Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2026-43Rapport d'activité pour l'Ecole supérieure des beaux art de BORDEAUX - exercices 2023/2024 - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2026-87Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire grands évènements sportifs - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-82Opéra National de BORDEAUX - Soutien à la programmation artistique de l'opéra sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-88Subventions 2026 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-91Union Bordeaux Bègles - Extension et terrain d'honneur - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-84Règlement d'intervention "Sport" - Commune de BRUGES - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-83Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2026 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-89La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2026 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-86Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel des exercices clos les 31 décembre 2024 et 31 juillet 2025 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-85Tournoi de rugby SVNS Series - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-92Association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2026 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2026-90Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de BORDEAUX - Piscine Jean Zay - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-528Rapport de transition écologique et sociale 2025 (sur données 2024)Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-557Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°7 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-598Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Bordeaux Aéroparc Energies- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-643Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-644BORDEAUX - PRU/Grand Parc : Ferme urbaine - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-597Bordeaux Métropole Energies - Autorisation de prise de participation de sa filiale MIXENER au capital de la société Métropole Sud Energies- DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-556Contrat Citeo relatif à l'expérimentation sur le tri en habitat collectif à MERIGNACThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-640LE BOUSCAT - Végétalisation des cours d'école Maternelle du Centre et Maternelle Chenille Verte - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-641SAINT-MEDARD EN JALLES - Végétalisation des trottoirs - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-645Entretien des espaces de nature sous les lignes électriques du réseau public de transport d'électricité situées dans le périmètre des mesures compensatoires de l'Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno-Campus (BIC-ER) - Signature d'une…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-587Dotation initiale provisoire de la régie au titre du service public de l'assainissement collectif : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-586Modification des Statuts de la régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-555Reprise des cartons issus des déchetteries de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :