Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Evolution réseau lots 1, 2 et 3 - Avenants aux marchés 08-133U, 08-134U et 08-135R - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fournitures de pièces détachées, réparation de matériels et prestations courantes diverses (8 lots) - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de carburants et de combustibles (4 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Acquisition de mobiliers de bureau - Marché n° 05 178 R renouvelé sous les n° 06 217 R, 07 230 R, 08 240 Z - Avenant n° 1 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins - Programme 2009 (10 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2008 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint, de M. le président…

Urbanisme - Désignation des représentants communautaires siégeant au comité de pilotage de la "Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines" de l'agglomération bordelaise

Développement Durable - Eysines - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Phase 2 - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention

Fonctionnement et Administration Générale - Association du comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention triennale 2009-2011 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation

Urbanisme - Floirac - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échanges fonciers pour le déplacement du collège - Approbation.

Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole de cession Aquitanis-CUB - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 19 allée Mirabeau appartenant à Monsieur et Madame BRAULT - Mise en demeure d'acquérir Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu cadastré AY 189, 190, 532, 641, 643 et 645 pour une contenance d'environ 3 575 m² situé avenue Jean Jaurès et rue des Acacias - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble non bâti situé à l'angle des rues Lamartine et Raymond Lavigne, cadastré AO 877 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Pessac - Immeuble bâti situé 23 rue des Rosières, cadastré CV 60 (partie) - Cession à Monsieur CARRICART Nicolas et Mademoiselle BILLAUD Géraldine - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 40 avenue de Frugès, cadastré CS 202 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-En- JALLES - Immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 48 avenue de la Boétie, cadastré BC 465 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé 5 rue Lamartine, cadastré BH 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Traité de Concession du Service Public de l'Eau - Bilan des engagements de Lyonnaise des Eaux - Montant des pénalités et des bonus applicables au titre du contrat de l'eau

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assainissement primaire eaux usées - Liaison La Melotte / Sabarèges - Poste de relevage et conduite de refoulement eaux usées - Décision - Autorisations

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E) - Plan d'actions et budget prévisionnel 2008 - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - ZAC DU QUAI CHAIGNEAU BICHON - Cessions à BMA -Unités foncières A et B - Décision - Autorisation

Sans Commission - Tramway 2ème phase - Subvention de l'Etat - Avenant à la convention signée le 4 septembre 2006 - Autorisation de signature