Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2008-0830Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2009 - Adoption
- N° 2008-0831Transports et Déplacements - Schéma directeur d'accessibilité des transports de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation
- N° 2008-0832Transports et Déplacements - Programme de recherches sur la mobilité des publics culturels sur l'agglomération - Convention de collaboration Université de Bordeaux II / Communauté urbaine - - Autorisation - Adoption
- N° 2008-0845Transports et Déplacements - Observatoire du suivi des actions et de la mise en oeuvre du PDU - Données 2007.
- N° 2008-0846Développement Durable - Bègles - Plan Garonne - Maison passive en bord du fleuve - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2008-0847Développement Durable - Plan Garonne - Bordeaux - Ponton Richelieu - Transfert de gestion à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2008-0848Développement Durable - Saint-Médard-en-Jalles - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention
- N° 2008-0842Finances - Programme de travail multipartenarial 2009 - CUB - A'URBA - Subvention annuelle 2009 - décision - autorisation
- N° 2008-0843Développement Durable - Parc des Jalles - Réalisation d'une exposition de sensibilisation et de découverte du parc - Subvention à l'Association Cap Sciences - Décision - Convention
- N° 2008-0844Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Sondages pour la reconnaissance des sols de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0849Infrastructures Routières et Ferroviaires - Résorption des discontinuités du réseau cyclable - Programmation - Adoption
- N° 2008-0850Sans Commission - Poste de Chef de Projet à la Direction Développement Durable et Ecologie Urbaine et poste de chargé d'opérations à la Direction du pôle Développement Economique - Autorisation de recourir à deux agents contractuels
- N° 2008-0851Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 3 et 4 décembre 2008 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0852Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2008 - Décision modificative n°2 - Adoption.
- N° 2008-0853Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.
- N° 2008-0854Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2009 - Adoption
- N° 2008-0855Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.
- N° 2008-0874Eau et Assainissement - Marchés Publics - Talweg du ruisseau Le Haillan : assainissement eaux usées et eaux pluviales - Marché n° 08070 U - Avenant n° 1 de transfert - Décision - Autorisations
- N° 2008-0875Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2009 - Adoptions - Autorisation
- N° 2008-0878Economie, Attractivité et Relations Internationales - Manifestation "Journée de l'insertion par l'activité économique" organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne(18 novembre 2008) - Subvention de la CUB - Convention - Décision -…
- N° 2008-0879Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Caisse Sociale de Développement Local - Subvention de fonctionnement 2008 - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2008-0880Transports et Déplacements - Parcs de stationnement - Concession Central Parcs - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2009 - Autorisation
- N° 2008-0860Urbanisme - BRUGES - Parcelles communautaires sises rue Prévost et allées de Boutaut - Cession à la Société ALTAE - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2008-0861Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 11 rue Claude Debussy, cadastré BI 474 - Mise à disposition et cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision
- N° 2008-0862Urbanisme - PESSAC - Terrain communautaire sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal - cadastré CV n° 90 et 91 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -