Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0131Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association sportive et culturelle de la communauté urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Crématorium - Evolution du fonctionnement du Service - Décision
- N° 2008-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de responsable télécom et radio à la Direction des Systèmes d'Information - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2008-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Complément au plan d'adaptation des effectifs 2008 - DOVCP - Décision
- N° 2008-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Orientations du plan de formation - Validation
- N° 2008-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remises Gracieuses - Décision - Autorisation
- N° 2008-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en Procédure Adaptée : "Apport d'expertise dans le domaine de la Qualité à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil de la Communauté urbaine de Bordeaux" - Décision -…
- N° 2008-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble non bâti situé 11 rue Adrien Nouzarède, cadastré AB 977 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2008-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions et cessions en vue de la régularisation de domanialité entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2008-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble bâti situé 43 avenue Jean Jaurès, cadastré AV 21, appartenant à Madame MALROUSSIE Christiane - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2008-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue Roger Chaumet - Cession à la Commune d'un détachement des parcelles cadastrées CV 272p et 274p - Autorisation - Décision
- N° 2008-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 78 avenue de Soulac, cadastré AM 226-227-228-229 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2008-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - quartier de Capeyron - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Autorisation -
- N° 2008-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme-Blanquefort-Recours Mme Adel-Jugement du Tribunal administratif-Procédure d'abrogation-Autorisation-
- N° 2008-0145Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Bègles-Site de l'Opération de Renouvellement Urbain Yves Farge-Révision simplifiée-Ouverture de la concertation-Décisions-
- N° 2008-0146Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exposition "Objectif paysage"- Convention de mise à disposition - Autorisation
- N° 2008-0147Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Dossier de réalisation de la ZAC La Berge du Lac - Approbation - Décision - Autorisation - Prévision
- N° 2008-0148Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 11 878 m² représentant l'îlot A3.1 et développant une SHON de 4 921 m² à la Société BOUYGUES…
- N° 2008-0149Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 16 637 m² représentant l'îlot B12.1 et développant une SHON de 11 318 m² à la Société EIFFAGE -…
- N° 2008-0150Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "Les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 22 066 m² représentant l'îlot B11.1 et développant une SHON de 23 168 m² à la Société SEFISO -…
- N° 2008-0151Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES -ZAC "les Vergers du Tasta" - Dossier modificatif de ZAC - Actualisation du programme des équipements publics et du programme de construction - Approbations- Autorisations - Prévision
- N° 2008-0152Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 30 690 m² représentant l'îlot B11.2 et développant une SHON prévisionnelle de 7 187 m² à la Ville de…
- N° 2008-0153Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Villenave d'Ornon - Secteur Haut-Madère - Dossier de déclaration préalable en vue de la vente d'un terrain à bâtir à vocation économique - Autorisation.
- N° 2008-0154Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°2 de la convention de mise à disposition des services de l'Etat - Signature de l…
- N° 2008-0155Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation communautaire complémentaire aux conventions ANRU de renouvellement urbain en vue des avenants à signer pour les sites de Bassens-Le Bousquet, Cenon-8 mai 45 et Lormont-Carriet -…