Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-404Aires de grands passages - Année 2026 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-425Constitution de la commission locale du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-423BORDEAUX - Signature d'un acte rectificatif au bail emphytéotique liant Bordeaux Métropole et la SBEPEC - Allée Louis Ratabou à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-438BRUGES - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-445BASSENS - Projet de renouvellement urbain (PRU) Secteur Prévert-Le Moura - Quartier Avenir - Acquisition de diverses emprises appartenant à Domofrance d'une superficie totale de 4820 m² environ en vue de régulariser le domaine public routier…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-426Constitution de la commission locale du site patrimonial remarquable de Pessac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-433Bordeaux - ZAC Bastide Niel - CRAC 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-444LE HAILLAN - ZAC ' Cœur de Ville ' - Convention tripartite de mise à disposition de la parcelle AW 134 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-435MERIGNAC - Soleil / Chemin Long - CRFA 2025 - Avenant n°4 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2026-409Bilan du plan de relance métropolitain en faveur de la production de logements : versement de subventions aux communes - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-442MERIGNAC - Restitution d'une assiette de places de stationnement situées sur le domaine public dans le quartier du Burck - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-406Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Subventions de fonctionnement aux associations Dédale, Agence Bordelaise de Médiation (ABMS) et financement de la Plateforme départementale de résorption (Fondation COS Alexandre…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-417VILLENAVE D'ORNON / BEGLES - ZAC route de Toulouse - CRFA 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-419PESSAC- Opération d'aménagement le Pontet Sud - CRFA 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-428Avenant n°2 au protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - aménagement des berges - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-427Avenant n°2 à la convention EPA/BORDEAUX METROPOLE relative au groupe scolaire Armagnac Sud - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-437BRUGES - Programme "Entreprendre, travailler dans la métropole" - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2025 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-436VILLENAVE D'ORNON - ZAC Robert Picqué - CRFA 2025 / Avenant n°1 au traité de concession / Convention tripartite - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2026-485Périmètre de Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PEANP) des Jalles - Gestion de la “Maison du Prado - Maison des saisonniers agricoles” et accompagnement des occupants - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Henri LAGARRIGUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-415TALENCE - Attribution de financement à la commune pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-439LE HAILLAN - ZAC Cœur de Ville - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2025 - Avenant n°4 au traité de concession - Décision - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20260925Compte-rendu du conseil métropolitain du 25 septembre 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-397Sollicitation de subventions FEDER et Fonds Vert pour des projets métropolitains de végétalisation, d'aménagement des espaces publics et de mobilité durable - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-355Dotation de solidarité métropolitaine 2026 - Ajustements 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-354Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du Code Général des Impôts - Renouvellement des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT) - Désignation des membres représentant Bordeaux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :