Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-104BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 24 LLS collectifs situés 16 rue Ramonet - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 856 838 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-89BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 LLS collectifs situés ZAC Bastide-Niel, îlot B138-2, 144 av. Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 9 976 846 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-90BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 299 993 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-91BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 4 LLS collectifs en ULS situés opération Expression Libre, Brazza quai 54, 28 rue René Char - Emprunts de type PLS d'un montant global de 239 321 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-103BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 7 LLS collectifs situés 3 rue Ravez - Emprunt de type PAM d'un montant de 716 709 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-111Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation - ConventionThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-125Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'actions spécifique ' Territoire entrepreneur Rive droite ' - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-117Maison de l'emploi et de l'entreprise de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2025- Subventions pour action spécifique - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-112Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'acquisition d'équipements scientifiques pour la plateforme ICNDE de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-118Bordeaux Fête le vin 2025 - Subvention 2024 et Convention de partenariat entre
Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole -
DécisionThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-181Opération d'intérêt métropolitain Arc Rive droite - Cité de la construction durable - Subvention de fonctionnement à l'association Woodrise Vallée - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-119SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4' - Clôture traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-156LE HAILLAN - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 15 146 m² pour le centre de transfert mutualisé des déchets - Délibération rectificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-163Cenon - Projet d'aménagement du secteur Lissandre - Délibération relative aux objectifs et modalités de concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-139Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer - Saraillère - 8 mai 1945 à Cenon - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-159La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Convention de créance remboursable - prolongation pour la période 2025-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-185VILLENAVE D'ORNON - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Robert Picqué - Programme des Equipements Publics (PEP)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2025-161Mérignac - ZAC du Centre-Ville - Compte-rendu d'Activité Comptable 2023 et bilan de clôture - suppression de la ZAC - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-162Projet métropolitain des boulevards - Arrêt et approbation du bilan de la concertation - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-168Saint-Médard-en-Jalles et Mérignac -Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc -Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250404Procès-verbal du conseil métropolitain du 4 avril 2025Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250207Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 février 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250207Compte-rendu du conseil métropolitain du 07 Février 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-33Non-réalisation des projets de parkings Charles Gruet et Denis - Résiliation des conventions de maîtrise d'ouvrage et quitus des opérations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-66Marché public n°2023-S0395M - Travaux de remplacement de la chaudière et du préparateur d'eau chaude sanitaire - Locaux de la direction de la signalisation - Modulation de pénalités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :