Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-327Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-324Programmation 2025 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville - Subventions - Décision - Adoption.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-339BRUGES - Projet d'aménagement de voirie "Liaison centre-ville / Quartier du Tasta" Rue Beyerman - Parcelle AV1230 - Bâtiment - Protocole transactionnel - Travaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-304Avenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont DeschampsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-312Offre de concours matérielle Eiffage pour le dévoiement de réseau d'eaux pluviales à Lormont - Décision AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-288PESSAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 224 LLS collectifs étudiants, 7 allée Ausone - Emprunts de type PLS d'un montant total de 13 986 294 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-289PESSAC - COO.SOL OFS BORDEAUX METROPOLE - Acquisition foncière de 12 logements BRS, opération d'habitat participatif "La Clairière", 25 rue Gustave Flaubert - Emprunt complémentaire de type Prêt long terme d'un montant de 20 000 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-283LE BOUSCAT - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition en VEFA de 30 LLS mixtes situés av. de la Libération Charles de Gaulle, opération CEIBA- Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 3 245 798 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-284AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 LLS mixtes, tranche 2 de l'opération "Marsillon", avenue Leon Blum - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 5 286 206 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250711Compte-rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-279Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-317Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Metropole - Evolutions de l'offre TBM 2025.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-318Convention relative à l'acceptation tarifaire des abonnés annuels TBM à bord des trains régionaux circulant sur le périmètre métropolitain, et la création du Pass Annuel TBM+RER-M - Avenant 2 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-357Aménagement en faveur des modes actifs rue Judaïque, avenue de la République, avenue d'Arès et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-292Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Déclaration de projet - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-332Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Convention d'occupation et de mise à disposition auprès du FCGB - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-237Contrat de partenariat relatif au grand Stade de Bordeaux - Résiliation amiable du contrat de partenariat - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-238Création d'une régie pour la gestion du stade Atlantique -Décision - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-222Délibération portant création d'emplois permanents dans le cadre du projet de régie pour la gestion du Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-239Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie du stade Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250606Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250606Compte-rendu du conseil métropolitain du 6 juin 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-251AMBARES-ET-LAGRAVE - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-253BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de résidence privée, parcelle non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-254BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :