Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0106Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en Procédure Adaptée : « Etude de faisabilité et d¿implantation d¿une salle de spectacles de grande capacité sur la Communauté urbaine de Bordeaux » - Décision - Autorisation
- N° 2008-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2008 - Prise en charge des frais de déplacement - Autorisation
- N° 2008-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Capitale européenne de la culture en 2013 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modification des statuts de l'association de soutien "I3ordeaux 2013"- Approbation -…
- N° 2008-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ville d'Ambarès et Lagrave - Secteur Beauséjour - Lotissement d'activités diverses - Traitement des accès - Maîtrise d'ouvrage CUB - Autorisation de réaliser sur l'emprise du Domaine Public…
- N° 2008-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 8 000 m2 environ à la Société MANY VIGIER - Décisions - Autorisation.
- N° 2008-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 2 000 m2 environ à la Société DIMECA - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Communes de Pessac et Mérignac - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Action communautaire - Décision - Autorisations -
- N° 2008-0114Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - St-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Dossier de déclaration préalable en vue de la division parcellaire d'une entité foncière pour la cession de terrains à vocation économique. Autorisation.
- N° 2008-0115Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - Equipement Hôtelier de Plein Air - Mise à disposition de l'emprise foncière dans le cadre d'un bail emphytéotique - Actions d'accompagnement communautaire - Décisions - Autorisations.
- N° 2008-0116Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0117Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Congrès et Expositions de Bordeaux - NAVAL MEETINGS 2008 - 24 et 25 juin 2008 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2008-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société TDM - Annulation de la délibération N° 2006/0902 du 22 décembre 2006 - Décision
- N° 2008-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société STERIS - Annulation de la délibération n° 2006/ 0903 du 22 décembre 2006 - Décision
- N° 2008-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Cité de la Photonique - Unitec - attribution d'une subvention d'équipement à la SEML Route des Lasers pour la réalisation d'un bâtiment industriel et de services - Convention -…
- N° 2008-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Saint-Médard-en-Jalles - SNPE Matériaux énergétiques - projet Pyrauto - Subvention à la Recherche et Développement et à l'immobilier. Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AQUITEC 2008 - Organisation du 19ème Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi du 14 au 16 février 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2008-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation du Jumping l'Expo du 1er au 3 février 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2008-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Terres Neuves - Implantation de l'Institut Régional de Formation et d'Enseignement (IRFE) de la Croix Rouge Française - Subvention d'équipement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0126Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Travaux concomitants de ceux du tramway - février 2008 - Approbation
- N° 2008-0127Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, février 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2008-0128Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mérignac - Avenue de l'Yser - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
- N° 2008-0129Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Signalisation lumineuse tricolore - Instauration de la gratuité des télécommandes de répétiteurs sonores des feux piétons aux non voyants et mal voyants - Autorisation
- N° 2008-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Elaboration du Plan d'accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Modalités Opérationnelles de réalisation de ce Plan - Décisions -