Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0001Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Conseil de Développement du Grand Port Maritime de Bordeaux- Désignation
- N° 2009-0002Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au sein de l'Association des Communautés Urbaines de France (ACUF)
- N° 2009-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS : Pose de mobilier de protection des piétons et de stationnement deux roues - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0016Transports et Déplacements - Marchés publics - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs - Phase de conception pour la construction de la 3ème phase du tramway - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0017Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Marché 05 050U Fourniture de Mobilier Fonte - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2009-0018Urbanisme - Bordeaux - Secteur des Bassins à flot - Modification du périmètre de Concertation et de prise en considération du projet urbain - Décision
- N° 2009-0019Finances - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2009-0020Finances - Autorisations de Programme et Crédits de paiement. - Tramway 2ème phase - Révision de l'AP/CP précédemment actualisée par délibération N°2007/0906 du 21 décembre 2007 - 3ème phase de - développement du Réseau de Transports en commun en…
- N° 2009-0021Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision
- N° 2009-0022Finances - Convention de services comptable et financier entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Trésor Public - Convention de dématérialisation de la paye - Autorisation de signature.
- N° 2009-0023Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, résidence "Les Terrasses du Franc", rue Karl Marx - Emprunts principaux de 61.991Â et 389.252 Â - Garantie - Autorisation -
- N° 2009-0007Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Déclassement partiel de l'avenue de la Gare - Décision
- N° 2009-0008Infrastructures Routières et Ferroviaires - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation triennale 2009/2011 - Adoption
- N° 2009-0009Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ambarès - Extension et restructuration de la 1ère circonscription de voirie - Marché de travaux n° 07144U - Avenant n° 1
- N° 2009-0010Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - avenue Montesquieu / avenue Bougnard - Marché n° 07074U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2009-0011Urbanisme - ZAC DES QUAIS DE FLOIRAC - Projet SAS Montecristo Développement - Dépôt du permis de construire et de l'Autorisation d'équipement commercial - - Autorisation à déposer
- N° 2009-0012Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation de "jumping l'expo" du 6 au 8 février 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0013Economie, Attractivité et Relations Internationales - AQUITEC 2009 - Organisation du 20ème salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi les 5 et 6 février 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2009-0014Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Développement du Centre de Ressources Technologiques RESCOLL - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0015Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - Bordeaux Claveau - Bordeaux Aubiers - Dépôt Achard - Extension dépôt Bastide - (VOIE 202) - Marché n°05 184 U - Avenant n°3…
- N° 2009-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2009 - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2009-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plan d'alignement des rues du Lyonnais et de Saint Denis - Approbation
- N° 2009-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Plans d'alignement du chemin du Pas du Loup, de la rue du Mal Foch prolongée, de la rue Marceau, de l avenue du Roy et de la rue Emile Zola - Approbation
- N° 2009-0043Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal du Guâ - Etude hydraulique sur le Bassin versant du ruisseau du Guâ - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0044Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau économie sociale et solidaire CUB/communes - Programmation des rencontres pour l'année 2009 - Information