-315Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-323Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de l'avenant à la convention de partenariat avec l'Agence nationale de la cohésion des territoires en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-329Politique de l'habitat de Bordeaux Métropole - Programme d'actions 2025-2026
Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-297Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Avenant n°1 à la convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-296Caisse Sociale de Développement Local - Année 2025 - Subvention pour action spécifique : Dispositif de la Clinique des TPE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-306Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2025 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-308Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-331Désignation du Directeur/trice de la Régie du Stade Atlantique - Décision - ApprobationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-310Réutilisation de photographies métropolitaines par des candidats aux électionsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-307Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°24 relatif à la subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-311Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2025
- Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaineThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-290Convention de mandat entre Bordeaux Métropole et J'adopte un projet - ADEFIP - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-333Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :