Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-560Cycle 10 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2025-559Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20251205Procès-verbal du conseil métropolitain du 5 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20251205Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-661Composition des commissions ordinaires-Désignations dans les organismes - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2_CR_20251205Compte-rendu du conseil métropolitain du 05 décembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-527Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-538BORDEAUX - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Acquisition en VEFA de 54 LLS collectifs, opération "Pulsation", 6-9 rue de la Louisiane - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 7 065 068 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-532Adoption du Budget 2026 - Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-546LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 18 LLS collectifs séniors situés 35 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 378 961 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-539LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH DE BORDEAUX METROPOLE - Charge foncière et construction d'une résidence universitaire de 54 LLS étudiants collectifs, située 55 allée de Boutaut - Emprunts de type PLS d'un montant total de 4 225 842 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-540PESSAC - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 68 Avenue de Saige, opération d'habitat participatif SCCV Les Naïades, VEFA de 27 logements collectifs en BRS - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-536Régime de fiscalité professionnelle unique - Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-547LORMONT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire de 79 LLS étudiants collectifs, sis, 23 rue des Garosses - Emprunts de type PLS d'un montant total de 6 106 461 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-533Tarifs et redevances des services publics pour 2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-654Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le Centre Hospitalier Charles Perrens - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-535Evolution de la méthodologie pour les provisions pour créances douteuses - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-548TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 30 LLS collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 400 307 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-534EXERCICE 2025 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-542BLANQUEFORT - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 9 logements mixtes en location-accession, sis, opération Domaine de Blanca, rue Léopold Carme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 996 235 euros souscrit auprès de La Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-549TALENCE - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 LLS étudiants collectifs situés Résidence Atrium, rue Arthur Rimbaud - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 408 994 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-544LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 LLS collectifs situés opération Tivoli 2, 370 avenue de Tivoli - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 2 827 940 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-530Exercice 2025 - Décision modificative N°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-545SA d'HLM DOMOFRANCE - Réitération de la Garantie métropolitaine à hauteur de 100 % à la suite de la fusion absorption de la SA d'HLM Clairsienne concernant le remboursement de l'emprunt MON285087EUR001 d'un montant CRD au 31/12/2024 de 5 042 292,26 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :