Documents du Conseil

Sans Commission - CARBON-BLANC - immeubles non bâtis cadastrés AL 239 et AM 289 - appartenant à l'OPAC Gironde Habitat - Acquisition - Autorisations - Décision

Sans Commission - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modalités de dégrèvement pour fuites d'eau potable après compteur - Décisions

Sans Commission - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour Crs du Général de Gaulle, rues de Poumey et de Canteloup et Route de Pessac - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux - Opération Ornano Gaviniès - Cession au groupe Pichet levée des clauses résolutoires - Décision

Sans Commission - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Création de deux postes de collaborateurs de cabinet - Décision

Sans Commission - Convention avec l'association Equinoxe pour développer l'accès des jeunes issus des Zones Urbaines Sensibles aux métiers proposés par la Fonction Publique Territoriale.

Sans Commission - Avancement de grade - Date de nomination

Sans Commission - Mise à 2x3 voies de la rocade ouest-Gradignan-Pessac-Mérignac-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Sans Commission - Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubes-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-

Sans Commission - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadaujac-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-

Sans Commission - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Presqu'île d'Ambès - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la collection des fiches patrimoine de l'Association des Amis de Montferrand - Convention - Autorisation

Sans Commission - Bordeaux - Plan Garonne - Parc aux Angéliques - Phase 1 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Sans Commission - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 ¿ BP3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires ¿ Adoption - Autorisation

Sans Commission - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Réseau TBC- Présentation des résultats comptables de l'exercice 2007 - Clôture des comptes- Approbation- Autorisation

Sans Commission - Poursuite de la démarche de développement de l'intéropérabilité - Groupement temporaire de commande publique réunisant le Conseil Régional d'Aquitaine, le Conseil Général de Gironde et la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2007 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation.

Sans Commission - Aménagement numérique du territoire - Convention avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Autorisation.

Sans Commission - Marchés publics - Location avec option d'achat de bâtiments modulaires pour divers sites communautaires sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Gardiennage pour les divers sites de la Communauté Urbaine soumis au plan Vigipirate - Marché N° M050095R - Gardiennage d'immeuble, service de ronde, surveillance d'engins, contrôle des visiteurs - Marché n° AA11050131 - Protocole…

Sans Commission - Parcs Cimetières - Création d'ossuaires - Décisions -

Sans Commission - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 - Tableau des cessions immobilières votées en 2007 - Acceptation