Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-589avenants n°1 aux conventions de mandat et de facturation pour la redevance d'assainissement collectif sur le territoire du SIAOThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-595Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Plaine Rive Droite - Avenant 3 -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-588Avenant à la convention de mandat au profit de la SABOM pour la gestion de la part assainissement métropolitaine : Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-594Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain de Mérignac Centre - Avenant 4 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-590Modification du règlement de service de l'eau potable et du règlement de services de l'assainissement collectif, de la gestion des eaux pluviales urbaines et des eaux non conventionnelles et rectification du règlement de service de l'eau…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-596Projet écopousse - Convention de partenariat et prototocle d'accord - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-600Démarche Territoire engagé pour la transition écologique de l'Ademe - Renouvellement du label Climat Air Energie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-591Protocole transactionnel portant sur la redevance d'occupation du domaine public par la régie au titre des années 2023 à 2025 - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250926Compte-rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-359Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-360Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-361Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2025-364Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2026 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-372PESSAC - SA d'HLM CDC Habitat social - Réhabilitation de 45 LLS individuels situés résidence Le Clos de Magonty, 5 allée Jacqueline Maillan / rue Bernard Blier / rue Mouloudji - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 137 462 € souscrit auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-367VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 7 LLS individuels, opération "Les Jardins de Touley" située 36 chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 183 871 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-382BLANQUEFORT - SA D'HLM Mesolia habitat - Réhabilitation des LLS de la résidence Les Coteaux de Majolan, rue du Luc / rue Gustave Piganneau - Emprunts de type PAM d'un montant global de 4 313 186 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-388PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements foyer de la maison relais Charles Péguy située avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 130 507 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-390BORDEAUX - SAS IMMOBILIERE D'ÏKOS - Construction d'un village du réemploi Ïkos situé rue du Professeur Dangeard - Emprunt de type prêt MLT d'un montant de 2 522 185 € à souscrire auprès de la CEAPC - Garantie à hauteur de 50 % - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-526AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT
ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LA VILLE DE CARBON BLANC,
DE l'ECOLE EMILE BARBOU
Approbation - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-368BORDEAUX - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 62 logements étudiants collectifs, situés rue des Français Libres - Emprunts de types PLS d'un montant total de 4 676 876 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-373BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération ' Valoa ', Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 984 266 € souscrit auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-375PESSAC - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 12 logements collectifs en BRS, opération d'habitat participatif située 25 rue Gustave Flaubert, opération La Clairière - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 125 742 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-383BOULIAC - SA d'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 40 avenue de la Belle Etoile, opération Hameau Luber Chaperon - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 450 767 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :