Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-351SAEML Bordeaux Métropole Aménagement - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine sur la gestion 2018-2022 - Information - DébatThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-376Aires de grands passages - Année 2024 - Participation financière de Bordeaux Métropole à la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage dans le cadre d'une convention de groupement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-332Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-20-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole 25 rue de Beaudésert - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-348Le Haillan - Zone d'Aménagement Economique ' Cinq Chemins ' - Cession du lot G à la société ESSOR LE HAILLAN - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-347Bordeaux - PAE des Bassins à Flots - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SARL Jardins de Garonne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-350Marché n°M150875 relatif à la réalisation de l'étude d'impact, du dossier au titre de la loi sur l'eau, de l'étude d'incidence Natura 2000 et du dossier de saisine du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN), du dossier urbain ' La…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-353LE HAILLAN - Projet du Boulevard Technologique - Parcelles AZ49 et AZ27 Propriété ARIANE GROUPE - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-341Programmation 2024 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Appel à projets du contrat de ville et médiation sociale - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-354SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Mise en demeure d'acquérir (MEDA) - Emplacement réservé (ER) T1916 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-355TAILLAN MEDOC - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) du Chai - Cession de fonciers métropolitains à l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-352Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - Suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-382Zone industrielle de Blanquefort - Bail à construction au profit de la société Alter Oak - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2024-349Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4 ' - Acquisition des lots restant en vue de la clôture du traité de concession avec La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-377Bordeaux Métropole : Aires de Grand Passage estival : Bordeaux Tourville/ Artigues/Mérignac - Adoption du règlement intérieur et actes connexes (convention d'occupation temporaire, état des lieux)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-375Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33) -Subvention de fonctionnement 2024 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-346Avis sur le projet de modification du SRADDET de la région Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-331Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33- 20-007 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le secteur du parc d'activités de l'Hippodrome/ Château Rouquey à Mérignac -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-356CENON - Etude pré-opérationnelle de programmation urbaine et économique - Secteur Pelletan/Palmer - Mise en œuvre d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-384PESSAC, GRADIGNAN- OIM Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement BIC Extra-rocade - Ouverture de l'enquête parcellaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-323Création de l'association Le Pavillon - Bordeaux Port center - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-319Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - CROUS de Bordeaux Aquitaine - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du restaurant Le Forum - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-327Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-328Soutien à l'économie de proximité - Partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle-Aquitaine Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-322Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Subvention d'investissement 2024 / 2025 - Programme d'actions spécifique "Territoire entrepreneur Rive droite" - Conventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-329Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :