Documents du Conseil

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BEGLES - Immeuble bâti situé 5 rue des Frères Moga, cadastré AL 547 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Les Sables de Lacoste, cadastré CK 210 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Ilot Dupaty-Chantecrit - Cession à la Ville de Bordeaux de la parcelle RS 111 - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - 97 avenue Emile Counord - Indemnisation de la SA BMSO - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Cession d'un terrain sis rue de la Seiglière à la société OLANO - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - immeuble sis rue Pierre Eyme - cession à Monsieur FERRET - Autorisations

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE HAILLAN - Délaissé de voirie sis chemin de la Gravière et rue du Médoc - Cession au Groupe "Le Toit Girondin" - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - LE TAILLAN-MEDOC - immeuble sis 293 avenue de Soulac appartenant à la SCI du BOURDIEU - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Aménagement de l'avenue Victor Hugo à Carbon Blanc-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Sans Commission - Conduite et conditions de réalisation des opérations d'aménagement - Approbation - Adoptions

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BLANQUEFORT - ZAC "Centre-ville" - Bilan de la concertation- Création de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies"- Vente d'un terrain d'une superficie de 4 384 m² représentant l'îlot 18 et développant une SHON de 3 639 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie de 5 556 m² représentant l'îlot 17 et développant une SHON de 6 781 m² à la société DOMOFRANCE - Décisions -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente à la Société IN EXTENSO ACTA 2C d'une SHON supplémentaire de 315m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON-ZAC Mairie Pont Rouge-Convention de mandat CUB/AQUITANIS pour la constitution du dossier de création/réalisation de la ZAC- Achèvement de la mission -Quitus donné à AQUITANIS …

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Modalités de répartition des agréments PLS attribués par l'Etat à la CUB pour 2007 - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Présentation du rapport d'activité 2006 "Stationnement"

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Convention tripartite pour l'utilisation des parkings de Pessac centre, - Mérignac Charles de Gaulle et Porte de Bordeaux par les abonnés tbc - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux - Parc des Véhicules en Dépôt - Convention avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Gironde (GIPN) pour la mise à disposition de véhicules - Décision -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Gestion et maintenance des installations ferroviaires, à Bordeaux-Armagnac - Convention avec RFF et la SNCF -…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2006

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal de la Presqu'île d'Ambès (SIPIA) - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuit - Avenant n° 1

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2006 - Présentation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie du Service public de l'Eau industrielle - Intégration dans les comptes de la Régie du patrimoine et des sources de financement affectés au service public - Décision modificative n° 1 -…