Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2007-0874Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2007 - Décision modificative n°3 - Adoption - Autorisation
- N° 2007-0875Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études - Marché en Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2007-0876Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Passation d'un avenant n° 5 au bail emphytéotique administratif
- N° 2007-0877Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Convention de partenariat financier entre la…
- N° 2007-0878Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2007-0879Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Centre de compostage des déchets verts de Touban- Marché d¿entreprise et de Travaux Publics (N°95/234) passé avec la société BTPS ¿ Opérations de clôture ¿…
- N° 2007-0880Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Partenariat Communauté urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et recherche - Participation exceptionnelle au réaménagement de la Galerie Industrie et Recherches -…
- N° 2007-0881Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Création d'un site internet de co-voiturage pour le personnel - du Conseil Régional d'Aquitaine, du Conseil général de la Gironde, - de la Préfecture de la Gironde et…
- N° 2007-0882Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement - Projet d'orientation
- N° 2007-0779Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle multimodal de la gare de Blanquefort - Convention d'application pour l'aménagement de la gare - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0780Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Approbation du principe de délégation du service public des transports urbains - et du transport des personnes à mobilité réduite - Procédure de publicité - Mise en place de la commission…
- N° 2007-0781Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de conseil juridique n°AC07002U - Modification du groupement attributaire - Autorisation
- N° 2007-0782Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Territoire communautaire - Contrat d'affermage du service public de l'assainissement - Révision quinquennale - Constitution du comité de suivi - Désignation - Décision
- N° 2007-0783Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement) - Décision
- N° 2007-0784Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 5 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation -…
- N° 2007-0785Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information - Communication
- N° 2007-0786Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Alimentation électrique des bâtiments POMONA - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite - Autorisation de signature.
- N° 2007-0787Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité…
- N° 2007-0788Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…
- N° 2007-0789Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Blanquefort - Interventions sur le patrimoine naturel et le plan d'eau du Parc de Majolan - Etudes et travaux (3ème tranche) - Demande de fonds de concours - Décision -…
- N° 2007-0790Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Bordeaux - Aménagement des prairies de Bordeaux Nord pour une gestion agro-environnementale avec la réintégration de la "vache bordelaise" - Travaux - Demande de fonds de…
- N° 2007-0791Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le réseau nature de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions
- N° 2007-0792Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - La préservation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Interventions 2007-2008 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention
- N° 2007-0793Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Aménagement numérique du territoire - Convention avec le Conseil Général - Signature - Autorisation.
- N° 2007-0794Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Française de Pyrotechnie: Symposium international sur les applications de la pyrotechnie à la sécurité automobile les 27 et 28 novembre 2007 à la Cité Mondiale - Convention -…