Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0156
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etat d'avancement du programme ALIENOR - Avenant à la convention 1ère phase - Achèvement - Approbation - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0157
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Route départementale n° 1215 (ancienne RN 215) - Commune d'Eysines - Achèvement de la déviation d'Eysines - Convention de financement entre CG33 et la Cub - Décision - Approbation - Autorisation
  • N° 2008-0158
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation SIERRA III - Evaluation de l'information multimodale - et du changement de comportement des usagers - Autorisation
  • N° 2008-0159
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Tramway - Bordeaux Phase 2 Les Aubiers - Indemnisation pour perte du droit d'accès Propriété BALLAN 37 cours Evrard de Fayolle - Transaction - Autorisation
  • N° 2008-0160
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Tramway Phase 2 - Atteinte au droit d'accès de la SCI HELIOS, propriétaire de l'immeuble sis 109 rue du Jardin Public et 27/29 cours Evrard de Fayolle - Transaction - Indemnisation -…
  • N° 2008-0161
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Développement du réseau de transports en commun - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0162
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement des personnes convoquées à la Journée d'Appel de Préparation à la Défense (JAPD) - Avenant n° 1 -…
  • N° 2008-0163
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LGV Tours Bordeaux - Convention de financement des acquisitions foncières d'opportunité - Approbation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0164
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aménagement du parc de stationnement Saint-Jean - Convention financière pour la réalisation de travaux - de confortation sur les immeubles riverains de l'opération - Adoption - Autorisation
  • N° 2008-0165
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2008 - Adoption
  • N° 2008-0166
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MAPA - Marché n°M070616R - Location et maintenance d'une machine à affranchir intelligente - Location et maintenance d'un ouvre lettres - Fourniture de consommables - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0167
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention d'adhésion au groupement de commandes de véhicules urbains respectueux de l'environnement - Etat des besoins et adoption de la convention de groupement - Autorisation de signer
  • N° 2008-0168
    Sans Commission - Contrat de l¿assainissement - Révision - Mise en place de la commission de conciliation - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0169
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Participation aux frais d'étude - Société Simorep Michelin - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0170
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Adhésion à l'ASSEDIC - Augmentation de la subvention exceptionnelle du Budget Principal 2008 - Décision Modificative n° 1 - Adoption
  • N° 2008-0171
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public de l'assainissement des eaux usées - Gestion des immeubles raccordables non raccordés - Remboursement des locataires et recouvrement auprès des propriétaires - Décision - Autorisations
  • N° 2008-0172
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Chambre d'agriculture de la Gironde - Etude de faisabilité pour la réalisation d'un abattoir - Participation financière - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0173
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2008 - Budget prévisionnel de la Régie - Présentation.
  • N° 2008-0174
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 1er au 4 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Confirmation - Autorisations
  • N° 2008-0175
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 1er au 12 mai 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0176
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir- Budget prévisionnel d'Exploitation 2008 - Ajustements - Décision modificative n°1 - Adoption - Décision
  • N° 2008-0177
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Pavillon des Mareyeurs - Acquisitions - Délégation du Conseil au Président - Autorisations - Décision
  • N° 2008-0178
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de soutien financier du recyclage des déchets d'imprimés non sollicités - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Eco Folio - Autorisation -…
  • N° 2008-0179
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Dispositif de partenariat site vitrine Eco Emballages - Convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la société Eco Emballages - Autorisation - Signature
  • N° 2008-0180
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Villenave d'Ornon - Plan Garonne - Plan de gestion des Espaces Naturels Sensibles sur le site de la Vallée de l'Eau Blanche - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux