Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19064 résultats
- N° 2025-373BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération ' Valoa ', Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 984 266 € souscrit auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-375PESSAC - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 12 logements collectifs en BRS, opération d'habitat participatif située 25 rue Gustave Flaubert, opération La Clairière - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 125 742 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-383BOULIAC - SA d'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 40 avenue de la Belle Etoile, opération Hameau Luber Chaperon - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 450 767 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-379MERIGNAC - SA D'HLM Erilia - Acquisition en VEFA de 24 LLS collectifs, opération ' La Glacière ' située 46 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLS d'un montant total de 4 565 866 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-386SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 9 allée Barradot, opération Le Barradot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 008 606 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-365ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 13 LLS collectifs, opération ' Bel Air ' située Place Despujols - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 753 054 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-371BORDEAUX - SA D'HLM CDC Habitat social - Charge foncière et construction de 30 LLS collectifs situés 348-350 avenue Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 598 043 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-369FLOIRAC - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole- Charge foncière et construction de 45 LLS mixtes, opération "Ô Garden", rue Jules Guesde - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 7 162 852 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-374BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération "Valoa", Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 885 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-389PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Extension de la pension de famille / maison relais Charles Péguy, permettant la construction de 10 LLS individuels, située 45 avenue de Madran - Emprunt de type PLAI d'un montant de 475 455 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-391PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS étudiants situés 45 avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 129 971 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-380BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration d'un LLS individuel, situé 14 rue Sanche de Pomiers - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 119 285 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-387BEGLES - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 44 LLS collectifs situés Résidence Les Terres Neuves, allée Sarah Bernhardt et allée Annie Fratellini - Emprunts de type PAM d'un montant global de 1 965 967 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-366MERIGNAC - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition-amélioration de 83 LLS collectifs, Résidence San Michele, 1 et 2 rue des Thuyas - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 9 716 545 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-381BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration de 3 LLS collectifs, situés 58 rue de la Fusterie - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 162 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-453GIHP - Année 2025 - Subvention d'accompagnement au projet "Prévention et habitat" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-482BRUGES - Avenant au bail emphytéotique conclu entre la Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-359Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-433Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2024 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-503SAEM Gertrude - Rapport des administrateurs 2025 pour les exercices 2023 et 2024 - Information au ConseilThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-355Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2025-2029 : Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-344Appel à manifestation d'intérêt pour expérimentation de la pose d'ombrières photovoltaïques en surplomb du domaine routier et de pistes cyclablesThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :