Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2009 - Appel d'offres - Autorisations

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plan d'alignement des rues du Lyonnais et de Saint Denis - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plans d'alignement du chemin du Pas du Loup, de la rue du Mal Foch prolongée, de la rue Marceau, de l avenue du Roy et de la rue Emile Zola - Approbation

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal du Guâ - Etude hydraulique sur le Bassin versant du ruisseau du Guâ - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau économie sociale et solidaire CUB/communes - Programmation des rencontres pour l'année 2009 - Information

Transports et Déplacements - Extension du réseau de Transports en Commun en Site Propre - Subvention - Candidature appel à projets - Décision - Autorisation

Urbanisme - Participation au programme "Plateforme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines" - Modalités de financement d'édition et de colloque - Approbation - Décision - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Cub-Bègles secteur Terres Neuves Yves Farge-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Transports et Déplacements - Rapport sur le bilan LOTI de la 1ère phase du tramway - de l'agglomération bordelaise

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Les Terrasses du Franc", rue Karl Marx - Emprunts principaux de 150.695 € et 954.926 € - Garantie - Autorisation -

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation des 36 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Acacias" située 8 à 16, rue Achard - Emprunt principal de 290.000 € - Garantie - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2009 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Direction des Services Publics Externes - Parc Communautaire des Véhicules en Dépôt - Expertise Automobile des Véhicules mis en dépôt à la fourrière - Période 2009 - 2011 - Application du nouveau tarif à compter du 1er…

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux - Mise en place d'un plan de déplacement d'entreprise - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2009 - Budget Prévisionnel de la Régie - Présentation.

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 40 avenue de la Marne - Eviction commerciale - Indemnisation de l' E.U.R.L. Jacques LUCAS - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Année 2009 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Restructuration du parking de la résidence "Delord" située rue Chantecrit/rue Delord - Emprunt principal de 277.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de réhabilitation de la Résidence pour Personnes Agées "Gambetta" située cours Gambetta - Emprunt principal de 1.476.763 € - Garantie - Autorisation

Finances - Proposition de participation à l'augmentation du capital social de la SEM Gironde Développement.

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Modalis TER/Tbc - Avenant n°2 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique du territoire- Adhésion à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel - Autorisation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ligne LGV Sud Europe Atlantique - Protocole d'intention pour le financement de la réalisation - de la ligne ferroviaire Tours / Bordeaux, Bordeaux / Espagne et Bordeaux / Toulouse

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture de combustible, entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communautaires, exploitation et maintenance des installations secondaires des sous…