Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-112MERIGNAC - Mise en demeure d'acquérir - Emplacement réservé P682 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-100BEGLES - Modification de l'assiette du bail Emphytéotique liant la Ville de Bègles à Bordeaux Métropole - Parcelle BL 29 - Projet de création d'une aire de stationnement réglementée par la Direction du Tourisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-98BORDEAUX - Acquisition d'un volume pour une bicycletterie par Bordeaux Métropole dans un immeuble sis 12 rue du Cloître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-111Arc en rêve - subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-95CARBON-BLANC - Quartier de gare de CARBON-BLANC - SAINTE-EULALIE - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-94AMBARES ET LAGRAVE - Quartier de la gare de La Gorp - Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-96BORDEAUX -Quartier de gare Caudéran - Mérignac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-78Approbation de l'avenant n°9 à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public du Grand Projet des Villes Rive Droite portant le renouvellement de la structure jusqu'au 31 décembre 2032 et subvention 2026 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2026-131Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de BORDEAUX pour la rénovation et l'extension de l'école Gisèle Halimi (Lac 2, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain du quartier des Aubiers - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-99LE TAILLAN-MEDOC - 2 rue Lacaussade - Cession à la ville du Taillan-Médoc en vue de la réalisation d'une maison des associations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-110BORDEAUX - ZAC La Berge du Lac/Ginko - CRAC 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-97PAREMPUYRE - Quartier de gare de Parempuyre - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-108Attribution d'une subvention à la commune d'Ambarès-et-Lagrave pour la réalisation d'un terrain synthétique de football au titre des quartiers de gare en application de la délibération n°2024 - 268 du 7 juin 2024 - Décision - AttributionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-133Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la construction de l'école maternelle Palmer, dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai1945 '- Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-132Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux métropole et la Ville de CENON pour la rénovation et l'extension de l'école maternelle Fournier dans le cadre du plan de renouvellement Urbain ' Palmer, Sarraillère, 8 mai 1945'.
Approbation -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2026-109BORDEAUX - Quartier la Jallère - Protocole partenarial avec Groupama Gan Vie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-101BORDEAUX - Porte métropolitaine du Lac - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20260130Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 janvier 2026Date de mise en ligne :
- N° 2026-80Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de BORDEAUX - Opération de restauration immobilière portant sur 8 immeubles.Prorogation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-36Maison de l'emploi et de l'entreprise de BORDEAUX- Année 2026 - Subvention de fonctionnement global - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-31Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Participation financière de Bordeaux Métropole au schéma sûreté-sécurité du domaine universitaire - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-38AFEPT - Année 2026 - Subvention de fonctionnement "Ecole de la deuxième chance" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-37A.DE.L.E. - ADSI TECHNOWEST - Maison de l'emploi et de l'entreprise de BORDEAUX - Année 2026 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique : Offre de service RH aux entreprises commune aux OIN OIM - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-126Attribution de subventions en nature aux associations OREMA MPOLO (GRAND COEUR) et Bordeaux Énergies Eau Environnement et Synergies en Zones Industrielles et Portuaires (Bees-ZIP) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2026-39Caisse sociale de développement local - Année 2026 - Subvention de fonction du dispositif "Clinique des TPE" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :