Documents du Conseil

Sans Commission - AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Beauséjour - Aménagement à vocation économique - Cession d'une parcelle communautaire - cadastrée BB 106 à la société SOGEFI - Autorisations - Décision

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Autorisation

Sans Commission - Conseil de Communauté - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté Urbaine à leur fonctionnement - Décision - Autorisation

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Elaboration du règlement intérieur du Conseil de Communauté - Constitution d'un groupe de travail - Désignations

Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignations -

Sans Commission - Renouvellement et désignation des membres élus de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Sans Commission - Régime de taxe professionnelle unique - Article 1609 nonies C du C.G.I. - Commission Locale d'Evaluation de Transferts de Charges - Décision - Habilitation - Autorisation - Désignation.

Sans Commission - Désignation des représentants de la Communauté Urbaine au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des Régies Communautaires.

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des divers organismes (Associations, Sociétés H.L.M., SEM, Organismes Consultatifs, Aquitanis, Syndicats Mixtes- Désignations

Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants : Désignation des représentants de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de la Commission d'Appel d'Offres du Groupement de commandes ARAE ACHATS

Sans Commission - Création d'une commission de délégation des services publics communautaires - Désignation des membres

Sans Commission - Article 83 de la Loi de finances pour 2008 ¿ Création d¿une commission Intercommunale des Impôts Directs ¿ Décision - Habilitation

Sans Commission - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Sans Commission - PESSAC - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Sans Commission - LORMONT - immeuble communautaire non bâti situé impasse du Périgord - cadastré AR 248 et 249 et voirie communautaire déclassée - Cession au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 10/15 rue Edouard Herriot - Autorisations -…

Sans Commission - Marchés publics - Rénovations urbaines de Floirac Libération et de Lormont Génicart. - Aménagements des espaces publics - Marchés de Maîtrise d¿¿uvre - Appels d¿offres ouverts - Attribution des Marchés et autorisation de signer

Sans Commission - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces publics, voiries, assainissement, éclairage public, mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Sans Commission - LORMONT - Requalification des rues Beydts (2° phase), Thibault, carrefour Mireport et Mail saint Esprit - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Sans Commission - PESSAC - Avenue Bougnard / Avenue Montesquieu - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - PESSAC - Avenue Pierre Wiehn au niveau de la place Sardine - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Lalanne au Chemin de Couhins tranche 2 - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation

Sans Commission - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue Léon Blum entre la rue d'Alembert et la rue du Jard - Réaménagement du carrefour avec la rue de Marly - Déclaration de projet

Sans Commission - Marchés publics - Fusion absorption de la Société Costruzioni Cimolai Armando SpA par la société Cimolai SpA - Pont Bacalan Bastide - Marché n° 07225U - Avenant de transfert - Autorisation

Sans Commission - MERIGNAC- Voie de desserte Ouest - Voie nouvelle Beutre Pagneau - Exécution et financement de travaux de protection phonique et d'isolation en façade des immeubles riverains - Conventions - autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Marchés 07216R, 07226R, 07227R, 07228R, 07229R, M070557U passés avec la sté BMSO - Mise en location gérance de la sté BMSO au bénéfice de la sté DMTP - Avenants de transfert - Autorisation