Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2008-0790Infrastructures Routières et Ferroviaires - Blanquefort - Avenue du Port du Roy - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2008-0791Infrastructures Routières et Ferroviaires - Talence - Passerelle Sainte Marie - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière…
- N° 2008-0792Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gradignan - Route de Léognan - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2008-0793Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN- Aménagement de la Route de Léognan entre la Rue Canteloup et la limite de Commune - Convention avec le Conseil Général - Fonds de concours - Autorisation
- N° 2008-0794Infrastructures Routières et Ferroviaires - Floirac - Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation financière -…
- N° 2008-0795Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Marché 06197 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2008-0796Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Commune - Fonds de concours - Autorisation
- N° 2008-0797Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2008-0798Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Française de Médecine Interne (SNFMI) - 58ème Congrès National de Médecine Interne - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0799Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (INRIA) - Organisation de deux Conférences Scientifiques sur le thème de la réalité virtuelle du 27 au 29 octobre et du…
- N° 2008-0800Economie, Attractivité et Relations Internationales - Suite du Forum européen des politiques architecturales : organisation d'ateliers pratiques (Master Classes) . Approbation - Décision
- N° 2008-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2008-0802Urbanisme - Convention Cadre entre Arc en Rêve - Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bilan du programme d'actions 2007 - Montant de la subvention 2008 - Décision
- N° 2008-0803Urbanisme - BRUGES - Etude urbaine préalable - Secteur de Terrefort - Approbation - Institution d'un périmètre de prise en considération - Décision -
- N° 2008-0804Urbanisme - LORMONT - secteur quai Carriet - Création d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation -
- N° 2008-0805Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2008-0806Economie, Attractivité et Relations Internationales - Séminaire européen de contact Leonardo da Vinci "A la découverte du monde professionnel : un outil pour l'orientation" organisé par l'Agence Europe Education Formation France du 12 au 16 novembre…
- N° 2008-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Société SQLI - Création d'un centre national de services - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0808Economie, Attractivité et Relations Internationales - Escales du Design 2008 du 7 au 14 décembre 2008 - Association 4 Design - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0809Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - SECTEUR C - Demande de Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisations - Décision
- N° 2008-0810Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - SECTEUR B "Le Bocage d'Activités" - Cession d'un terrain communautaire à la Société COMUNIK OFFICE PLV (SCI IMMO INAL) - ANNULATION DE LA DÉCISION
- N° 2008-0811Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- ZI de Bruges Bordeaux Fret- Cession d'un terrain de 5 300m² environ à la Société CTD Contrôle Technique Développement- Décision- Autorisation
- N° 2008-0812Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Les Ateliers d'Ornon" - Renouvellement -…
- N° 2008-0813Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Médard en Jalles - Délégation de service public pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n° 1 au Bail Emphytéotique Administratif et à la Convention d Exploitation non détachable -…
- N° 2008-0814Urbanisme - Programmation 2008 de logements locatifs conventionnés - Mise à jour des opérations retenues - Décision - Autorisation