Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-420Protocole transactionnel n°2 Autorité organisatrice - Proposition - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-511Attribution de subventions - Appels à projets dans les domaines de l'accès à l'eau et l'assainissement et de la gestion durable des déchets Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-393BORDEAUX - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "L'Estuaire", 45 quai Deschamps - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 350 597 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-407TALENCE - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 53 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence Anthinea, rue Henry de Montherland - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 077 241 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-416SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 11 logements individuels locatifs sociaux situés Résidence Picot - 149 avenue du Général de Gaulle et 2 impasse Marguerite Duras - Emprunts de types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-472Football Club des Girondins de Bordeaux - Adaptation du calendrier de versement
des redevances relatives à l'utilisation du stade Matmut Atlantique - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-512Attribution d'une subvention à une action spécifique en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'énergie - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-419BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 17 logements collectifs locatifs sociaux situés 21 rue Carpenteyre - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 636 252 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-408VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 17 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 72 à 76 av. Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 819 696 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-417LE TAILLAN-MEDOC - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 6 logements individuels locatifs sociaux situés lotissement 13 "Le Mayne de la Bechade", 11 rue Roger Ducasse - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-394EYSINES - AQUITANIS, OPH METROPOLITAIN - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Bois Salut", 3 avenue de Picot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 117 239 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-515Volontariat de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)
Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-418Sortie des titres de participation détenues par Bordeaux Métropole dans la Société d'économie mixte (SEM) Gironde Développement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-395BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 11 logements collectifs locatifs sociaux situés 117 rue Sainte Catherine - Emprunt de type PAM d'un montant de 483 471 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-409VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, impasse Charles Tellier - Emprunts de type PLUS d'un montant global de 636 470 euros souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-396BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 92 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Le Lac", avenue Laroque - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 187 393 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-445Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plan d'exhumation de la commune de PESSAC - Action spécifique - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-447Fixation des tarifs de l'espace cafétéria du T1 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-448Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes relatif à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-446Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2024 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-506Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2023 (CRFA) et avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-483EYSINES - ZAC CARES Cantinolle. CRFA 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-543Opération d'intérêt national BORDEAUX atlantique zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Convention pour la réalisation du groupe scolaire armagnac sud avenant N°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-500BORDEAUX - Acquisition auprès de la Ville de la parcelle cadastrée AD 146 sise rue Charles Chaigneau - Projet d'Aménagement de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-442Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :