Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0736Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" -…
- N° 2008-0737Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l'association "Secours Catholique" -…
- N° 2008-0738Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2008-0739Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres vannes contre le risque inondation - Appel d'offres -…
- N° 2008-0740Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Lormont - Raccordement du projet Ramade Maison Girondine au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et…
- N° 2008-0741Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Mission d'Expert ou Organisme Qualifiés Agréés (EOQA) (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2008-0742Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - section Quinconces - Ravezies - (INFRA 207 A) - Marché n° 05 175 U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2008-0743Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2 - Autorisation de signer
- N° 2008-0744Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies secteur SUD »- Vente d'un terrain d'une superficie de 1235 m² environ représentant les îlots 7 et 8 et développant une SHON de 5792 m² à la société ALTAE-Décisions-Autorisation -
- N° 2008-0745Urbanisme - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord "réseaux divers" - marché de travaux 07268U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2008-0746Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2009
- N° 2008-0747Finances - Instructions budgétaires et comptables M14 et M4 et ses dérivés - Choix entre le régime des provisions budgétaires et semi-budgétaires - Décision - Adoption
- N° 2008-0748Finances - Instruction budgétaire et comptable M14 - Article L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Choix du mode de vote du budget - Décision - Adoption
- N° 2008-0749Finances - Exercice 2008 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 8 - Adoption
- N° 2008-0750Finances - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Modification de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles pour certains matériels de bureau et matériels informatiques, le mobilier et autres immobilisations corporelles…
- N° 2008-0751Finances - CENON - LE HAILLAN - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 906 logements collectifs locatifs des résidences "Verlaine", "Saraillère I", "Edmond Rostand I et II" et "Les Sources" -…
- N° 2008-0752Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 80.000 Â - Garantie - Autorisation…
- N° 2008-0753Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 175.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0754Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 410.000 Â - Garantie -…
- N° 2008-0755Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 15 logements individuels locatifs, résidence Plaisance, rue Louis Monteau - Emprunt principal de 1.200.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2008-0756Finances - Adhésions et cotisations aux associations 2008 - Délibération cadre - Adoption.
- N° 2008-0757Fonctionnement et Administration Générale - Fourrière automobile - Détournement d'argent public - Défense des intérêts de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2008-0713Transports et Déplacements - Mode de gestion du réseau de transports en commun - Choix définitif - Décision
- N° 2008-0714Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains et transports pour personnes - à mobilité réduite - Délégation de service public - Choix du délégataire - Décisions - Approbation - Autorisation.
- N° 2008-0758Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…