Documents du Conseil

Sans Commission - Construction du tramway 2ème phase ¿ Commission d¿Indemnisation à l¿Amiable du préjudice commercial ¿ Composition ¿ Confirmation ¿ Désignation du Vice-Président ¿ Autorisation

Sans Commission - Convention de groupement pour l'achat de véhicules respectueux de l'environnement - Désignation du membre représentant de la communauté urbaine de bordeaux au sein de la Commission d'Appel d'offres du groupement de commandes.

Sans Commission - Création et composition de la commission de contrôle - décisions - autorisation

Sans Commission - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Général de Gaulle entre la rue Ransinangue et la rue de la Forteresse - Marché n° 07217U - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Territoire communautaire - Marché 08003R - Etudes de sols et de matériaux, auscultation d'ouvrages (prestations intellectuelles) - Prix nouveaux pour mesures vibratoires - Avenant n°1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Bassens / Carbon Blanc -Voie structurante Est / Ouest - - 3° phase:Travaux d'aménagement des rues Valdeiglesias et Lamartine - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Bègles Latresne - Pont Bacalan Bastide - Aménagements hydrauliques compensatoires. Appels d'offres - Autorisations

Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Voie Nouvelle P218/P220 - Construction d'un ouvrage d'art sur les voies ferrées - Marché de travaux 06/293 U - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Place Pey-Berland - Travaux de reprise du dallage granit au droit des vestiges archéologiques - Marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le…

Sans Commission - Marchés publics - Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation.

Sans Commission - Marchés Publics - CENON- Aménagement du cours Victor Hugo dans la section comprise entre l'impasse Damas et l'avenue Jean Jaures - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre n°06204U - Avenant n°1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés pulics - PESSAC - Avenue de Pey Berland - Aménagement de pistes cyclables entre la rue de Villemejean et la rue Escarpit - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule- Elimination de déchets non ménagers- Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Emmaûs 33"- Renouvellement- Autorisation

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Notre Dame des Barails"- Décision- Autorisation

Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation de la collecte des déchets ménagers par l'ADEME - Autorisation de signature de la charte qualité

Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Marbotin" et "Salengro" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement - Autorisation

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés - Renouvellement - Autorisation

Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Secours Populaire Français" - Renouvellement -…

Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Régie de Quartier "Habiter Bacalan" - Renouvellement -…

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Les Restaurants du coeur" - Renouvellement -…

Sans Commission - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY I - Vente d'un terrain de 4 800 m² environ à la Société BEA MÉTROLOGIE - Décisions - Autorisation

Sans Commission - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36 000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Caisse de Dépôts - Décision de principe.

Sans Commission - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Appel d'offres - Augmentation de l'estimation prévisionnelle - Autorisation