Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Grand projet de villes ¿ Bassens quartier le Bousquet ¿ Déclaration d¿utilité publique pour l¿aménagement d¿un parc de stationnement ¿ Autorisation
- N° 2007-0301Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Extension du réseau de tramway et de transports en commun en site propre - Poursuite de la démarche - Autorisations
- N° 2007-0302Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Mission tramway - Développement du réseau des Transports en commun en site propre - Etude de faisabilité du tram train du Médoc - Marché à Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2007-0303Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Extension de la ligne A - Modalités techniques et financières de réalisation des travaux d…
- N° 2007-0304Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / Parc des expositions - Convention de partenariat - Décision -…
- N° 2007-0305Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Schéma directeur d'amélioration de la vitesse commerciale des bus - Approbation - Autorisation
- N° 2007-0306Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1
- N° 2007-0307Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché à procédure adaptée - Accord-cadre de représentation en justice - Décision
- N° 2007-0308Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - Etude préalable aux travaux d¿aménagement du réseau hydrographique du bassin versant de la Jalle de Blanquefort -…
- N° 2007-0309Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Secours…
- N° 2007-0310Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l…
- N° 2007-0311Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l…
- N° 2007-0312Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2007-0313Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Plan d'actions 2007 relatif au financement de Bordeaux Technowest Aéroparc- Budget prévisionnel …
- N° 2007-0314Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux -Unitec- Partenariat et fonctionnement de l'association année 2007- Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2007-0315Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Technopole de l'aggglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Plan d'actions 2007 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D. - Budget…
- N° 2007-0316Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association pour le développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des Universités, des Centres de Recherches et des Entreprises d'Aquitaine- Organisation de la…
- N° 2007-0317Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Problématique générale de l'accessibilité - Mise en place de la commission - Lancement du diagnostic - Validation de la méthode d'élaboration du Schéma directeur d…
- N° 2007-0318Sans Commission - Voirie d'intérêt communautaire - Programme 2008-2010 - Approbation
- N° 2007-0152Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Avenue Louis Barthou (2ème tranche entre la rue Gabriel Léglise et la rue Bellus Mareilhac)- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0153Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - LORMONT - Travaux concomitants de ceux du Tramway- Requalification des rues Beydts, Thibault, carrefour Mireport et Mail saint Esprit - Appel d'offres- Autorisation
- N° 2007-0154Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics-TALENCE-Construction d'un passage supérieur à la voie ferrée destiné aux piétons, deux roues et PMR (personnes à mobilité réduite) Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0155Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (liants hydrauliques, éléments préfabriqués en béton, fonte, enrobés à froid) - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2007-0156Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Bordeaux - ZAC Bastide - Restructuration du groupe scolaire Nuyens - Marché n° 03268U - Lot "Ascenseurs" - Avenant n° 1 - Transfert
- N° 2007-0157Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement de la ZAC Ravesies Nord - Réalisation des réseaux divers - Appel d'offres - Autorisation -