Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0183Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Mars 2007 - Equipements primaires de voirie 2006-2010 - Approbation
- N° 2007-0184Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Travaux concomitants de ceux du tramway - Mars 2007 - Approbation
- N° 2007-0185Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compléments de rémunération des agents communautaires - Catégorie A - Décision
- N° 2007-0186Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Inscriptions aux organismes obligatoires de la médecine professionnelle et préventive - Décision
- N° 2007-0187Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction des Systèmes d'Information - Décision
- N° 2007-0188Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine - Décision
- N° 2007-0189Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste de chargé de missions au sein de la direction du Pôle Développement Economique - Décision - Autorisation
- N° 2007-0190Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Expérimentation d'une évolution des Circonscriptions Territoriales - Décisions
- N° 2007-0191Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réorganisation de la direction Développement Opérationnel et Aménagement - Décision
- N° 2007-0192Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste au sein de la direction de la Communication - Décision - Autorisation
- N° 2007-0193Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Création d'un poste d'assistante au sein de l'Inspection Générale et Audit - Décision
- N° 2007-0194Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de catégorie A à la direction des Coopérations Territoriales et de l'Attractivité Internationale - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0195Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble communautaire sis 46 rue Delphin Loche - Eviction du fonds de commerce occupé par la Société SAKI et LIMOUSIN - Autorisations - Décision
- N° 2007-0196Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Immeuble bâti situé 79 rue Ernest Renan, cadastré AB 172 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0197Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ZAC Multisite de Ravezies - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2007-0198Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis à l'angle du quai de Paludate et de la rue Belcier - Cession au Secours Populaire Français - Autorisations - Décision
- N° 2007-0199Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble non bâti situé 10 rue Laborde, cadastré BE 13 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0200Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Immeuble non bâti situé 8 Chemin de Bragues, cadastré BP 155 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0201Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 51 rue Jean Dupérier, cadastré AY 389-390 - Mise à disposition et cession à la commune - Autorisations - Décision
- N° 2007-0202Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE-Terrain communautaire sis rue Rémi Belleau et cours de la Libération - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2007-0203Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Candidature EUROPAN 9° session - Site Cracovie/Latule (Bordeaux) - Adhésion - Versement d'une cotisation - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0204Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)-Modification-Avis-
- N° 2007-0205Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Centre Bourg - Etude préalable d'aménagement - Validation - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Approbation - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0206Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ambarès et Lagrave - ZAC "Centre Ville" - Convention de mandat CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers de création, de réalisation de la ZAC et d'enquêtes publiques - - Achèvement de la…
- N° 2007-0207Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Bastide II - Ouverture de la concertation - décision