Documents du Conseil

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 256.644 ¿ et 886.031 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 35.651 ¿ et 111.083 ¿ - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée ¿ Exécution de services de transports - d¿élèves par taxi pour la desserte d¿établissements d¿enseignement - Le Haillan ¿ Collège d¿Hastignan - Marché M080618U - Avenant n° 1 -…

Transports et Déplacements - Mise en oeuvre d'une harmonisation tarifaire sur le réseau Tbc - Convention entre le Département de la Gironde - et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Médard en Jalles - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 5

Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la CUB - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n° 06154U - Lot 9 - Avenant n° 1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics ¿ Travaux de voirie et d¿aménagement en faveur - des transports en commun - sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d¿offres ouvert- Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Bilan du réseau restructuré à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Adaptation de l'offre - Renfort de l'offre pour la desserte du campus - Approbation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit - Convention de mise à disposition d'un local d'hébergement très haut débit dans la ZAC des Quais à Floirac.

Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations - Appel d'offres ouvert européen en 16 lots - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Complément Rémunération : Régimes Indemnitaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Mission d¿assistance visant à intégrer la santé et la sécurité des agents lors des activités de collecte des ordures ménagères. Appel d¿offre. Autorisation. - Inscription de ce projet dans le cadre dÂ…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Habillement du personnel - fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Programmes 2006, 2007, 2008, 2009 - Appel d'offre - Autorisation - Avenant n°1…

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 7 relatif au versement de la subvention 2008 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Démolition partielle des anciens entrepôts frigorifiques - Autorisation.

Urbanisme - BASSENS - Immeuble bâti situé 17 avenue Jean Jaurès cadastré AI n° 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Echange sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Département de la Gironde portant sur des biens immobiliers situés rues Cassignol Laroche et David Johnston - Autorisations - Décisions

Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble sis rue Georges Litalien cadastré BC n° 293 - Cession du lot 1 à la Ville de Floirac - Autorisations - Décision

Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 35 avenue Pierre Curie, cadastré AD 305 - Cession à la Commune- Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 2 allée Dordins, cadastré AZ 339 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 76 c rue Alexis Puyo, cadastré EC 168 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Saint Médard en Jalles - Immeuble bâti situé 3 avenue du Général de Gaulle, cadastré AS 82 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'étude du diagnostic des digues de la Jalle et des ouvrages hydrauliques - Convention - Décision -…

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau industrielle - Défi territorial Nappes Profondes - Subvention de l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour l'année 2007 - Convention - Autorisation