Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2026-12FLOIRAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Rénovation énergétique de 1 LLS individuel situé 19 rue Yves du Manoir, opération Villa du Manoir - Emprunts de types PAM et Eco-Prêt d'un montant global de 76 478 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-23Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association de préfiguration de la maîtrise d'ouvrage élargie du projet Passerelle d'échanges d'informations fiscales entre collectivités et la Direction Régionale des Finances PubliquesThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2026-3Exercice 2026 - Budget annexe pour la gestion du stade Atlantique Bordeaux Métropole -
Budget primitif - Décision - Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2026-65Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2022-E0244M - LOT 2 Infogérance support de proximité numérique - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-60Agents du Stade - Protection sociale complémentaire - Complémentaire santé - Complémentaire Prévoyance - Retraite complémentaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-56Protocole d'accord transactionnel - Société Conviction RH - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-59Convention de mise à disposition de moyens entre le COS et Bordeaux Métropole au bénéfice de ses agents pour l'année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-64Marché public 2020-E0195M - Travaux d'aménagement des parcs cimetières rive droite et rive gauche de BM- Lot 1 : VRD, funéraire -
Modulation de pénalités - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-63Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement pour l'aménagement du cimetière de MARTIGNAS-SUR-JALLE - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-55Rapport annuel sur la situation entre les hommes et les femmes 2025 - Information au
Conseil
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-57Protocole d'accord transactionnel - SAS Voirin Consultants - Marché n° 2022-E0428M - Lot n° 01 : Accompagnement des collectifs de travail dans l'optimisation de leur organisation et de leurs pratiques - Décision - Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2026-61Réduction de la durée annuelle de temps de travail des agents du Centre transfert des déchets de la Direction collecte et transport des déchets de l'ADG prévention et gestion des déchets - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-62Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2026-119LE HAILLAN - ZAC ' Cœur de Ville ' - Convention de mise à disposition de la parcelle AY 41 pour la mise en œuvre des mesures compensatoires de la Zone d'aménagement concerté - Décision-Convention-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2026-54Agence d'urbanisme - subvention de fonctionnement 2026 - Convention - Décision -
Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2026-104MERIGNAC - Porte métropolitaine de l'aéroport - Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-105CENON - LORMONT - Porte métropolitaine les Hauts de Garonne -Création d'une zone d'aménagement différé (ZAD) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-93PESSAC - Signature d'une convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels sur les parcelles cadastrées section EO numéros 82 - 85 - 86 et 90, propriétés du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, dans le cadre du réseau de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-107Protocole cadre portant sur la réalisation de la ZAC Garonne-Eiffel - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-79Talence Thouars - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2026-102SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Cession à l'Abri Familial d'un terrain non bâti situé rue Claude Debussy.
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-103AMBARES-ET-LAGRAVE - Cession à la Ville d'un immeuble bâti situé 16 rue du président René Coty
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2026-106FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2014/2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2026-81Société d'économie mixte locale - Bordeaux Métropole Aménagement(BMA)-Rapport 2025 relatif à l'exercice 2024(En application de l'article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales)- Information pour le conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :