Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Cenon ¿ ZAC Mairie Pont Rouge - Convention de mandat CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers de - création-réalisation de la ZAC et d'enquêtes publiques - Achèvement de la mission -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - ZAC PONT ROUGE - Convention de participation - autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Echange foncier Bouygues Immobilier / CUB - acquisition auprès de Bouygues Immobilier d'un foncier de 13 215 m² - Modalités d'application de la délibération 07/0052…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation d'une convention cadre entre le Conseil Régional et la Communauté Urbaine de Bordeaux en faveur du logement étudiant

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Social Thématique Départemental en faveur du logement des personnes défavorisées

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BASSENS - Le Bousquet - Charte de la Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d'éclairage…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction du tramway 1ère phase - Maîtrise d'oeuvre pour la substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway - Marché à Procédure Adaptée - Attribution

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Les pôles d'échange multimodaux - Modalités d'intervention de la Communauté urbaine de Bordeaux

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - à la mise en service de la 2ème phase du tramway - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Comité régional des transports - Représentation et participation - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Désignation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Schéma Directeur d'Aménagement et de Développement Durable des zones inondables de la CUB - Lancement de l'étude - Acceptation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché Public à Procédure Adaptée - Eysines - Cimetière Bois Gramond - Mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre lots techniques - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de construction d'un immeuble de bureaux Rue Jean Fleuret à Bordeaux - Bail emphytéotique administratif - Décisions - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine - Confirmation de la décision de faire - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Raccordement au réseau public d'assainissement - Facturation du tarif forfaitaire - Application de la TVA - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Aquitanima - organisation du salon Aquitanima du 12 au 14 mai 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision- Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 12 au 21 mai 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement du pôle culturel de Bois Fleuri au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chauffage urbain des Hauts de Garonne - Prolongation du contrat d'affermage - Mise en place de la Commission en application des articles L1411-1, L1411-5, L1411-6 du Code Général des…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association …

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Gironde (CAUE 33) à la Direction du Développement Durable et de l'Ecologie Urbaine en matière d…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc Intercommunal des Jalles - Bordeaux - Aménagement de l'entrée sud du Parc Floral - 2ème et 3ème tranches - Demande de subvention d'équipement - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Agence Locale de l'Energie - Subvention - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Mise à disposition d'infrastructures au Délégataire - Avenant n°3 au contrat de délégation - Autorisation - Décision