Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-448Bilan à mi-parcours du Plan Climat-Air-Énergie Territorial 2023-2028 (PCAET) de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-416REP - Contrat relatif à la gestion des déchets pneumatiques - décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-431Règlement de services pour l'assainissement non collectif (SPANC)- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-417REP - Convention relative à la prise en charge des articles d'outillages du peintre collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-445Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023-2024 - Information en ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-449Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - Achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-510Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-411Délibération AAP Hors Foyer CITEO et Convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-429Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre de la gestion du service public de l'eau potable - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-433Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2024 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-432Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Approbation -Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-444Bordeaux - contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur et de froid Bordeaux Aéroparc et conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-413CENON - Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-434Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2024 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-414REP - Contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et jardin (ABJ) de catégories 3 et 4 collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco- organismes agréés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-511SAINT-AUBIN DE MEDOC - Fête des jardins 2025 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide pour une manifestation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-436Avenant 1 à la convention pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif par REBM pour le compte de BM et SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-437Protocole transactionnel N°2 avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-524BORDEAUX - OAIM Parc des Jalles - Etude et travaux de la requalification de la Réserve écologique des Barails (REB) - Phase 1 des travaux - Contrat de co-développement 2024-2027
- Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne : - N° 2025-412Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Constitution d'un groupement d'intérêt public - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-415REP - Contrat relatif à la prise en charge de la collecte séparée et enlevement de petits appareils extincteurs (PAE)- Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-430Protocole transactionnel OTV Station d'épuration CLOS DE HILDE - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-513Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement - 2025 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-517Programme pluriannuel de gestion 2026-2035 du bassin versant du Peugue - Dépôt d'une demande de déclaration d'intérêt général - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2025-519Conventions entre Bordeaux Métropole et Atmo Nouvelle-Aquitaine portant sur l'occupation du domaine public et le fonctionnement des stations de mesures de la qualité de l'air de Bordeaux Gautier et de Mérignac Magudas - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :