Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-353Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du
réseau haut débit en 2025 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne : - N° 2026-387FLOIRAC - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction d'une résidence sociale située avenue Alfonsea - Emprunts de type PLAI d'un montant total de 2 318 638 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-335Fonctionnement des assemblées métropolitaines - Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-336Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-337Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignations - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-358BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectif en ULS sis Opération Niel B036, 104 quai des Queyries - Emprunts de type PLS d'un montant global de 139 161 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-379FLOIRAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Rénovation énergétique de 34 LLS collectifs sis résidence Pasteur I, 31 avenue Pasteur - Emprunts de type PAM d'un montant global de 1 176 106 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-497Economie sociale et solidaire - Subvention de fonctionnement exceptionnelle 2026 en faveur de l'association Le Garage moderne et avenant numéro 2 à la convention de subvention d'investissement de 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-413Prix Josy Reiffers 2026 - Fondation Bergonié - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-410Règlement d'intervention métropolitain en matière d'aide aux entreprises impactées par les incendies et avenant n°3 à la convention relative au SRDEII - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2026-429Avenant n°1 au protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Garonne-Eiffel entre Bordeaux Métropole et l'EPA Bordeaux Euratlantique relatif à la construction du groupe scolaire RichelieuThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-400BORDEAUX - Centre Ancien - Commission pour l'attribution des contrats de concession d'aménagement relative à la requalification du centre historique de Bordeaux - Election - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-443EYSINES - ZAC CARES Cantinolle - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2025 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2026-430Modification simplifiée du PLU 3.1 pour intégrer la politique du zéro artificialisation nette (ZAN) - Concertation - Modalités complémentairesThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-407PESSAC - PRU du quartier Saige - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne : - N° 2026-399BORDEAUX - Centre Ancien - Commission pour la concession d'aménagement dans le cadre de la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux - Conditions de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-420BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 251 rue Blanqui à Bordeaux - Parcelle cadastrée ST 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-402ADIL 33 - Année 2026 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-418GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2025 (CRFA) -
Avenant 5 au traité de concession - Approbation- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2026-405Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Alexandra SIARRIDate de mise en ligne :
- N° 2026-440LE BOUSCAT - Libération Centre-Ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2025 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel LABARDINDate de mise en ligne :
- N° 2026-484Projet Alimentaire Territorial - Partenariat 2026 avec la Chambre d'Agriculture de la Gironde - Subvention de fonctionnement - Convention - Decision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Henri LAGARRIGUEDate de mise en ligne :
- N° 2026-414Avenant n°2 à la convention de subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole, relatif à l'exonération de la
proratisation - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne : - N° 2026-495Economie Sociale et Solidaire - Règlement d'intervention Aide à l'investissement Economie Sociale et Solidaire - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Philippe QUERTINMONTDate de mise en ligne :
- N° 2026-490Gironde Tourisme - année 2026 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Fabien ROBERTDate de mise en ligne :