Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BUDOS - Protection des sources de Fontbanne - Remboursement des frais d'acquisition des parcelles situées lieu dit "Le Moulin" - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mise en oeuvre de l'article 18 du traité de concession relatif à la redistribution des 400 000 ¿ versés par le délégataire du service de l'eau potable à la…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2008 - Décision - Autorisation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe de la viande - Redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2008- Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2008 - Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2008 - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2008 - Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la So.Co.Gest. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Modification du prix du tri et de l'incinération - Avenant n° 5 au bail emphythéotique administratif - Protocole transactionnel - Autorisation - Signature

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - U.I.O.M. de Cenon ¿ Vente d'énergie au réseau de chaleur des Hauts de Garonne ¿ Prorogation de la convention tripartite entre la SO.CO.GEST., S.E.T.GI./ELYO S.A. et la Communauté Urbaine de Bordeaux Signature ¿…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2008 - Adoption

Sans Commission - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Choix du scénario d'optimisation des performances - Adoption du schéma de référence - Décision de construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont

Sans Commission - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Approbation du principe de délégation de service public et de ses caractéristiques - Autorisation de lancement de la procédure.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "l'Alezan" au Bouscat - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Champ de Course" au Bouscat - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Délégation de service public - Mise en place de la Commission en application de l'article L1411-5 du Code Général des Collectivités…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat d'affermage du service de distribution publique d'énergie calorifique des Hauts de Garonne - Prorogation du contrat pour une année supplémentaire - Avenant n° 5 - Signature …

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Coopération décentralisée avec le Vénézuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat et de l'Union Européenne - Autorisations.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Coopération décentralisée avec le Venezuela - Programme d'actions 2007 avec l'AURBA, opérateur - Convention - Décision - Autorisation.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réseau Haut Débit - Charte avec les opérateurs - Adoption - Signature - Autorisation.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - DSP Haut Débit - Convention de location d'infrastructures de raccordement pour le réseau de télécommunications Haut Débit - Signature - Autorisation.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - DSP Haut Débit - Capital social de la société INOLIA - Composition-Modification - Autorisation.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SEML Route des Lasers - Composition de la CAO relative à la mise en oeuvre du Parc de la Photonique - Unitec sur la commune de Pessac - Désignation des représentants de la…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Délégation du Conseil au Président - Modification de la délibération n°2007/0494 du 13/07/2007- Autorisation.