Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-387Remplacement de la 19 ème Vice-présidente - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-388Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-390Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2025
Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-410MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Ilot Castorama", 32 avenue de la Somme - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 894 891 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-397BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 299 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Les Aubiers", 47 rue Charles Tournemire - Emprunt de type PAM d'un montant de 10 901 614 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-485BRUGES - Liaison Est/Ouest_Centre ville/Quartier du Tasta - Parcelles AV1159 et AV1162 Propriété de VINCI CONSTRUCTION France - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-402SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Office foncier solidaire procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière en VEFA de 21 logements dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS), sis, opération "Unity", 98 Avenue Montaigne - Emprunt de type Prêt GAÏA LT…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-404BASSENS - Office foncier solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière en VEFA de 6 logements individuels dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS), sis, opération "Villas Lamartine", 12 rue Lamartine - Emprunt de type Prêt GAÏA…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-411MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ilot Fiat, Bât B, 25/28 avenue du Président JF Kennedy - Emprunts de type PLS d'un montant global de 1 338 729 euros souscrits auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-398BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 238 logements collectifs locatifs sociaux situés résidence "Le Lac", avenue Laroque - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 947 798 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-412MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 48 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ilot Fiat, Bât B, 25/28 avenue du Président JF Kennedy - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 521 385…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-399BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 9 logements collectifs locatifs sociaux situés 8 rue des Faussets - Emprunt de type PAM d'un montant de 960 080 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-403BLANQUEFORT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 11 logements individuels en location-accession, sis, opération "Villa Blanqua", 49 à 59 rue Dupaty - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 012 840 euros à souscrire auprès de ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-413SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 28 logements locatifs sociaux, sis, opération "Domaine de Guyenne", Allée du Pas de la Tourte - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 283 129 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-391EYSINES - SA D'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT- Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 2 logements individuels locatifs sociaux, sis, allée Bradesoc et 8 rue de Peyreyres - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 543 330 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-400BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 60 logements collectifs locatifs sociaux situés 55 rue des Ayres - Emprunt de type PAM d'un montant de 7 273 512 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-405MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition en VEFA de 48 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Edonia", îlot B7, bât. E et F, 254 avenue de Marne - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 7 975 282 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-513Subvention à l'association Musique de Nuits Diffusion. Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-414VILLENAVE-D'ORNON - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 16 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Cornelis", 10 avenue du Maréchal Juin - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 2 409 159…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-482GRADIGNAN - ZAC centre-ville - Compte rendu financier et d'activités 2023 (CRFA)- Convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-432Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de broyeurs de végétaux individuels et de kits mulching - Mise en œuvre de la délibération - critère - Attribution et versement de la subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-392GRADIGNAN - SA D'HLM ERILIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 165 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence étudiante "Paulin de Nole", rue Naudet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 13 789 954 euros souscrits auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-401BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "La Taste de Claouey", 30 rue Michel de Montaigne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 917 544 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-406BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux situés Cours du Médoc, rue Aristide de Sousa Mendès - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 318 617 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-415CARBON-BLANC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Trineo 2", 5 avenue de Bordeaux - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 602 202 euros souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :