Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-215LE TAILLAN-MEDOC - SCIC d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 8 LLS individuels, sis lieu-dit Terre Rouge, 23 allée des fleurs - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 592 651 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-233SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 19 LLS collectifs situés Villa Filao, 40 chemin Lafon - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 672 579 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-253Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole a certains créanciers de l'agence France locale pour la durée de la mandature 2026-2033Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-262Compte financier unique de l'exercice 2025 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-263Affectation des résultats de l'exercice 2025 au budget 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-234SA d'HLM DOMOFRANCE - Réitération de la Garantie métropolitaine à hauteur de 100 % suite à la fusion absorption de la SA d'HLM Clairsienne concernant le remboursement de 3 emprunts souscrits auprès du Crédit Foncier de France dont le CRD, au 31/12…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-216BORDEAUX - SA D'HLM NOALIS - Réhabilitation de 35 LLS collectifs situés résidence Le Quai, opération Yellome, 3 rue Chantecrit - Emprunts de type PAM d'un montant total de 427 685 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-235SA d'HLM DOMOFRANCE - Réitération de la Garantie métropolitaine à hauteur de 100 % suite à la fusion absorption de la SA d'HLM Clairsienne concernant le remboursement de 4 emprunts souscrits auprès de la CAFFIL dont le CRD, au 31/12/2025, est de 285…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-259BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Maintien partiel de la garantie métropolitaine suite à la vente de 7 LLS de type PLAI de la résidence Quai Deschamps îlot DE1- Le CRD total auprès de la CDC est de 1 727 087,24 € au 31/12/2025 - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-236MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 6 LLS collectifs situés résidence Harmonie, 22 avenue Colonel Bourgoin - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 672 514 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-260BORDEAUX - SA D'HLM 3F RESIDENCES - Charge foncière et construction d'une résidence sociale de 100 LLS collectifs situés ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 8.17 - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 555 487 € souscrits auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-217SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 3 LLS individuels sis résidence Beethoven, avenue Beethoven - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 366 349 € auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-237BEGLES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition en VEFA de 3 LLS collectifs en ULS situés 33 rue Gaëtan Pomade - Emprunts de type PLS d'un montant global de 133 815 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-196Adhésions et cotisations de Bordeaux Métropole auprès des différents organismes pour l'exercice 2026 - Délibération cadre n°2 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-238PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 66 LLS collectifs situés Résidence Saige-Formanoir, bât bas copropriétés, rue des Fuchsia - Emprunt de type PAM d'un montant de 830 057 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-218BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 112 LLS collectifs sis résidence étudiante Terrefort, 158 avenue Charles de Gaulle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 811 719 € souscrits auprès de la CDC - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-211TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 168 LLS collectifs situés résidence Lorenzaccio quartier Thouars, avenue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 8 142 354 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-239BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 15 logements collectifs en BRS situés îlot B137, opération "The Way", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 188 384 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-219BRUGES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 4 LLS collectifs sis résidence étudiante Terrefort, avenue Charles de Gaulle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 270 158 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-240BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 15 logements collectifs en BRS, îlot B137, opération "The Way", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 225 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-220BORDEAUX - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 15 LLS mixtes, opération DOCK D située 4 rue Lucie Aubrac - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 206 536 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-221BORDEAUX - SA D'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 4 logements mixtes en PSLA, opération Dock D située 4 rue Lucie Aubrac - Emprunt de type PSLA d'un montant de 997 040 € souscrit auprès de la CEAPC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-254SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière de 16 logements mixtes dans le cadre du dispositif d'accession sociale en BRS, opération "Cérillan" située 26 rue Claude Debussy - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-266Création et composition de la Commission de Contrôle - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :
- N° 2026-241BORDEAUX - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière et portage de 59 logements collectifs en BRS situés îlot B133, opération "L'Epure", ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 799 930 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRYDate de mise en ligne :