Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2024-462
    Appel à projets "Chêne" - Demande de financement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-525
    LE TAILLAN- MEDOC - Acquisitions foncières de parcelles boisées - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-522
    BORDEAUX- Travaux d'aménagement du parc du Grand Parc - Contrat de co-développement 2021/2023 - Avenant 2024 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-433
    CREPAQ - projet frigo anti-gaspi - subvention 2024 - Décision - Autorisation
    Thème : Collecte et traitement des déchets
    Rapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-516
    Budget participatif Métropolitain - 2ème édition - Décision - Approbation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-457
    Réseau de chaleur de Mériadeck - Modification de la puissance de la sous-station Musée des Beaux-Arts - Participation financière de la ville de BORDEAUX - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Madame Claudine BICHET
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-452
    Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2023 - Information du Conseil
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-538
    Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Pierre Bourgoin, avenue du 18 juin 1940. Communes de MARTIGNAS-SUR-JALLE et MERIGNAC - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-539
    Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-421
    Régie personnalisée METPARK - Désignation du directeur - Renouvellement - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-423
    Protocole transactionnel marché Tram 302 lot 1 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-453
    Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2023 - Information au Conseil
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-422
    Modèle multimodal multi partenarial : convention de quasi régie pour la prestation du Cerema de gestion du modèle - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-514
    Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine 2024
    Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENT
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-476
    Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-475
    Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris - budget du programme et appels de fonds - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-477
    Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de TALENCE(ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Avenant à la convention - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-473
    La Fabrique Pola - Projet d'avenant à la subvention d'investissement - Décision - Autorisation
    Thème : Enseignement supérieur et recherche
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-389
    Rapport d'activité du Conseil de développement durable - C2D 2021-2024 - Débat
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-474
    Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Bègles - Réhabilitation du musée de la Création Franche - Budget du programme et appels de fonds - Décision - Autorisation
    Thème : Enseignement supérieur et recherche
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 3_PVA_20240926
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2024
    Date de mise en ligne :
  • N° 1_ODJ-20240926
    Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2024
    Date de mise en ligne :
  • N° 2_CR-20240926
    Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Septembre 2024
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-386
    Liste des arretés pris par la Présidente - Information au conseil
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :
  • N° 2024-385
    Désignations dans les organismes - Désignations - Représentations
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Christine BOST
    Date de mise en ligne :