Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2025-361Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-364Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2026 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-372PESSAC - SA d'HLM CDC Habitat social - Réhabilitation de 45 LLS individuels situés résidence Le Clos de Magonty, 5 allée Jacqueline Maillan / rue Bernard Blier / rue Mouloudji - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 137 462 € souscrit auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-367VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 7 LLS individuels, opération "Les Jardins de Touley" située 36 chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 183 871 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-382BLANQUEFORT - SA D'HLM Mesolia habitat - Réhabilitation des LLS de la résidence Les Coteaux de Majolan, rue du Luc / rue Gustave Piganneau - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 313 186 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-388PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements foyer de la maison relais Charles Péguy située avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 130 507 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-390BORDEAUX - SAS IMMOBILIERE D'ÏKOS - Construction d'un village du réemploi Ïkos situé rue du Professeur Dangeard - Emprunt de type prêt MLT d'un montant de 2 522 185 € à souscrire auprès de la CEAPC - Garantie à hauteur de 50 % - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-526AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT
ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LA VILLE DE CARBON BLANC,
DE l'ECOLE EMILE BARBOU
Approbation - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-513Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - 2025 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-517Programme pluriannuel de gestion 2026-2035 du bassin versant du Peugue - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-519Conventions entre Bordeaux Métropole et Atmo Nouvelle-Aquitaine portant sur l'occupation du domaine public et le fonctionnement des stations de mesures de la qualité de l'air de Bordeaux Gautier et de Mérignac Magudas - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne : - N° 2025-512CENON - Poursuite de la végétalisation du cimetière communal Saint Paul - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-446Modification du règlement d'intervention pour la création d'un fond de soutien aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-435Redevance d'occupation du domaine public RODP au titre des réseaux publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-457Projet urbain du centre ancien de Bordeaux - bilan de la concertation préalable - Approbation -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-472GRADIGNAN - ZAC centre-ville
Compte rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) -
Avenant 4 au traité de concession
Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-488FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Ilot I - Indemnisation du Tabacs-Presse sis 10 rue Jules Guesde - Transfert de fonds de commerce - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-491Programme "Entreprendre, travailler dans la métropole " - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-458Concession d'aménagement pour la requalification urbaine du centre historique de Bordeaux 2022 - 2026 - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) pour l'année 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-495Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2024(CRFA)- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-494Mise en œuvre de la démarche labellisation Bâtiment Frugal Bordelais - Convention de partenariat pour le financement des missions d'animation et d'instruction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-404VILLENAVE D'ORNON - secteur Galgon - Instauration d'un périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-397Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université Bordeaux Montaigne - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier de la Maison des Sciences de l'Homme de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-403Appui au programme d'action d'Odeys 2025 - subvention - convention - autorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-408Prix Josy Reiffers - Fondation Bergonié - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :