Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2008-0859Urbanisme - BORDEAUX - Immeubles bâtis sis 3 rue Gouffrand et 15B rue Camille Godard - Cession au profit de la Région Aquitaine - Autorisations - Décision
- N° 2008-0876Eau et Assainissement - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du Port du Roy - Marché n° 08143 U - Avenant n°1 de transfert - Décision - Autorisation
- N° 2008-0877Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Appel d'offres ouvert - Autorisations
- N° 2008-0873Eau et Assainissement - Marchés publics - Fonds Conjoncturel Eaux Usées - LE TAILLAN MEDOC - Rue de l'Ecureuil, Chemin de Peyreyres, chemin du four à Chaux - Marché n° 07257 U - Avenant n°1 de transfert - Décision - Autorisation
- N° 2008-0715Sans Commission - Transformation du Port Autonome de Bordeaux en Grand Port Maritime de Bordeaux- Désignation du représentant de la Communauté Urbaine au Conseil de surveillance
- N° 2008-0716Nouvelle Gouvernance - Association Enfance et Familles d'Adoption de la Gironde - Congrès National de Bordeaux le 8 novembre 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
- N° 2008-0717Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la convention "Invest In Photonics" à Bordeaux les 11 et 12 décembre 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0718Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Subvention de la Communauté Urbaine 2008 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0719Urbanisme - LORMONT - ZAC CHAIGNEAU BICHON - Mandat de travaux confié à B.M.A. pour les espaces publics- - Mémoire en réclamation- - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0720Urbanisme - Marchés publics - Floirac - ZAC des Quais - Construction d'un groupe scolaire - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation
- N° 2008-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) - Décision - Autorisation
- N° 2008-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Réalisation du Parc Animalier et Végétal du Bourgailh - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0723Finances - Communes de Pessac et Mérignac - BIOPARC - Création d'une comptabilité distincte dédiée au suivi du projet d'aménagement - Décision modificative n° 7 - Décisions - Adoption - Autorisations
- N° 2008-0724Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0725Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2008-0726Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche - Programme d'actions 2008 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine pour l'exercice 2008 -…
- N° 2008-0727Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences: Galerie Industrie et Recherche - Participation au réaménagement de la Galerie Industrie et Recherche - Convention - Décision- Autorisation
- N° 2008-0728Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- Rue des Aulnes- Vente d'un terrain de 5 647 m²environ à la Société les Vins de Crus SA- Décision- Autorisation
- N° 2008-0729Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Les Mondaults 1 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0730Economie, Attractivité et Relations Internationales - FLOIRAC - Zone Franche Urbaine - Lotissement d'Activités Diverses Les Mondaults 2 - Clôture économique et comptable de l'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
- N° 2008-0731Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation du contrat - Décision - Autorisation
- N° 2008-0732Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Marché n° 08176R avec la Société LABO/SERVICE-SANITRA FOURRIER - collecte et traitement des Déchets Ménagers Spéciaux reçus les Centres de recyclage communautaires - Avenant n° 1 -…
- N° 2008-0733Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Collecte et traitement des Déchets Dangereux des Ménages reçus sur les Centres de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0734Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte d'une résidence à Bordeaux - Convention entre la Communauté Urbaine et le Toit Girondin - Autorisation - Signature
- N° 2008-0735Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Collecte de la résidence "Stella" au Haillan - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature