Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0181Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Etude stratégique et prospective d'un réseau de haltes nautiques - Lancement du marché - Adoption du plan de financement - Convention
- N° 2008-0182Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Avance de trésorerie - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0183Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2008 - Approbation - Subvention
- N° 2008-0184Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mise en place d'un référentiel de qualité environnementale des logements - Adoption du référentiel - Lancement de la démarche
- N° 2008-0185Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition de partenariat croisé entre la Communauté urbaine de Bordeaux, la Communauté urbaine de Lyon, la Communauté métropolitaine de Montréal et la Communauté métropolitaine de Québec- Décision - Approbation -…
- N° 2008-0186Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Talence - Université de Bordeaux I - Journées Nationales des M.I.A.G.E 2008 les 13 et 14 mars 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2008-0187Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la Création et de l'Innovation Technologique- INNOVADAY - 11 juin 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0188Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 relatif aux opérations du volet enseignement supérieur - Opération UFR Pharmacie- Participation financière de la Communauté Urbaine au financement du surcoût de la 3è tranche -…
- N° 2008-0189Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ecoles René Cassagne et Jean Jaurès - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation
- N° 2008-0190Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Groupe scolaire Louis Aragon - Transfert en pleine propriété à la Commune de Floirac - Convention - Autorisation
- N° 2008-0191Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Redevance - Modifications dues à de nouvelles dispositions légales relatives aux ouvrages de transport et de…
- N° 2008-0192Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Charte Chantiers Propres - Comité de Suivi - Décision - Autorisation -
- N° 2008-0193Sans Commission - Fonctionnement de l'unité parc des véhicules en dépôt - Décision
- N° 2008-0194Sans Commission - Contrat d¿affermage de l¿assainissement - - Baisse complémentaire de la redevance fermière de 3,8%, à titre conservatoire et dans l¿intérêt de l¿usager - Décision - Autorisation
- N° 2008-0001Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2008-0002Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - - Marché n° 01148U - Etudes, fournitures, fabrication, installation et mise en service des équipements billettique du réseau de bus et de tramway - Avenant n° 6 -…
- N° 2008-0003Commission TRAMWAY - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2008 - Marché négocié - Autorisation
- N° 2008-0004Commission TRAMWAY - Marchés Publics - BRUGES - Rue André Messager - Fonds Conjoncturel de Solidarité Eaux Pluviales - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2008-0005Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Commune de BORDEAUX - Réalisation d'une enquête sur le centre ville de Bordeaux en vue de la dotation individuelle pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation -
- N° 2008-0006Commission TRAMWAY - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 14 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2008-0007Commission TRAMWAY - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2008-0008Commission TRAMWAY - Exercice 2008 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation
- N° 2008-0009Commission TRAMWAY - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2008-0010Commission TRAMWAY - BEGLES - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 26 logements collectifs locatifs, boulevard Jean-Jacques Bosc - Emprunt principal de 1.647.542 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0011Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 6 logements collectifs locatifs et situé 8, place Stalingrad - Emprunt complémentaire de 38.200 ¿ - Garantie - Autorisation