Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-532Adoption du Budget 2026 - Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-546LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 18 LLS collectifs séniors situés 35 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 378 961 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-539LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction d'une résidence universitaire de 54 LLS étudiants collectifs, située 55 allée de Boutaut - Emprunts de type PLS d'un montant total de 4 225 842 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-540PESSAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 68 Avenue de Saige, opération d'habitat participatif SCCV Les Naïades, VEFA de 27 logements collectifs en BRS - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-536Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-547LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire de 79 LLS étudiants collectifs, sis, 23 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant total de 6 106 461 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-533Tarifs et redevances des services publics pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-654Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le Centre Hospitalier Charles Perrens - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-535Evolution de la méthodologie pour les provisions pour créances douteuses - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-548TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 30 LLS collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 400 307 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-534EXERCICE 2025 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-542BLANQUEFORT - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 9 logements mixtes en location-accession, sis, opération Domaine de Blanca, rue Léopold Carme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 996 235 euros souscrit auprès de La Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-549TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 LLS étudiants collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 408 994 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-544LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 LLS collectifs situés opération Tivoli 2, 370 avenue de Tivoli - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 827 940 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-530Exercice 2025 - Décision modificative N°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-545SA d'HLM DOMOFRANCE - Réitération de la Garantie métropolitaine à hauteur de 100 % à la suite de la fusion absorption de la SA d'HLM Clairsienne concernant le remboursement de l'emprunt MON285087EUR001 d'un montant CRD au 31/12/2024 de 5 042 292,26 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-537Exercice 2026 - Financement provisoire de la régie de la gestion du stade Atlantique par le budget principal de Bordeaux Métropole -
Amortissement des immobilisations -
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-543BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 67 LLS collectifs, opération Silva, ZAC St Jean Belcier, sur plusieurs adresses - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 8 967 341 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-531Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2026 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-570Avenant numéro 2 à à la convention de participation en santé complémentaire avec la MNT - Augmentation de 1% des cotisations des agents au 1er janvier 2026 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-584Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-578Constitution d'un groupement de commandes entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole pour un marché public d'études hydrauliques - Approbation- AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-575Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser une mission de service civique au sein des services - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-579Convention cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux 2026 - 2028
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :