Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-582RIFSEEP - Mise à jour des modalités de maintien ou de suppression de l'IFSE dans le cadre de la maladie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-576Rapport social unique 2024 - Information au conseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-581Création emplois temporaires - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-580recours aux contrats d'apprentissage - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-571Protection sociale complémentaireà la convention de participation en prévoyance avec Collecteam portant sur une assurance pour les agents en CLM et CLD et sur les charges des agents en maladie
Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-658Mises en Etat Correct (MEC) des écoles maternelles Montaigne et Condorcet - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-573Mise en œuvre de la politique d'action sociale de l'employeur 2025 au bénéfice des agents de Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-572Convention entre Bordeaux Métropole et le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - 1er janvier 2026Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-577Protocole d'accord transactionnel (hors marché) Société ETANCHEITE MIDI PYRENEES . Décision . Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-574Convention entre Bordeaux Métropole et le Crédit Social des Fonctionnaires - Décision - Autorisation de signatuureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-585Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société MAS BTP SAS - Décision - Autorisation.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-583Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de Floirac - Action spécifique - Convention pluriannuelle -Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-623Bordeaux - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 1709 m² environ - parcelle SY 7 sise à Bordeaux, Boulevard Alfred Daney, en vue de l'aménagement du secteur Cracovie.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-606Délégation de compétence des aides à la pierre 2022-2027 - Evaluation de la contractualisation à mi-parcours et demande de financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-651Signature du Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) des étrangers primo- arrivants, dont les Bénéficiaires d'une protection internationale (BPI) et d'une protection temporaire (BPT) sur le territoire de la ville de Bordeaux et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-622ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Domaine Saint-Leu - Conclusion d'un bail à réhabilitation au profit de la Société Foncière Habitat et Humanisme sur une emprise de 1 067 m² à détacher des parcelles AO 337 et 338 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-621BLANQUEFORT - Zone industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Délibération…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-626Bassens - Etude de centre bourg élargi - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-627Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC)du centre-ville - Compte-rendu d'activités comptable(CRAC) 2024 - Avenant au traité de concession n°3 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-604Appel à projets pour les actions collectives soutenues dans le cadre du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)-Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-628Pessac - Opération d'aménagement du Pontet Sud - Modification de la délibération de création de l'opération d'aménagement - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-652Convention annuelle d'objectifs ' Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord ' conclue entre les services de l'Etat, le Conseil Départemental de la Gironde et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2025Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-650Modalités juridiques de perception des recettes par un mandataire, relative à la tarification des équipements publics métropolitains d'accueil (aires permanentes d'accueil, aires de grand passage, terrain familial locatif} des gens du voyage -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-605Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-568Renouvellement partiel des membres de la commission locale du site patrimonial remarquable de BordeauxThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :