Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2026-56Protocole d'accord transactionnel - Société Conviction RH - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-59Convention de mise à disposition de moyens entre le COS et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-64Marché public 2020-E0195M - Travaux d'aménagement des parcs cimetières rive droite et rive gauche de BM- Lot 1 : VRD, funéraire -
Modulation de pénalités - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-63Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement pour l'aménagement du cimetière de MARTIGNAS-SUR-JALLE - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-55Rapport annuel sur la situation entre les hommes et les femmes 2025 - Information au
Conseil
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-57Protocole d'accord transactionnel - SAS Voirin Consultants - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-61Réduction de la durée annuelle de temps de travail des agents du Centre transfert des déchets de la Direction collecte et transport des déchets de l'ADG prévention et gestion des déchets - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-62Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-99LE TAILLAN-MEDOC - 2 rue Lacaussade - Cession à la ville du Taillan-Médoc en vue de la réalisation d'une maison des associations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-110BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - CRAC 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-97PAREMPUYRE - Quartier de gare de Parempuyre - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-108Attribution d'une subvention à la commune d'Ambarès-et-Lagrave pour la réalisation d'un terrain synthétique de football au titre des quartiers de gare en application de la délibération n°2024 - 268 du 7 juin 2024 - Décision - AttributionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-133Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la construction de l'école maternelle Palmer, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai1945 '- Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-132Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la rénovation et l'extension de l'école maternelle Fournier dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai 1945'.
Approbation -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-109BORDEAUX - Quartier la Jallère - Protocole partenarial avec Groupama Gan Vie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-101BORDEAUX - Porte métropolitaine du Lac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-53Convention de partenariat entre la commune de CADAUJAC, le syndicat viticole de PESSAC-LEOGNAN et Bordeaux Métropole pour la gestion à titre expérimental du ponton du port de l'Esquillot - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne : - N° 2026-29Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2026 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-125Association Les petits Débrouillards Nouvelle Aquitaine Sud - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2026-33Avenant - Actions et modifications en application de la convention de coopération
pour le cinéma et l'image animée avec le CNC, la DRAC et le Conseil Régional de
Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2026-80Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de BORDEAUX - Opération de restauration immobilière portant sur 8 immeubles.Prorogation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-36Maison de l'emploi et de l'entreprise de BORDEAUX- Année 2026 - Subvention de fonctionnement global - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-31Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au schéma sûreté-sécurité du domaine universitaire - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-38AFEPT - Année 2026 - Subvention de fonctionnement "Ecole de la deuxième chance" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-37A.DE.L.E. - ADSI TECHNOWEST - Maison de l'emploi et de l'entreprise de BORDEAUX - Année 2026 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique : Offre de service RH aux entreprises commune aux OIN OIM - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :