Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0109Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti d'une superficie de 610 m², situé 162 rue Pierre Ramond, appartenant à Madame DEXPERT Noëlle et Monsieur DEXPERT Eric - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2009-0110Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0074Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du pôle intermodal St Jean - Fourniture de pavés en pierre naturelle et prestations annexes relatives au stockage - Marché 06272U - Avenant - Autorisation
- N° 2009-0052Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Emile Lalanne au Chemin de Couhins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0053Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Chemin de Couhins entre le Chemin de Méchives et le chemin de Pauge - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2009-0054Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Galliéni au carrefour Bethmann - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0055Infrastructures Routières et Ferroviaires - Itinéraire Pessac Talence Bordeaux - Voie Nouvelle du giratoire Rostand au Carrefour Galliéni - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2009-0061Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2009 - Subvention - Approbation
- N° 2009-0064Urbanisme - MERIGNAC - Extension du centre commercial Mérignac Soleil - Adaptation du plan de circulation - Autorisations - Sollicitation du pétitionnaire pour contribution exceptionnelle
- N° 2009-0065Urbanisme - Marchés publics - Floirac - Extension du groupe scolaire Louis Aragon - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation
- N° 2009-0066Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0067Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - 20è salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Manifestation "20 ans l'âge des projets en Aquitaine" - Subvention exceptionnelle…
- N° 2009-0068Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement : les objectifs de l'agglomération - Adoption
- N° 2009-0069Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Mise en oeuvre de collectes sélectives des textiles usagés par apport volontaire - Autorisation - Décision
- N° 2009-0062Urbanisme - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Modification du périmètre de prise en considération - Mise en place de la concertation - Décision
- N° 2009-0063Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Centre bourg - Programme d'aménagement d'ensemble - Actualisation du programme de construction et du programme des équipements publics - DECISION - AUTORISATION
- N° 2009-0056Nouvelle Gouvernance - Association Nationale des Architectes des Bâtiments de France - Colloque sur le thème de l'aménagement durable à Bordeaux du 4 au 6 décembre 2008 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
- N° 2009-0057Nouvelle Gouvernance - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes" - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0058Nouvelle Gouvernance - Association Communication Publique - Nouvelle Adhésion - Année 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0059Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2009 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique…
- N° 2009-0060Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'investissement 2009- Aménagement du Centre de services de l'Aéroparc - Décision - Autorisation
- N° 2009-0070Transports et Déplacements - Marchés publics - Tram-train du Médoc - Tramways - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation - Composition du jury - Désignations
- N° 2009-0071Transports et Déplacements - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour la deuxième phase du tramway -…
- N° 2009-0072Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Ravezies - Le Bouscat - Travaux supplémentaires - Marché n°07 191 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer
- N° 2009-0073Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 253 U - Etude et installation des équipements basse tension pour les stations voyageurs, dépôt et équipements et barrières des parcs relais - (SYS 203) -…