Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2009-0423
    Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité 2008 "Stationnement"
  • N° 2009-0424
    Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2008 - Présentation
  • N° 2009-0425
    Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2008 - Communication
  • N° 2009-0365
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au sein de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.)
  • N° 2009-0366
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHE 05268U : Fourniture de peinture mono composant - Lot n° 1 - sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant de transfert N° 2 - Autorisation
  • N° 2009-0367
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux en pierre naturelle - marchés à bons de commande en 6 lots - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0368
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de mise en oeuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0369
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Av des Marronniers entre l'av Jacqueline Auriol et l'av Beaudésert - Requalification - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0370
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - - Installation de signalisatrion routière verticale - Marché 08194R - Lot 1 - AQUIPOSE - Marché 08195R - Lot 2 - SECTRA - Marché 08196R - Lot 3 - AXIMUM - Marché 08197R - Lot 4 - CASSAGNE - Avenants N° 1 -…
  • N° 2009-0371
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, juin 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
  • N° 2009-0372
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Extension du Centre Commercial Mérignac Soleil - Adaptation du Plan de Circulation - Convention avec la Ségécé - Autorisation de signature
  • N° 2009-0373
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Dévoiement de la route de Saint-Médard - opération T1914 du Plan Local d'Urbanisme - emplacement réservé de superstructure espace public 8Sa1 - Lancement de la procédure préalable à…
  • N° 2009-0374
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'Aviation à Bordeaux-Mérignac" - Adhésion et subvention 2009 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de la Communauté Urbaine - Convention - Décision…
  • N° 2009-0375
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Villenave d'Ornon - Site Hourcade - Etude hydraulique complémentaire - MAPA N°080848U - Avenant N° 1 - Autorisation.
  • N° 2009-0376
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- Secteur de Chavailles- Rue Jean Claudeville- Vente complémentaire d'un terrain de 1 728 m² environ à la Société Les Vins de Crus SAS- Décision- Autorisation
  • N° 2009-0377
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - Projet de Plateforme de Granulat - Mise à disposition d'une emprise foncière communautaire dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de RFF - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0378
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 977 m² environ à la Société ÉLIPRO 33 - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2009-0379
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Avenant - Autorisation
  • N° 2009-0380
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Brame Pan" au Taillan Médoc- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation - Signature
  • N° 2009-0381
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Galliéni Lyautey" au Bouscat- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation- Signature
  • N° 2009-0382
    Urbanisme - Marché Public BORDEAUX secteur des Bassins à Flot - Etudes pré-opérationnelles - Choix de l'équipe - Appel d'offres - Décision - Autorisation de signer le marché
  • N° 2009-0383
    Urbanisme - BORDEAUX - convention relative au financement des études de maintien de la passerelle St-Jean dite Eiffel - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation -
  • N° 2009-0384
    Finances - Plan climat - Thermographie infrarouge sensibilisation du public aux économies d'énergie dans l'habitat - Cofinancements FEDER,ADEME, REGION - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0385
    Urbanisme - Mise en oeuvre des aides CUB en faveur de l'accession abordable - - Décision - Autorisation -
  • N° 2009-0386
    Urbanisme - Plan de cohésion sociale - Convention avec l'UESL/CILG pour le 1 % logement - Avenant 2009 - Décision - Autorisation