Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2007-0529Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Ajustements, juillet 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2007-0530Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BLANQUEFORT - Avenue du Général de Gaulle (section Ransinangue/Forteresse) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0531Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Gestion du Trafic - Utilisation par des opérateurs de service des données de trafic routier de la Communauté Urbaine - Conventions - Autorisations
- N° 2007-0532Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Voies de desserte - Modification de la programmation 2007 - Décision
- N° 2007-0533Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2007 - Décision
- N° 2007-0534Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - AMBARES - Approbation des plans d'alignement: rue de la Croix Noire (également sur St Loubès), rue de Bassens, Av de Grandjean, chemin de Hourcade, chemin de Jaugues, rue Lamartine,…
- N° 2007-0535Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BRUGES - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue du Colonel Rozanoff - Décisions
- N° 2007-0536Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - St VINCENT DE PAUL - Approbation des plans d'alignements des rues Jean Faugere, Pierre Mérigon et du Port - Classement et approbation des plans d'alignements des rues Emile Furt et…
- N° 2007-0537Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Charte de bon usage des ressources du système d'information - Validation
- N° 2007-0538Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Poste d'Attaché Territorial - responsable du département proximité - à la Direction de la Communication - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0539Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti d'une superficie de 2478 m² cadastré AR 64, situé rue de la Rivière, appartenant à Monsieur CRIQ Daniel - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123…
- N° 2007-0540Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BORDEAUX - Cession à la SA d'HLM Domofrance des immeubles bâtis sis 31 rue de l'Arsenal, 46 cours d'Albret et 16 rue Georges Mandel - Modification des délibérations 2006 - 740, 829 et…
- N° 2007-0541Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réglementation pour l'édification des clôtures-Obligation d'une déclaration préalable-Décision-
- N° 2007-0542Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché Public sur Procédure Adaptée - EYSINES - PAE centre bourg - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - - Autorisation
- N° 2007-0543Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - BRUGES - ZAC "du TASTA" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 6413 m² représentant l'îlot A4-2 et développant une SHON de 3 200 m² à la Société d'Economie Mixte de…
- N° 2007-0544Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2007-0545Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Programme Local de l'Habitat CUB modifié - Décision - Autorisation
- N° 2007-0546Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CENON ¿ Réhabilitation Résidence "Beau-site" - Financement PRU ¿ Demande de subvention exceptionnelle ¿ Décision ¿ Autorisation - -
- N° 2007-0547Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Participation financière de la CUB au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0548Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Floirac - Opération de renouvellement urbain - Quartier Libération - Décision - Autorisation
- N° 2007-0549Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2007 - Convention -…
- N° 2007-0550Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne A Mérignac - Ligne de ceinture - Coordination d'un feu de carrefour avec la signalisation automatique et…
- N° 2007-0551Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Transports scolaires - Ville de Talence - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1
- N° 2007-0552Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau de transports en commun - - Bilan semestriel du réseau mis en place courant 2006 - - Adaptation de l'offre - Décision
- N° 2007-0553Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique - Signature - Autorisation -