Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2009-0104Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2009-0105Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0106Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation -
- N° 2009-0107Urbanisme - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0108Urbanisme - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu cadastrées BC 542 et BC 545 appartenant à l'Office Public de l'Habitat Gironde Habitat - Acquisitions - Autorisations - Décision
- N° 2009-0109Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti d'une superficie de 610 m², situé 162 rue Pierre Ramond, appartenant à Madame DEXPERT Noëlle et Monsieur DEXPERT Eric - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2009-0110Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0074Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés en pierre naturelle et prestations annexes relatives au stockage - Marché 06272U - Avenant - Autorisation
- N° 2009-0052Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Emile Lalanne au Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0053Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Chemin de Couhins entre le Chemin de Méchives et le chemin de Pauge - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0054Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Galliéni au carrefour Bethmann - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0055Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Rostand au Carrefour Galliéni - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0061Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2009 - Subvention - Approbation
- N° 2009-0064Urbanisme - MERIGNAC - Extension du centre commercial Mérignac Soleil - Adaptation du plan de circulation - Autorisations - Sollicitation du pétitionnaire pour contribution exceptionnelle
- N° 2009-0065Urbanisme - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation
- N° 2009-0066Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0067Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - 20è salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Manifestation "20 ans l'âge des projets en Aquitaine" - Subvention exceptionnelle…
- N° 2009-0068Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement : les objectifs de l'agglomération - Adoption
- N° 2009-0069Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en oeuvre de collectes sélectives des textiles usagés par apport volontaire - Autorisation - Décision
- N° 2009-0062Urbanisme - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Modification du périmètre de prise en considération - Mise en place de la concertation - Décision
- N° 2009-0063Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du programme de construction et du programme des équipements publics - DECISION - AUTORISATION
- N° 2009-0056Nouvelle Gouvernance - Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France - Colloque sur le thème de l'aménagement durable à Bordeaux du 4 au 6 décembre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0057Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0058Nouvelle Gouvernance - Association Communication Publique - Nouvelle Adhésion - Année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0059Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2009 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique…