Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-180Transfert des eaux de la station d'épuration de Cantinolle à Eysines vers la station d'épuration de Lille à Blanquefort - Règlement des travaux complémentaires de dévoiement de réseau
Protocole transactionnel entre Bordeaux Métropole et ENEDIS …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne : - N° 2026-178Participation aux 27e Assises européennes de la transition énergétique 2026 à Dijon - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Catherine FABREDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20260522Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mai 2026Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20260522Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 mai 2026Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20260522Compte-rendu du conseil métropolitain du 22 mai 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-157Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-154Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision -
Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne : - N° 2026-155Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'Administration de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-156Désignations dans les organismes - Désignations - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Thomas CAZENAVEDate de mise en ligne :
- N° 2026-158Adhésions et cotisations de Bordeaux Métropole auprès de différents organismes pour l'exercice 2026 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-159Taxe de séjour - Tarifs 2027 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20260424Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 avril 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-135Election du (de la) Président(e)Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le DoyenDate de mise en ligne :
- N° 2026-137Election des Vice-Président(e)sThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-136Projet de mandature 2026-2032 - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-140Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole au Président - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-145Fixation du nombre de commissions, du nombre de leurs membres, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-134Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-141Indemnités de fonction des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-138Charte de l'élu local et conditions d'exercice des mandats locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-147Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-142Constitution des groupes d'élus - Participation de Bordeaux Métropole à leur fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-151Fiscalité directe locale - Exercice 2026 - Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-144Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil jusqu'à la fin de la mandature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :
- N° 2026-146Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies métropolitaines - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le PrésidentDate de mise en ligne :