Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2025-613Convention de financement relative aux études projet (PRO) et aux travaux (REA) de l'opération de restructuration de la gare de Bordeaux Saint-Jean - Signature de l'avenant n°1 - Décision- autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-571Protection sociale complémentaireà la convention de participation en prévoyance avec Collecteam portant sur une assurance pour les agents en CLM et CLD et sur les charges des agents en maladie
Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-658Mises en Etat Correct (MEC) des écoles maternelles Montaigne et Condorcet - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-573Mise en œuvre de la politique d'action sociale de l'employeur 2025 au bénéfice des agents de Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-572Convention entre Bordeaux Métropole et le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - 1er janvier 2026Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-625BORDEAUX LA JALLERE - Instauration d'un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-620Bordeaux - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique des parcelles BN 1 et BN 3, d'une superficie de 13 202 m² correspondant à l'ancienne caserne de la Benauge et d'une partie de la parcelle BN 105 sises quai Deschamps à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-565VILLENAVE D'ORNON - Modification simplifiée n°5 du PLU 3.1 portant sur le projet de reconversion du site Robert Picqué - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-659Attribution n° 10 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-601Projet de renouvellement urbain de Mérignac Yser - Bilan de la concertation règlementaire - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-660Attribution n° 11 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2025-602Projet de renouvellement urbain de Mérignac Yser - Convention de renouvellement urbain - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-563Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier 2025 en faveur de la Cravate solidaire Bordeaux - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-554SIMI (Salon national de l'immobilier d'entreprise) du 09 au 11 décembre 2025 - Promotion Economique du territoire - Convention entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour le co-financement de l…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-646SO GAMES - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-553Aides à la production cinématographique et audiovisuelle - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-604Appel à projets pour les actions collectives soutenues dans le cadre du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)-Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-628Pessac - Opération d'aménagement du Pontet Sud - Modification de la délibération de création de l'opération d'aménagement - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-652Convention annuelle d'objectifs ' Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord ' conclue entre les services de l'Etat, le Conseil Départemental de la Gironde et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2025Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-650Modalités juridiques de perception des recettes par un mandataire, relative à la tarification des équipements publics métropolitains d'accueil (aires permanentes d'accueil, aires de grand passage, terrain familial locatif} des gens du voyage -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-629Pessac - Opération d'aménagement du Pontet Sud - Prolongation de la durée de l'opération d'aménagement - Avenant 1 au Traité de concession - Décision- Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-630Pessac - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - Compte Rendu Financier et d'Activité 2024 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-605Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-568Renouvellement partiel des membres de la commission locale du site patrimonial remarquable de BordeauxThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-569Loi du 16 juin 2025 visant à faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements - Délégation de pouvoir spécifique du Conseil à la présidente de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :