Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…

Transports et Déplacements - Fourrière automobile communautaire - Détournement d'argent public - Recouvrement des sommes dues - Remise de responsabilité du régisseur - Autorisation

Transports et Déplacements - Etude prospective sur le transport des marchandises - en zones urbaines et interurbaines - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Etude de flux: pôle d'échange multimodal de Bordeaux Saint-Jean - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Lormont - Plan Garonne - Plan de gestion du parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Aéroport de Bordeaux Mérignac - Mise en place d'un plan de déplacement d'entreprise - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chef de Centre Tertiaire Supérieur et innovation à la Direction des Projets Economiques - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir- Remplacement du Directeur.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2009 - Décision modificative n°1 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2008 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la morue du 29 au 31 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Plan de relance ANRU - Avenant simplifié aux conventions de Bassens Le Bousquet, Cenon 8 mai 1945 et Lormont Carriet - Décision - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - Projet urbain du quartier prioritaire La Châtaigneraie - Autorisation

Urbanisme - LE BOUSCAT - Allée de Boutaut et rue Abel - Cession à la SA HLM CLAIRSIENNE de deux unités foncières - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - BRUGES - Immeuble bâti situé 42 avenue de Verdun, cadastré BE 206 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Parcelles communautaires sises chemin des Moulins et Allée Saint Albe - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble cadastré BW 81 appartenant à la S.C.I. HAURRAK - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - Marchés publics - Rénovation urbaine - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Marche travaux n° 07076u - Autorisation de signer un avenant

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Autorisation de signer le marché - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Projet du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du programme de mesures du bassin (PDM) Adour-Garonne - Consultation - Approbation -

Eau et Assainissement - Budos - Périmètre de protection des sources de Fontbanne - Travaux d'assainissement collectif - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 5 pour la participation 2009 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - BORDEAUX - Construction de la nouvelle station d'épuration Brazza - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Bassin versant de la station d'épuration Clos de Hilde - Suppression des rejets directs en milieu naturel - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Ecluse Napoléon du Moulin de Bonneau à Saint Médard en Jalles - Participation financière de la Communauté urbaine aux études préalables à la réfection - Convention -…