Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-503Trajectoire 2050 vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-465Soliha Terres-Océan - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-495ZAC Cœur de Jalles à SAINT-MEDARD-EN-JALLES - CRAC 2010 et clôture de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-498FLOIRAC - Résiliation totale de bail emphytéotique entre l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine, la Commune de Floirac, Bordeaux Métropole et Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-486LE HAILLAN OIM AEROPARC - Projet aménagement d'un chemin nature : entrée Sud de SAFRAN et Chemin de Drolin - Parcelles BA7- BA30 - BA31- BA 33 et BA34 - Acquisition - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-542Zone industrielle de BLANQUEFORT - Conclusion d'un bail à construction par Bordeaux Métropole au profit de la société CMP Composites dans le cadre d'un bail à construction - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-478BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC)Route de Toulouse - Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-492ZAC cœur de Bastide sur BORDEAUX - CRAC 2014 et clôture de la concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-494LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - clôture de l'opération - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-487LE HAILLAN - désaffectation - déclassement et cession à la Fab - parcelle AL154 - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-479BEGLES - VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse '
Prolongation de la durée de la ZAC - Avenant 3 au Traité de concession - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 1_ODJ-20240705Ordre du jour du conseil métropolitain du 5 juillet 2024Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240705Compte rendu du conseil métropolitain du 05 Juillet 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-310Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-311Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-312Budget supplémentaire exercice 2024 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-314Protocole transactionnel Autorité organisatrice - Proposition - Décision -AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-315SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM FMS ENEAL - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence intergénérationnelle Teema, av. Gustave Eiffel/rue Mozart - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-313Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et Bordeaux Métropole - Avenant N° 2 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-316TALENCE - OFFICE FONCIER SOLIDAIRE PROCIVIS EN NOUVELLE AQUITAINE - Acquisition foncière en VEFA de 2 logements dans le cadre d'un bail réel solidaire (BRS) sis 558 cours de la Libération à Talence - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 85…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-309Evolution du Code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-308Désignation du référent déontologue des élus - Renouvellement - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-334Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2024 - Appel à projets - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2024-333Accueil dans les services de Bordeaux Métropole de chiens guides en formation auprès des agents Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-335Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Plans d'exhumation des communes - Actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :