Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-537Exercice 2026 - Financement provisoire de la régie de la gestion du stade Atlantique par le budget principal de Bordeaux Métropole -
Amortissement des immobilisations -
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2025-543BORDEAUX - SA D'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 67 LLS collectifs, opération Silva, ZAC St Jean Belcier, sur plusieurs adresses - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant total de 8 967 341 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-531Bordeaux métropole - Orientations générales pour le budget 2026 et suivants - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-570Avenant numéro 2 à à la convention de participation en santé complémentaire avec la MNT - Augmentation de 1% des cotisations des agents au 1er janvier 2026 - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-584Délibération portant adaptation du tableau des emplois et des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-578Constitution d'un groupement de commandes entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole pour un marché public d'études hydrauliques - Approbation- AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-575Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes volontaires souhaitant réaliser une mission de service civique au sein des services - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-579Convention cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux 2026 - 2028
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-582RIFSEEP - Mise à jour des modalités de maintien ou de suppression de l'IFSE dans le cadre de la maladie - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-576Rapport social unique 2024 - Information au conseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-581Création emplois temporaires - Année 2026 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-580recours aux contrats d'apprentissage - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-571Protection sociale complémentaireà la convention de participation en prévoyance avec Collecteam portant sur une assurance pour les agents en CLM et CLD et sur les charges des agents en maladie
Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-658Mises en Etat Correct (MEC) des écoles maternelles Montaigne et Condorcet - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Lormont - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-573Mise en œuvre de la politique d'action sociale de l'employeur 2025 au bénéfice des agents de Bordeaux MétropoleThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-572Convention entre Bordeaux Métropole et le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - 1er janvier 2026Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-577Protocole d'accord transactionnel (hors marché) Société ETANCHEITE MIDI PYRENEES . Décision . Autorisation
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-574Convention entre Bordeaux Métropole et le Crédit Social des Fonctionnaires - Décision - Autorisation de signatuureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-585Protocole d'accord transactionnel (hors marché) - Société MAS BTP SAS - Décision - Autorisation.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-583Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de Floirac - Action spécifique - Convention pluriannuelle -Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-623Bordeaux - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 1709 m² environ - parcelle SY 7 sise à Bordeaux, Boulevard Alfred Daney, en vue de l'aménagement du secteur Cracovie.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-606Délégation de compétence des aides à la pierre 2022-2027 - Evaluation de la contractualisation à mi-parcours et demande de financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-651Signature du Contrat territorial pour l'accueil et l'intégration (CTAI) des étrangers primo- arrivants, dont les Bénéficiaires d'une protection internationale (BPI) et d'une protection temporaire (BPT) sur le territoire de la ville de Bordeaux et de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-622ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Domaine Saint-Leu - Conclusion d'un bail à réhabilitation au profit de la Société Foncière Habitat et Humanisme sur une emprise de 1 067 m² à détacher des parcelles AO 337 et 338 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-621BLANQUEFORT - Zone industrielle de Blanquefort - ECOPARC - Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de 92 973 m² environ sise rue Jean-François de La Pérouse en vue de l'extension du site d'exploitation de la SASU Castel Frères - Délibération…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :