Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-554SIMI (Salon national de l'immobilier d'entreprise) du 09 au 11 décembre 2025 - Promotion Economique du territoire - Convention entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique pour le co-financement de l…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-646SO GAMES - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-553Aides à la production cinématographique et audiovisuelle - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-551Avenant N°2 à la convention du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-648Bordeaux Métropole - Contrat de concession de services portant délégation de service public pour l'exploitation-maintenance, la commercialisation, le financement et la réalisation des extensions du réseau de communications électroniques INOLIA et la…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-647Adoption du cadre éthique et responsable pour l'usage de l'intelligence artificielle par Bordeaux Métropole - Principes, engagements et gouvernance - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-564Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de l'association Le Garage moderne - Avenant n°1 à la convention financière 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-649Avenant à la convention numérique et système d'information entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-552Contribution de Bordeaux Métropole au fonds d'investissement Welcome Entrepreneurs Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-562Ouvertures dominicales des commerces de détail - avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-611RER métropolitain - Conventions relative au financement de l'étude de projet et des travaux d'adaptation des quais des gares de la section Saint-Mariens - Bordeaux - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-634Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage dans le cadre de travaux sur les ouvrages et réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie, d'infrastructures de transports, et d'aménagement urbain, de Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-613Convention de financement relative aux études projet (PRO) et aux travaux (REA) de l'opération de restructuration de la gare de Bordeaux Saint-Jean - Signature de l'avenant n°1 - Décision- autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-609Pôle d'échanges multimodal de Talence Médoquine - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-633BORDEAUX - Marché subséquent n°2024-E0156M à l'accord-cadre n°2021-E0318M relatif au réaménagement des trottoirs cours Maréchal Juin à Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-610BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la phase d'exécution des travaux (REA) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-637Régie de l'Eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour les travaux d'extension des réseaux d'eau coordonnés avec des opérations de voirie - Décision - Autorisation de signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-638BRUGES - Requalification de la rue de Daugère - Ouverture de la concertation - Décision- AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-635Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-636Régie de l'eau - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la mise à niveaux des affleurants - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-608Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare St Jean - convention de maîtrise d'ouvrage unique phase PRO et convention de financement de la phase PRO - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-612RER métropolitain - Avenant à la convention relative au financement des études PRO et de la phase REA du projet d'adaptation des quais en gare de Vayres - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2025-639Floirac - Requalification des places Souys/Mayensa -
Délibération pour la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une aire de jeux
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne : - N° 2025-599Délégation de service public - Réseau de chaleur public Métropole Sud Energies - Avenant n° 1 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-593Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :