Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - avenant n°1

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Saint Aubin de Médoc - Marché n°06155U - Lot 10 - Avenant n°1 - Autorisation.

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Pôle administration et foncier - Entretien de l'hôtel communautaire - Mesures applicables dans le cadre des travaux de restructuration du bâtiment - Marché n° 05 293 U - Avenant n° 2 -…

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2008 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public 08312U - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 1 : fondations/gros oeuvre - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Commission Intercommunale pour l'accessibilité - aux personnes handicapées - Rapport - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché n° 06296 R renouvelé sous le n° 09005 R à la société FUGRO - Etudes de sols et de matériaux - Auscultation d'ouvrage - Avenant n° 2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Mise à la disposition de la régie PARCUB d'archives publiques - relatives aux parcs de stationnement exploités - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Modification des statuts - Validation - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion de la CUB à l'Association des Collectivités Territoriales et établissements publics Utilisateurs CIVITAS (A.C.T.U.) Information - Désignation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Compte financier de l'exercice 2008 - Section Investissement et exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication.

Urbanisme - BORDEAUX - Parc de Bacalan - 2ème tranche - Opération de requalification - Modification du projet - Acceptation - Autorisation -

Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble sis 44 rue Georges Lafont - cadastré AC 72 - Cession à Monsieur BOBINEAU - Purge du droit de rétrocession - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE BOUSCAT - Renouvellement urbain du Centre Ville - Echange de terrains entre la Ville du Bouscat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé au lieudit Bradesoc, cadastré BB 1064 et 1067 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 35 avenue du Général de Gaulle, cadastré AW 27,28 et 29 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à une couveuse d'entreprises à l'essai - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation "Village Cré'actif", Bordeaux le 16 mai 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'autopartage - Participation de la Communauté urbaine au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2008 - Présentation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères- Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2008- Présentation

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2008

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2008 - Présentation.