Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-468RER Métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2024 et Convention cadre de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2024-469BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la réalisation des études APO (Avant-Projet et Projet) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-519MERIGNAC - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage, et d'une piste cyclable ou voie verte le long de la RD106 / Avenue de l'Argonne - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-518BORDEAUX - Aménagement des allées de Tourny - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-470Financement des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade - Avenant - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-521BRUGES - Aménagement de la rue du Réduit, entre les rues Adrien Allard et Jean Jaurès - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-471Financement des études pour l'amélioration du fonctionnement du quadrant Nord-Est de la rocade de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-517AMBARES-ET-LAGRAVE - Travaux de création d'un rond-point avenue de Saint-Loubès et d'aménagement de la rue de la Commanderie des Templiers - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-520SAINT MEDARD EN JALLES - MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-523Signature de la convention pluriannuelle 2025-2027 relative à l'animation des sites Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de SAINT-MEDARD et d'EYSINES", "Marais du Bec d'AMBES", "Marais de BRUGES, BLANQUEFORT et PAREMPUYRE" et "Marais de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-450Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2023 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-461Règlements d'intervention financiers du dispositif ‘MaRénov Bordeaux Métropole'
pour les copropriétés et les logements individuels - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2024-524PESSAC - Printemps du Bourgailh 2024 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-451Présentation du Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2023 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-460Mission UE 100 villes climatiquement neutres en carbone et intelligentes d'ici 2030 - Contrat climatique (Climate city contract) - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-526Projet Recol'Terra - Signature de convention de financement France 2030 ' Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires ' - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-459Règlement d'intervention pour la création d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu performant, dit "Fonds air bois" - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-528Evolution du règlement d'aide à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - renforcement de l'appui aux copropriétés dégradées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-458Convention relative à la constitution d'un regroupement pour la valorisation des CEE ( Certificats d'économie d'énergie) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-454Réseau de chaleur du Haillan - Convention pour la mise en place de moyens de production de chaleur provisoires entre Bordeaux Métropole et la ville du HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-456Convention pour le raccordement au réseau de distribution publique de gaz naturel du site d'injection de biométhane CVE à AMBARES-ET-LAGRAVE et BASSENS - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-527Programme 1 million d'arbres - Evolution du règlement d'intervention - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-455Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'ADEME (2024-2027)
Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2024-449Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-541BORDEAUX - Accord-cadre n°2018-E0204M - Prestation globale de propreté du centre historique de Bordeaux - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :