Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2025-297Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Avenant n°1 à la convention de gestion - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-296Caisse Sociale de Développement Local - Année 2025 - Subvention pour action spécifique : Dispositif de la Clinique des TPE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-306Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2025 - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-308Commune de Bordeaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-331Désignation du Directeur/trice de la Régie du Stade Atlantique - Décision - ApprobationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-310Réutilisation de photographies métropolitaines par des candidats aux électionsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-307Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°24 relatif à la subvention 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-311Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2025
- Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaineThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-290Convention de mandat entre Bordeaux Métropole et J'adopte un projet - ADEFIP - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-333Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Grille tarifaire - ApprobationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-287CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 LLS collectifs, opération "Les Roches", îlots B1 et B4, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 2 991 735 € souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-282Mérignac - rue du Pradas - Renouvellement du réseau eaux usées - Protocole transactionnelThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-309Protocole d'accord transactionnel (hors marché)- Société INEO AQUITAINE - Bordeaux Métropole -
Autorisation et signature
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2025-326Travaux d'aménagement pour la réalisation de la maison du projet de Lormont Carriet - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-338TALENCE - Acquisition par Bordeaux Métropole auprès de l'opération COGEDIM de la parcelle cadastrée AT 150 sise 196 rue Robespierre à Talence - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-337SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'Aménagement Economique "GALAXIE 4" - Cession du lot 8 à la SCI IBACA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-325Pessac Saige - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation / démolition partielle / reconversion de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-305Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33- 18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-328Programmation prévisionnelle 2025 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-353Aires de grands passages - Année 2025 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2025-285BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition-amélioration de 104 LLS collectifs étudiants, 19 23 cours Saint Louis - Emprunts de type PLS d'un montant total de 8 371 011 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-286CARBON-BLANC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 LLS mixtes, Tranche 2 de l'opération "Les Roches", îlots A et B bâtiments B2-B3, 33-35 rue Jean Jaurès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 4 072 394 …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-291Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-281Budget supplémentaire exercice 2025 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-330Association Les amis de la Basilique Saint-Seurin - Année 2025 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :