Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0275Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, avril 2007 - Fonds conjoncturel de sécurité 2006/2007 - Approbation
- N° 2007-0276Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements, avril 2007 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2007-0277Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE BOUSCAT - route du Médoc (2ème tranche) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0278Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - route du Médoc (2ème tranche) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2007-0279Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - rue Cuvier parking Léon Blum, carrefour Verlaine et place Clémenceau - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la…
- N° 2007-0280Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0281Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Aménagement de la rue des Palus, entre la rue d¿Olives et le carrefour giratoire de l¿avenue de Labarde (RD209). Elaboration d¿une demande d¿autorisation…
- N° 2007-0282Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Viabilité hivernale - Itinéraires et moyens d'intervention - Décisions
- N° 2007-0283Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Poste de catégorie A à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil - autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2007-0284Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BASSENS - Immeuble sis Quai de Vial, cadastré AP 387, 393 et 394 - Eviction commerciale - Indemnisation de Monsieur DEFAYE Thierry - Autorisations - Décision
- N° 2007-0285Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Eviction du Fonds de Commerce occupé par la société FERMOTOR sis 13 rue Louis Eloi - Autorisations - Décision
- N° 2007-0286Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-LAC - cession d'un terrain nu d'environ 3 600 m² cadastré TI 45 à la société IKEA - Autorisations - Décision
- N° 2007-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 96 rue Jean Renaud Dandicolle angle rue Héron - cadastré HO 80 - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble communautaire situé 4 place Saint Projet - cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Bouscat - Immeuble bâti d'une superficie de 711 m² situé 11 avenue Léon Blum, cadastré AB 542, appartenant à Monsieur et Madame PORCHERON Gérard - Mise en demeure d…
- N° 2007-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti sis rue Alfred Bert et rue Jean Claudeville cadastré AP 16 et AR 72 pour 57 229 m² appartenant à Madame Jacqueline d'ORANGE -…
- N° 2007-0291Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Projet urbain du 8 mai 1945 - Echange parcellaire sans soulte CUB/Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2007-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Immeuble sis Avenue du Président Salvador Allende, cadastré AS 322 - Cession à la SARL MAZARIN INVESTISSEMENT - Autorisations - Décision
- N° 2007-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON/BEGLES - Aménagement des ruisseaux "le Lugan" et "le Tirouflet" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation
- N° 2007-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Etude préalable Plaine Rive Droite - secteur sud - quais de la Souys - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation -
- N° 2007-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC" Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1700 m² représentant l'îlot 16C et développant une SHON de 3 250 m² à la…
- N° 2007-0296Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 370 m² représentant l'îlot 6A et développant une SHON de 800 m² à la SCI…
- N° 2007-0297Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 800 m² représentant l'îlot 16B et développant une SHON de 3 250 m² à la SNI…
- N° 2007-0298Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à Domofrance - décision - autorisation
- N° 2007-0299Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Branchement des opérations du G.P.V. au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Modalités de mise en oeuvre - Autorisation