Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-330Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de Utopia Cenon Palmer - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-321Marché d'intérêt national Bordeaux-Brienne - Convention pour la concession d'un emplacement entre la société Genedis, la Régie du MIN et Bordeaux Métropole - Adoption d'un avenant n°2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-381Zone industrielle de Blanquefort - Terrain de l'ancienne usine Ford - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-318Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et
d'investissement 2024 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-367VILLENAVE D'ORNON - Requalification du Chemin des Orphelins entre la route de Toulouse et le Chemin de Leysotte - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-342RER Métropolitain - Convention de financement de la réalisation des travaux du Central Sous Station (CSS) Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-320MERIGNAC- LE HAILLAN - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-364SAINT-MEDARD EN JALLES - Réaménagement du parking du Bourdieu - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-360Avenants n°2 aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté,
plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : - N° 2024-365SAINT-MEDARD EN JALLES - Quartier des Sablons - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Saint-Médard-en-Jalles - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-362FLOIRAC - Travaux place Dulong - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-368VILLENAVE D'ORNON - Convention de participation financière aux équipements publics exceptionnels - Création d'un carrefour giratoire, avenue Mirieu de Labarre au droit de l'entrée principale de l'opération Domaine de Geneste - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-359BORDEAUX - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-363LE HAILLAN - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Abrogation de la délibération n°2023-34 du 27/01/2023 relative au lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique - Lancement de la procédure de transfert d'office - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-343Projet de pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Ouverture de la concertation - Aménagement des espaces publics, des services connexes et des accès du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Saint-Jean - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-358Convention de gestion du Bassin versant 3 de l'Aéroport de Bordeaux/Mérignac - Décision-AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-361BASSENS - Requalification des avenues de la République et Félix Cailleau - Giratoire Manon Cormier - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne : - N° 2024-366Eysines- Requalification de l'avenue du Médoc - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-370CCAS de Saint-Médard-en-Jalles- Année 2024 - Projet Alimentaire de Territoire - Subvention d'investissement - Convention - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-371VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2024) - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-324Plan Stratégique Déchets 2026 - Règlement d'Intervention-Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-369Centre d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural "Produire, Partager, Manger Local" - Convention 2024 subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-378Protocole de gestion coordonnée des ouvrages hydrauliques de la Jalle de Blanquefort et ses affluents - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-336Avenant 4 au contrat de DSP avec la SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-338RCU Méria - Protocole d'accord transactionnel avec la Région Nouvelle Aquitaine en vue de la facturation pour la période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :