Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Délocalisation du pôle développement économique à "Porte de Bordeaux". Demande de location de places de stationnement complémentaires "Porte de Bordeaux". Décision - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Fourniture de services de télécommunications - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Renouvellement de l'Accord Entreprise Microsoft - Autorisation

Développement Durable - Mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Gironde (CAUE 33) à la Direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine et à la Direction du Développement Urbain et de la…

Développement Durable - Parc des Jalles - Eysines/Le Taillan Médoc - Rénovation du Pont du Moulin Blanc - Seconde phase de travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Transports et Déplacements - Le compte Déplacements Voyageurs-Marchandises - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2006

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Instruction des demandes d'autorisation d'occupation des sols pour le compte des communes de moins de 10 000 habitants - Création de 4 postes - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable du centre de réalisation des systèmes - Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur territorial , conducteur d'études déplacements - modélisation, à la Direction des Déplacements Urbains - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Alimentation électrique des bâtiments Pomona - - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite -Adoption - Autorisation de signature

Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du pôle multimodal - Acquisition de terrains appartenant à RFF - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 7 place Saint Martial - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) de la Glacière - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 13 867 m² à la société CIRMAD Centre Sud Ouest - Autorisations - Décision -

Sans Commission - Service public de l'eau potable - avenant n°8 traité de concession concernant le financement du programme de renouvelement des branchements en plomb décision , Autorisation , Délégation-

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Autorisation de signer le marché.

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BEGLES - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde - Autorisation de signer le Marché - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Villenave d'Ornon - Bassin d'étalement de Leyran - Autorisation de passage d'une canalisation d'eaux pluviales en domaine privée communautaire - Convention - Autorisations

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Talence - Centre de Recherche I.N.R.I.A (Institut National de Recherche en Informatique et Automatique) - CPER 2007 - 2013 - Subvention d'équipement 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Sans Commission - Motion - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception -

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2009 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Approbation - Autorisation.

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2008 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau TBC - Mesures tarifaires sociales - Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - Décision