Documents du Conseil

Urbanisme - Bordeaux- Ilot Armagnac - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux-Mérignac - Secteur Montesquieu - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2009 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisations

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération…

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 13 logements individuels en location-accession, résidence "Les Rives de Lansac", rue Denise Bouchon (tranche 1) - Emprunt principal de 1.564.204 € - Garantie - Autorisation -

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition du terrain et construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunts principaux de…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Prés Lacoste Sud", rue Guillaume Desbiey - Emprunt principal Energie Performance THPE de…

Finances - Commission Intercommunale des Impôts Directs - Composition - Nomination des commissaires - Transmission au directeur des services fiscaux.

Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2008 - Répartition - Autorisation.

Finances - Régime de taxe professionnelle unique -Transmission des rôles de taxe d'habitation des communes au profit de la Communauté urbaine de Bordeaux - Recueil de l'accord des communes - Autorisation.

Finances - Association Internationale Villes et Ports (AIVP) - Cotisations 2007 et 2008 - Régularisation - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Transport scolaire - Convention entre le Conseil Général de la Gironde et la - Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Dépôt du Lac - Construction d'un atelier mécanique générale pour les bus communautaires - Autorisation - Décision d'étudier

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Eysines - Réalisation du Cimetière Bois Gramond - Marchés négociés sans publicité préalable ni mise en concurrence - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - - Tarifs - Autorisation - Approbation

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2009 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Dissolution anticipée de la société DENNIS EAGLE FRANCE et absorption par la société EUROVOIRIE - Marché 06256 U - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer

Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Blanquefort parcelles AN 40 et 41 - Abrogation partielle - Approbation-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte Chantiers Propres - Comité de suivi - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées - Composition - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation