Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2007-0553Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique - Signature - Autorisation -
- N° 2007-0554Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Captages d'eau potable de la Communauté urbaine de Bordeaux - Procédure de mise en place des périmètres de protection - Autorisations - Décision
- N° 2007-0555Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - SAINT MEDARD EN JALLES - Service Public de l¿Eau Potable - Champ captant de Thil et Gamarde - Enquête préalable à la déclaration d¿utilité publique avec mise en compatibilité du PLU…
- N° 2007-0556Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona - Réalisation de l'extension n°3 - Signature de l'avenant n°9 à la convention tripartite- Autorisation.
- N° 2007-0557Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 14ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 12 au 14 octobre 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2007-0558Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Régie de l'Abattoir - Décision modificative n°2 - Adoption.
- N° 2007-0559Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau Ferré de France -…
- N° 2007-0560Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage intermédiaires et d'un centre de recyclage fixe -…
- N° 2007-0561Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Usine d'incinération des ordures ménagères de Cenon - Prolongation du bail à construction - Extension de la surface - Modalités de fin de bail - Avenant n° 1 au bail à construction de…
- N° 2007-0562Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Schéma directeur des cheminements doux entre les espaces naturels de l'agglomération - Présentation
- N° 2007-0563Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°4 au contrat - Autorisation - Décision.
- N° 2007-0564Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association Française de Médecine Nucléaire et Association Française des Techniciens de Médecine Nucléaire - Organisation d'un congrès du 16 au 19 septembre 2007 - Participation…
- N° 2007-0565Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - CCIB - organisation de la présence de la Métropole bordelaise au salon "World of photonics" à Munich du 18 au 21 juin 2007 - subvention de la Communauté urbaine - convention -…
- N° 2007-0566Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2007- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision …
- N° 2007-0567Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Pessac - SEML Route des Lasers - Attribution de deux subventions d'équipement pour l'aménagement du parc technologique de la Photonique - Unitec et la réalisation sur ledit parc du…
- N° 2007-0568Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Bilan 2006 de la Charte pour l'Environnement vers le Développement Durable et priorisations des actions pour 2007-2008 - Proposition - Adoption
- N° 2007-0569Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Lancement d'un plan climat à l'échelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2007-0570Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Plan d'actions pour un aménagement durable du territoire communautaire
- N° 2007-0571Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Réalisation d'un guide de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine de…
- N° 2007-0572Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Association intercommunale de Développement Economique ¿ Hauts de Garonne Développement ¿ Complément plan d¿actions 2007 - Etude de faisabilité d¿une plate-forme logistique tri…
- N° 2007-0469Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - St VINCENT DE PAUL - Quartier Lartigue Martin - Dépôt en préfecture des dossier de demande d'autorisation au titre de la Loi sur l'Eau - Autorisation
- N° 2007-0470Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Adoption des nouveaux statuts - Autorisation
- N° 2007-0471Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Rapport d'activité 2006 - Compte financier de l'exercice 2006 - Section Investissements - Section Exploitation - Balance Générale - Bilan - Compte de…
- N° 2007-0472Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 1er au 3 juin - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0473Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie de l'Abattoir - Enlèvement et traitement de certains co-produits - Décision - Autorisation.