Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Equipements de levage pour l¿atelier de maintenance de Bordeaux Bastide ¿ ATELIER 207 ¿ Marché n°06 031 U - Avenant n°1 - autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway - Fusion absorption par le groupe EIFFAGE - Avenants - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Systèmes centraux de la signalisation ferroviaire - Postes P. I. P. C. - Marché n°06 129 U - (SYS 205 A) - Avenant de transfert -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des contrats de gestion des transports publics - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Pessac-Mérignac - Extension du secteur pleine terre et carré musulmans avec aménagements paysagers correspondants - Modification de la délibération du 27 octobre 2006 - Appel…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics ¿ Fourniture de titres de transports aériens et ferroviaires pour les déplacements des élus, du personnel communautaire et des intervenants extérieurs ¿ Appel d¿offres ¿…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Appel d'Offres Ouvert - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations menées dans les établissements communautaires - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules et matériels de nettoiement - programme 2007 à 2009 - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Maîtrise d'oeuvre de la restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux. - Marché n° 05155 U - AVENANT N° 1. Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - PAREMPUYRE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées rue d'Olives et chemin du Bois de Lartigue - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Cenon - Lormont - Protection cathodique du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et protection des chambres de vannes contre le risque inondation - Appel d…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 05118 R renouvelé sous le numéro 06104 R avec la Société Onyx - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Floirac - Restructuration et extension du groupe scolaire Louis Aragon - Lancement des marchés négociés de travaux - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Fiscalité Directe - Fixation du Taux de la Taxe Professionnelle Unique - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Décision Modificative n° 3 - Budget Principal - Budget Annexe "Déchets Ménagers et assimilés" - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Garanties d'emprunts - Prêts octroyés par la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des taux - Information du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bassens - Aménagement du Quai Vial (RD10) - Carrefours rue Bellerive des Moines et rue du Port - Conventions avec le Conseil Général de Gironde - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AQUITEC 2007 - Organisation du Salon de l'orientation, de la formation, des métiers et de l'emploi du 8 au 10 février 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Manifestation "Initiatives de Femmes" organisée le 8 mars 2007 par le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde(CIDFF) - Subvention de la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, mars 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mars 2007 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, Mars 2007 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006-2007 - Approbation