Documents du Conseil

Commission TRAMWAY - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 30 logements étudiants collectifs locatifs situés avenue de Madran - Emprunts principaux de 261.730 ¿ et 1.751.579 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission TRAMWAY - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2008 - Approbations - Autorisations

Commission TRAMWAY - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Commission TRAMWAY - Candidature de Bordeaux au titre de capitale européenne de la culture- Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - "Bordeaux 2013" - Association de soutien à la candidature de Bordeaux au titre de Capitale européenne de…

Commission TRAMWAY - St-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Vente d'un terrain de 8 550 m2 environ à la Société Filtrasud - Décisions - Autorisation.

Commission TRAMWAY - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY 1 - Vente d'un terrain de 5 000 m² environ à la Société AUVENCE - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission TRAMWAY - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY 2 - Vente d'un terrain de 10 469 m² environ au GROUPE INGELIANCE - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission TRAMWAY - BORDEAUX-BASTIDE - ZAC Coeur de Bastide - Cession à la Ville de Bordeaux du terrain d'assiette de la Maison Polyvalente de quartier - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Terrain sis rue Lucien Faure - cadastré SW 1p et 2p - Cession par la Ville - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 33 rue Détrois - cadastré MP n° 5 - mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - Immeuble non bâti sis 27 avenue de la Préservation - Cession aux Consorts PIN - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - immeuble sis 91chemin Lafitte - Cession à la SA d'HLM Clairsienne - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - SAINT AUBIN DE MEDOC - Echange parcellaire avec soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Monsieur BARBEAU - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Parcelle DW 16 sise allée du Pont de Pierre - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 105 avenue Anatole France, cadastré EC 72 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - Projet Presqu'île - Validation du diagnostic et de la démarche

Commission TRAMWAY - Projet de Plan de Prévention des Risques d'Incendie de Forêts (PPRIF) des communes de SAINT-MEDARD-EN-JALLES et du TAILLAN Médoc - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux -

Commission TRAMWAY - 1ère Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Commission TRAMWAY - 2ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Commission TRAMWAY - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - CRAC 2006 - Approbation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur Procédure Adaptée - Etudes pré-opérationnelles : faisabilité technique et évaluation des coûts d'équipement des projets d'opérations d'aménagement : désignation du prestataire - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Evaluation des coûts d¿acquisition foncière et immobilière des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation

Commission TRAMWAY - Marché Public sur procédure adaptée - Etudes pré opérationnelles : - Etude des marchés immobiliers des projets d¿opérations d¿aménagement : - Désignation du prestataire - Décision ¿ Autorisation

Commission TRAMWAY - MARCHE PUBLIC SUR PROCEDURE ADAPTEE - BORDEAUX - PROJET DE ZAC BASTIDE 2 - ETUDE D'IMPACT - DESIGNATION DU PRESTATAIRE - DECISION - AUTORISATION

Commission TRAMWAY - ZAC DE CENON "PONT ROUGE" - ZAC AMBARES "CENTRE VILLE" - Modification des conventions de participation - DECISION - AUTORISATION