Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-137Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature de deux conventions annexes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-116Soutien aux programmes d'action 2025 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI)- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-180Association Les petits Débrouillards Nouvelle Aquitaine Sud- Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-110Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2025-147Subventions 2025 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-152Opéra national de Bordeaux - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-149Pulsations - Subvention de soutien au programme événementiel 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-151La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-177Grand Projet des Villes Rive Droite (GIP-GPV) et CARBON-BLANC - Parc des Coteaux - Plan de gestion écologique intercommunal : Animation et valorisation de la démarche en matière de communication / Eco-pâturage intercommunal - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-171Convention de collaboration avec l'ENSAP de Bordeaux - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-174SEPANSO - Année 2025 - Subvention annuelle relative au fonctionnement de la Réserve Naturelle Nationale des marais de Bruges, et participation financière aux frais de location de bureaux temporaires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-175Groupement d'intérêt public Grand projet de villes rives droites (GIP-GPV) - CODEV 2024-2027 -
Subvention 2025 - Projet Alimentaire de Territoire : études et actions agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-176Structures de la solidarité alimentaire - Année 2025 - Subventions de fonctionnement et pour
action spécifique - Banque alimentaire, Restos du Cœur, Secours Populaire - Conventions - Décision - AutorisationsThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-146Convention annuelle de partenariat 2025 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Décision - Autorisation -Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-179Projet européen ' Digin Europe ' - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement des recettes et reversement des subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-178Avenant n°17 à la DSP relative à la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications à haut débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-113Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 202https://delib.bordeaux-metropole.fr/delib/images/opera/picto_validation.png5 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-144Concession pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation du traité et avenant de la convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-160Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Modification du dossier de réalisation et avenant au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-138Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-140Bilan 2024 des logements agréés au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale et à la réhabilitation du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-154LE BOUSCAT - Mise en vente par adjudication d'un bien sis, 23, 25 rue Coudol au Bouscat - Parcelles cadastrées AK 603 - AK 605 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-158SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion à compter de 2018 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-141Nouvelles modalités d'application du permis de louer, de la déclaration de mise en location et du permis de diviser sur Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2025-130Stratégie funéraire - Règlement intérieur cimetières métropolitains - Modification - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :