Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Modalités de diffusion de composteurs et récupérateurs d'eaux pluviales auprès des particuliers - Référence : Action 73 "Composteurs individuels" Action 69 "Récupérateurs d'eaux pluviales" de…

Sans Commission - Création d'une société aéroportuaire - Constitution - Adhésion - Désignations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Exécution de travaux et prestations - Facturation à l'adresse des tiers sans participation de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Exécution de dépressions charretières pour les particuliers - Facturation à l'adresse des particuliers avec participation de la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble non bâti sis passage Hermitte - Cession à la société PIERA PROMOTION DU SUD OUEST - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Collège Annexe Gratiolet - Immeuble communautaire cadastré DR 373 - 2 rue des Augustins - Cession au Département de la Gironde - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Acquisitions d'immeubles cadastrés BX 87-253 et 255 en vue de l'aménagement de l'îlot d'ARMAGNAC DUP foncière - Approbation - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRUGES - Immeuble non bâti situé à l'angle de l'avenue de l'Europe et de l'avenue des Martyrs de la Résistance, cadastré BA 46 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble non bâti situé rue du Cap Roux au lieudit Saint Pé, cadastré AX 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé rue de la Plante du Bois des Ormes, cadastré AT 244 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Stratégie communautaire en matière de Participation pour Voies et Réseaux (PVR) - Modalités d'application - Approbation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Choix des concessionnaires des opérations d'aménagement communautaires - Mise en place de la commission spéciale - Modalités de fonctionnement - Règlement intérieur - Décision - Approbation -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude d'élaboration d'un plan guide d'urbanisme pour la rive droite - Commune de BORDEAUX - Participation financière de la Communauté Urbaine - Approbation - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Les contrats urbains de cohésion sociale - Orientation communautaire de la politique de la ville sur 3 ans

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des déplacements Poids lourds - et véhicules particuliers

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'adhésion au club des villes cyclables - Décision - Autorisations - Désignation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Le Bouscat - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension des 3 lignes A, B et C - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transports scolaires - Ville d'Eysines - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°1

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Lutte contre les inondations de l'estuaire - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'élaboration du Référentiel de Protection contre les Inondations sur l'Estuaire de la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation financière à la mise en place des structures pérennes de lutte contre le risque inondation sur le territoire communautaire

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction de la Communication - Réforme de l'enveloppe de la montgolfière de marque Lindstrand - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Gradignan - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue du Poumey et la rue de Canteloup - Mise en compatibilité du PLU dans le…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Etude préalable d'aménagement du quartier Gare - Marché Public sur Procédure Adaptée (MAPA) - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Etude préalable d'aménagement du secteur Chappement-Lucildo - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation -