Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0784Urbanisme - SEM Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la réalisation d'un Plan à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement - Signature de la convention financière - Autorisation
- N° 2008-0632Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Acquisition de matériels et de machines d'entretien du réseau de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0633Infrastructures Routières et Ferroviaires - - MARCHES PUBLICS : Fourniture de matériel de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0634Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - LE TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac - 3ème tranche - Centre bourg de la rue Eric Tabarly et la rue de la Dame Blanche - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0635Infrastructures Routières et Ferroviaires - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Octobre 2008 - Décision
- N° 2008-0636Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, octobre 2008 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2008-0637Nouvelle Gouvernance - Fédération Nationale des Anciens Combattants - Comité Départemental de la Gironde - 28ème Congrès National du 16 au 20 octobre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2008-0638Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - 14ème congrès de l'Association Européenne d'Hémato-Pathologie(EAHP) du 20 au 25 septembre 2008 à la Cité Mondiale à Bordeaux - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2008-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux ¿ Laboratoire INSERM U.577 Biomatériaux et Réparation tissulaire - 11ème Congrès de l'International Society for Applied Cardiovascular Biology (ISACB) du 17 au 20 septembre 2008 -…
- N° 2008-0640Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 10 au 13 octobre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0641Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADERA - Organisation de la 12ème édition de la Conférence internationale ICIN 2008 du 20 au 23 octobre 2008 au Sofitel de Bordeaux-Lac - Demande de titres de transport - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0642Fonctionnement et Administration Générale - Séminaire de réflexion sur l'éducation au développement durable et aux relations internationales du 21 au 26 octobre 2008 à Artigues-près-Bordeaux - Participation financière de la Communauté Urbaine de…
- N° 2008-0643Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2007 - Approbation - Décision
- N° 2008-0644Urbanisme - BRUGES - ZAC les Vergers du Tasta - CRAC 2007 - Approbation
- N° 2008-0645Urbanisme - BRUGES- ZAC « Les Vergers du Tasta »- Convention pour le versement d¿une participation de la Communauté Urbaine en vue de la réalisation d¿équipements publics par la ville-Autorisation -
- N° 2008-0646Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie de 17 017 m² représentant l'îlot B12.2 et développant une SHON de 9 200 m² à la Société d'Economie Mixte de Construction de Bruges dite "SEMIB" - DECISIONS -…
- N° 2008-0647Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2007 - Approbation
- N° 2008-0648Urbanisme - PESSAC - ZAC de Bellegrave : suppression de la ZAC et clôture financière - Décision - Autorisation
- N° 2008-0649Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Queyries Sud - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0650Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Queyries Nord - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0651Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay 3 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0652Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0653Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SCI DU PINSAN - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0654Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Lotissement d'activités diverses La Jacquotte 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0655Economie, Attractivité et Relations Internationales - PAREMPUYRE - Lotissement d'Activités Diverses de Bos - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation