Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-419Economie sociale et solidaire - Association 3 S : Séjour Sportif Solidaire - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-470SPL SBEPEC - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-396Université de Bordeaux - Année 2025-2026 - Subvention de soutien au DEFLE pour réfugiés - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-399SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-480BORDEAUX - Rue Dangeard - Délibération complémentaire et modificative de la délibération n° 2025-53 du 7 février 2025 visant à autoriser la conclusion d'un bail emphytéotique avec la société immobilière IKOS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-496BORDEAUX - Projet Brazza- Délibération portant modification de la délibération n°2022-127 en date du 25 mars 2022 relative à la demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-455ADIL 33 - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-510Contrats de codéveloppement 2024-2027 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-411Délibération AAP Hors Foyer CITEO et Convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-429Dotation initiale définitive de la régie de l'eau Bordeaux Métropole au titre de la gestion du service public de l'eau potable - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-437Protocole transactionnel N°2 avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-524BORDEAUX - OAIM Parc des Jalles - Etude et travaux de la requalification de la Réserve écologique des Barails (REB) - Phase 1 des travaux - Contrat de co-développement 2024-2027
- Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne : - N° 2025-412Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Constitution d'un groupement d'intérêt public - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-415REP - Contrat relatif à la prise en charge de la collecte séparée et enlevement de petits appareils extincteurs (PAE)- Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-430Protocole transactionnel OTV Station d'épuration CLOS DE HILDE - Autorisation - DécisionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-432Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Approbation -Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-444Bordeaux - contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur et de froid Bordeaux Aéroparc et conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-413CENON - Attribution de subvention au titre du Règlement d'Intervention Prévention des déchets - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-416REP - Contrat relatif à la gestion des déchets pneumatiques - décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-431Règlement de services pour l'assainissement non collectif (SPANC)- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-417REP - Convention relative à la prise en charge des articles d'outillages du peintre collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-445Société d'économie mixte locale Bordeaux Métropole Energies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L. 1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2023-2024 - Information en ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-449Avenant N°1- Convention constitutive du groupement de commande - Achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-463RER Métropolitain-Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2025 et Convention de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :