Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0362Eau et Assainissement - Marchés publics - BORDEAUX - Station de pompage Bastide - Habillage et éclairage architectural - Marché négocié sans mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2009-0363Economie, Attractivité et Relations Internationales - Accès des petits porteurs de projets associatifs aux financements européens - Participation de la Communauté urbaine à la mesure 4.2.3. du Fonds Social Européen - Subvention de la Communauté…
- N° 2009-0364Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'un site portail "Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire" - Convention de cession des droits d'exploitation - Décision - Autorisation
- N° 2009-0240Economie, Attractivité et Relations Internationales - Représentation de la Communauté Urbaine au sein de divers organismes - Nouvelle désignation
- N° 2009-0241Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, mai 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
- N° 2009-0242Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'Âuvre - Appel d'offres - Autorisation - Composition du…
- N° 2009-0243Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine - Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les chantiers de voirie, de signalisation, d'assainissement, de bâtiments, d…
- N° 2009-0244Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de programmes d'études de voirie- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0245Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Peyronnet et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0246Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine - Réalisation de clôtures - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0247Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine entre la rue Andron et l'Avenue de l'Europe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0248Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Carbon Blanc - Aménagement de la liaison piétonne et piste cyclable, opération n° 67 - Marché 07 239 U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2009-0249Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Cenon - Aménagement de la rue Jean Cocteau entre la rue Paul Kergomard et l'usine SETGI - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0250Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Route de Canéjan - Aménagement de voirie et création de pistes cyclables entre la rue de Villemin et la rocade - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0251Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Marché 06197U - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2009-0252Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Itinéraire PESSAC / TALENCE / BORDEAUX - Aménagement de la rue de la Béchade à Bordeaux - Section comprise entre la place Campeyraut et le giratoire Tauzin/Bethmann/Béchade - Appel d…
- N° 2009-0253Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - MERIGNAC - Avenue des Eyquems - Requalification de la voie entre l'avenue Pierre Mendès-France et la rue de la Tour de Veyrines - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0254Infrastructures Routières et Ferroviaires - BLANQUEFORT - Déviation de Caychac - Opération P54 du Plan Local d'Urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2009-0255Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Avenue de Labarde - Aménagement de la voie entre la limite du panneau d'agglomération BORDEAUX et le giratoire de l'Avenue du Port du Roy (RD 209) - Convention avec le Conseil Général -…
- N° 2009-0256Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Bouchon ferroviaire - Reconstruction du passage souterrain piétons Benauge consécutif à l'élargissement des voies ferroviaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0257Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Bouchon ferroviaire - Reconstruction du passage souterrain piétons Benauge consécutif à l'élargissement a voies ferroviaires - Convention avec RFF - Autorisation
- N° 2009-0258Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bouliac - Avenue de la Belle Etoile de l'allée des pelouse d'Ascot au chemin de Brousse - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0259Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Requalification de la rue des Cavailles dans la section comprise entre les giratoires Libération et Carnot - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0260Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2009-0261Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2009 - Proposition - Adoption