Documents du Conseil

Finances - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 - Tableau des cessions immobilières votées en 2008 - Acceptation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2008 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2008 - Approbation

Finances - Exercice 2009 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2008 - Décision - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements locatifs, dont 26 individuels et 4 collectifs, "La Ricodonne", rue de la Ricodonne - Emprunts principaux de 1.006.666 € et 2.104.206…

Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère Phase - Maîtrise d'oeuvre relative à la pose de lignes aériennes de contact sur deux interstations des hauts de Garonne - Marché n°07 114 U - Résiliation - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réalisation de la 1e phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Commande publique artistique - Convention entre la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine pour l'entretien de la "Maison aux personnages" -…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour la 2ème ligne de Tramway (VERT 201) - Marché n° 05 119 U - Travaux d'espaces verts de la 2ème phase pour les trois lignes de tramway (VERT…

Transports et Déplacements - Marchés publics - BLANQUEFORT - Pôle intermodal - Espaces publics - Aménagement de la rue de la gare entre la rue Jean Duvert et le parvis de la gare, création d'un parking - Appel d'offres - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Réalisation d'un auvent abri voyageurs - Marché de maîtrise d'oeuvre M060774U - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n°1 - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Lancement de nouvelles études et d'une nouvelle phase de concertation- Décision

Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies secteur Nord »- Vente d'un terrain d'une superficie de 6117 m² environ représentant le lot 21 et développant une SHON de 6000m² à la société COLISEE PATRIMOINE GROUPE HORUS - Décisions- Autorisations

Urbanisme - EYSINES - secteur de Carès - Contribution au financement d'un diagnostic social et urbain - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Programmation 2009-2011 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption

Finances - Fonds de proximité - Création et modalités de gestion - Décision

Finances - Définition d'une politique de recouvrement - Signature d'une charte entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation

Finances - S.E.M. Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'augmentation du capital social - Décisions - Autorisation

Finances - BORDEAUX Saint-Jean - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rues Belle Etoile et Joseph Dubaquié, îlot 2 (phase III) - Emprunt principal de 1.173.000 € et complémentaire de 902.000 € -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, ZAC "Ravesies Nord", allée de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 324.000 € et 1.664.000 € - Garantie …

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition de 8 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 219.664 € et 592…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition d'un logement individuel locatif financé par un PLAI et situé rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 27.194 € et 54.649 €…

Finances - LORMONT Carriet - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements individuels locatifs, rues Nicolas Beaujon et Louis Beydts (tranche 2) - Emprunt principal de 850.900 € et complémentaire de 712.000 € - Garantie -…