Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 3 et 4 décembre 2008 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2008 - Décision modificative n°2 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2009 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Talweg du ruisseau Le Haillan : assainissement eaux usées et eaux pluviales - Marché n° 08070 U - Avenant n° 1 de transfert - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2009 - Adoptions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Manifestation "Journée de l'insertion par l'activité économique" organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne(18 novembre 2008) - Subvention de la CUB - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Caisse Sociale de Développement Local - Subvention de fonctionnement 2008 - Convention - Décision -Autorisation

Transports et Déplacements - Parcs de stationnement - Concession Central Parcs - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2009 - Autorisation

Urbanisme - BRUGES - Parcelles communautaires sises rue Prévost et allées de Boutaut - Cession à la Société ALTAE - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 11 rue Claude Debussy, cadastré BI 474 - Mise à disposition et cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Terrain communautaire sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal - cadastré CV n° 90 et 91 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 23 rue des Rosières, cadastré CV 60 (partie) - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Assainissement Stations d'épuration Lille à Blanquefort, Clos de hilde à Bègles - mise en affermage des ouvrages - Autorisation -

Finances - Révision du contrat d'affermage de l'assainissement avec la société Lyonnaise des Eaux France selon les propositions de la commission de conciliation - prix du service et avenant n° 5 - Décision - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2009 - Confirmation -…

Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2007 - Information - Communication

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 2 - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2009 - - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2009 - Décisions - Autorisations

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2009 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes lot n° 2 - Marché n° 08189 U - Avenant n°1 de transfert - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre d'agriculture de la Gironde - Etude complémentaire - Participation financière - Décision - Autorisation.

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble sis 36 cité Peyronneaud - cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision