Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0081Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Analyses environnementales de sols, d'eaux, d'air pour le compte des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 07 142R - Avenant N° 1 - Autorisation de signer
- N° 2008-0082Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Adoption du programme - Appels d'Offres - Décisions - Autorisations
- N° 2008-0083Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Mérignac : bassin enterré de Féau / Le Taillan Médoc : bassin de retenue de Grimoine - Autorisation de signer les marchés
- N° 2008-0084Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Ruisseaux Lugan et Tirouflet : remise en état des ruisseaux et création d'une piste d'exploitation - VILLENAVE D'ORNON - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2008-0085Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les Centres de Recyclage communautaires ¿ Appel d¿offres ¿ Autorisation
- N° 2008-0086Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Marché n° 05.118R Lot n° 2 renouvelé sous le n° 07.123R - avec la Société ONYX Aquitaine-VEOLIA ¿ - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur - les…
- N° 2008-0087Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché Public - Fourniture et mise en oeuvre de liaisons de télécommunications de type faisceau hertzien. Appel d'offres ouvert. Autorisation.
- N° 2008-0088Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Densification du réseau radio à la norme TETRA. Avenant n° 1 au marché 07/285U. Autorisation de signer.
- N° 2008-0089Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 05/098U - Maintenance du logiciel Microsoft - Prolongation avenant n° 2 - Autorisation de signer.
- N° 2008-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2008-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - REGIE PARCUB - Transformation de la part complémentaire en numéraire, de la dotation initiale, en un fonds de roulement remboursable - Confirmation
- N° 2008-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation (3ème tranche) des 142 logements collectifs locatifs des bâtiments G, H et I de la…
- N° 2008-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foyer de jeunes travailleurs situé 19, rue des Etuves pour transformation en une résidence sociale de 88 logements - Emprunt principal…
- N° 2008-0094Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration du foyer de jeunes travailleurs situé 19, rue des Etuves pour transformation en une résidence sociale de 88 logements - Emprunt principal…
- N° 2008-0095Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Association LES AMIS DE LA JEUNESSE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements et situé rue Jules Guesde - Emprunts principaux de 73.400 ¿ et…
- N° 2008-0096Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de…
- N° 2008-0097Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de 729.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0098Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé rue Richelieu - Emprunt principal de 800.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 % soit 400.000 ¿ - Autorisation
- N° 2008-0099Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet -…
- N° 2008-0100Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.664.183 ¿…
- N° 2008-0101Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 10 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.225.000 ¿…
- N° 2008-0102Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2008 - Adoption.
- N° 2008-0103Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2008 - Fiscalité directe - Fixation des taux de la taxe professionnelle unique - Adoption.
- N° 2008-0104Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2007 - Répartition - Autorisation.
- N° 2008-0105Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Mise à 4 voies entre Cenon et La Benauge - Préfinancement des acquisitions foncières - Autorisation - Décision