Documents du Conseil

Urbanisme - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°4 de la convention générale de délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de B.M.A. - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Publics - Franchissement amont de la Garonne dit « Jean Jacques Bosc » - Recherche d' un garant de la concertation - Appel d' offres ouvert - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement amont de la Garonne dit "Jean-Jacques Bosc" - Réflexion élargie - Charte de la concertation - approbation - autorisation

Finances - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2009-2013 (PPI) - Adoption

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2009 - Adoption

Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2009 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2009 - Adoption.

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil pour l'année 2009 - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Carburant à la pompe et prestations annexes au moyen de cartes de crédits - Appel d'offres ouvert N°07211R - Avenant N° 1 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Transferts de mobiliers, équipements de bureaux et autres sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Bordeaux rue Schinazi - Aménagement d'un bâtiment d'archives pour la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de gros oeuvre - Marché n° 07 118U - Avenant n° 1. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Bordeaux rue Schinazi - Aménagement d'un bâtiment d'archives pour la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux d'aménagement et équipements techniques - - Marché n° 07 258U - Avenant N° 1 …

Fonctionnement et Administration Générale - Transmission des délibérations en Préfecture - Adoption du principe de télétransmission - Signature de la convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Transmission de données issues de l'application Oeil et de ses évolutions futures - Convention de mise à disposition de données entre la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) et la Direction Générale des…

Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2009 - Adoption

Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 9 - Adoption

Finances - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2009 - Décision.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Reprise par la Communauté Urbaine de la dette, non remboursée au 31 décembre 2008, contractée par la SO.CO.GEST - Autorisation -

Finances - CENON - Usine d'incinération des ordures ménagères - Echéance du bail à construction au 31 décembre 2008 - Modalités de remise des biens de retour et de reprise de la dette - Indemnisation de la SOCOGEST - Décision - Autorisation

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2009 - Approbations - Autorisations

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2009 - Approbation - Adoption.