Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2025-12BASSENS - SA D'HLM Domofrance - Réhabilitation de 35 LLS collectifs situés résidence Clos Prévert, rue Prévert - Emprunt de type PAM d'un montant de 2 075 156 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-8BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 13 LLS collectifs situés 18 rue des Queyries, opération BRAZZA Harmony - Emprunts de types PLS d'un montant total de 3 156 937 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-16Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2025 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-38Classement par anticipation du projet de réseau de chaleur Métropole Sud - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-39Classement par anticipation des projets de réseaux de chaleur Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-19Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention pour l'année 2025 - Convention d'application financière 2025 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-77Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de
fonctionnement 2025 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et
du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne : - N° 2025-46SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de
congrès) - Rapport 2024 - Exercice 2023 - Rapport des administrateurs sur les
sociétés publiques locales au titre de l'article L.1524-5 du Code général des
collectivités…Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-20Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Aquiti Venture Amorçage I - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-21Subvention de Cartoon Movie se déroulant du 4 au 6 mars 2025, évènement européen du film d'animation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-25Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association TinyLab pour son projet d'atelier de production sur la commune de Bouliac - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-18Subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Renouvellement de la mise à disposition de locaux situés 12 cours du XXX juillet - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-68Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions
propreté, plantations et mobiliers urbains sur domaine public métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-44Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250207Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 Février 2025Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250207Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 février 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20241206Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-551Tarifs et redevances des services publics pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-548Exercice 2024 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-642Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-644RER métropolitain - Poursuite des opérations - Respect du calendrier de mise en œuvre - Diverses conventions (Etudes et réalisation de travaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-673BEGLES - Parc des Sœurs de la Charité - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-575MERIGNAC - Fourrière - METPARK - Convention Financière pour l'aménagement de l'extension du site situé impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel - Avenant 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-574SPA Fourrière - Régie METPARK - Révision de la subvention d'équilibre - Avenant 1 au contrat d'objectifs - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20241206Compte rendu du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :