Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2007-0362Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0363Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2007-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 30 décembre 2006 -…
- N° 2007-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0366Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2006 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0367Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pôle intermodal de Pessac centre - Création et implantation d'un auvent-abri voyageurs - Marché à procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0368Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public de l'Eau Potable - Comité des usagers - Désignation des représentants de la Communauté urbaine de Bordeaux - Désignation - Décision
- N° 2007-0369Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2006 - Communication
- N° 2007-0370Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Branchements au réseau d¿assainissement - Assujettissement du forfait à la TVA pour l'année 2007 - Décision
- N° 2007-0371Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Modification du régime financier et fiscal - Modalités de perception des redevances - Modification du règlement de service - Décision -…
- N° 2007-0372Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la résidence Plantagenêt au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
- N° 2007-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Plantagenêt au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie …
- N° 2007-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Edouard Herriot au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière du Conseil Régional d'Aquitaine - Convention - Autorisation
- N° 2007-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lormont - Raccordement de la Résidence Edouard Herriot au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Aide financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie …
- N° 2007-0376Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Les Pins" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
- N° 2007-0377Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des délégations de l'Association "Croix Rouge…
- N° 2007-0378Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs" 33 -…
- N° 2007-0379Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte et valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques - Décision - Autorisation
- N° 2007-0380Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Adhésion au Conservatoire Botanique Sud Atlantique - Décisions - Approbation des statuts
- N° 2007-0381Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc des Jalles - Elaboration d'une charte environnementale et paysagère - Marché en procédure adaptée - Autorisation
- N° 2007-0382Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention particulière d'application du contrat de Plan Etat-Région (2000-2006) et du Contrat d'Agglomération relative au développement de la recherche et de l'enseignement supérieur sur l…
- N° 2007-0383Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Règles en matière d'accès pour véhicules automobiles aux propriétés riveraines - Mise à jour partielle du Règlement Général de…
- N° 2007-0384Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Itinérance de l'exposition "Climat sous influence" dans les communes de la CUB pour l'année 2007 - Subvention exceptionnelle de la CUB - Convention avec Cap Sciences - Autorisation - Décision
- N° 2007-0385Sans Commission - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve du 21 au 24 juin 2007- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -Décision - Autorisation
- N° 2007-0386Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Convention constitutive du GIP des Hauts de Garonne - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation