Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0254Sans Commission - FLOIRAC - Rue des Chênes - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
- N° 2008-0255Sans Commission - FLOIRAC - Av Jean Lassauguette - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
- N° 2008-0256Sans Commission - Talence - Université de Bordeaux 1- ENSEIRB - 11ème Journées Nationales du Réseau Doctoral en Microélectronique du 14 au 16 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2008-0274Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage - Signature de la convention - Autorisation de principe
- N° 2008-0324Sans Commission - BORDEAUX- PAE ARMAGNAC - Ilot E - Cession d'un terrain nu à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2008-0325Sans Commission - CARBON-BLANC - immeubles non bâtis cadastrés AL 239 et AM 289 - appartenant à l'OPAC Gironde Habitat - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2008-0326Sans Commission - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modalités de dégrèvement pour fuites d'eau potable après compteur - Décisions
- N° 2008-0327Sans Commission - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour Crs du Général de Gaulle, rues de Poumey et de Canteloup et Route de Pessac - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2008-0328Sans Commission - Bordeaux - Opération Ornano Gaviniès - Cession au groupe Pichet levée des clauses résolutoires - Décision
- N° 2008-0320Sans Commission - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0321Sans Commission - Création de deux postes de collaborateurs de cabinet - Décision
- N° 2008-0322Sans Commission - Convention avec l'association Equinoxe pour développer l'accès des jeunes issus des Zones Urbaines Sensibles aux métiers proposés par la Fonction Publique Territoriale.
- N° 2008-0323Sans Commission - Avancement de grade - Date de nomination
- N° 2008-0311Sans Commission - Mise à 2x3 voies de la rocade ouest-Gradignan-Pessac-Mérignac-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-
- N° 2008-0312Sans Commission - Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubes-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2008-0313Sans Commission - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadaujac-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2008-0314Sans Commission - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0315Sans Commission - Presqu'île d'Ambès - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la collection des fiches patrimoine de l'Association des Amis de Montferrand - Convention - Autorisation
- N° 2008-0316Sans Commission - Bordeaux - Plan Garonne - Parc aux Angéliques - Phase 1 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2008-0317Sans Commission - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2008-0318Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 ¿ BP3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires ¿ Adoption - Autorisation
- N° 2008-0319Sans Commission - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0303Sans Commission - Réseau TBC- Présentation des résultats comptables de l'exercice 2007 - Clôture des comptes- Approbation- Autorisation
- N° 2008-0304Sans Commission - Poursuite de la démarche de développement de l'intéropérabilité - Groupement temporaire de commande publique réunisant le Conseil Régional d'Aquitaine, le Conseil Général de Gironde et la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2008-0305Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2007 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation.